A voir également:
- Réglement cotisation
- Reglement national d'urbanisme - Guide
- Peut-on refuser de signer un règlement intérieur - Guide
- Asl refus de payer la cotisation - Forum Immobilier
- Formule de politesse pour règlement facture - Guide
- Rattrapage cotisation mutuelle - Forum mutuelles
1 réponse
Bonjour ,
Si vous etes secretaire du lotissement, vous devez avoir en votre possession les statuts et reglement dudit lotissement.
Lisez bien et vous trouverez reponse. Il s'agit d'entretien de parties communes.
Maintenant, chaque lotissement peut avoir sa specificité ce qui fait que ce qui est valable pour l'un peut ne pas l'etre pour l'autre.
C'est pour cela que je vous ai indiqué de bien lire vos documents.
Si vous etes secretaire du lotissement, vous devez avoir en votre possession les statuts et reglement dudit lotissement.
Lisez bien et vous trouverez reponse. Il s'agit d'entretien de parties communes.
Maintenant, chaque lotissement peut avoir sa specificité ce qui fait que ce qui est valable pour l'un peut ne pas l'etre pour l'autre.
C'est pour cela que je vous ai indiqué de bien lire vos documents.
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