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6 réponses
Bonjour
Vous trouverez ici des réponses a vo questions Responsabilités du maire en matière d'urbanisme http://www.senat.fr/territoires/
http://www.senat.fr/territoires/
http://www.mementodumaire.net/04responsabilites/R12.htm
Cordialement
Vous trouverez ici des réponses a vo questions Responsabilités du maire en matière d'urbanisme http://www.senat.fr/territoires/
http://www.senat.fr/territoires/
http://www.mementodumaire.net/04responsabilites/R12.htm
Cordialement
02Marie
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8 juin 2009 à 22:50
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Bonsoir,
Il faudrait réèllement savoir si votre commune est gérée par une carte communale ou là s'appliqueront à la fois le règlement de carte communale le plus contraignant et le RNU ou si votre commune est gérée par un PLU ou là s'appliquera le réglement du PLU (pouvant tergivercer en zone NC ou A) ?
Il faudrait réèllement savoir si votre commune est gérée par une carte communale ou là s'appliqueront à la fois le règlement de carte communale le plus contraignant et le RNU ou si votre commune est gérée par un PLU ou là s'appliquera le réglement du PLU (pouvant tergivercer en zone NC ou A) ?
Mort de rire !!!
Vous prenez franchement le maire (et les services de l'état) pour une truffe.
La finalité évidente de votre projet est de construire votre résidence principale dans une zone non constructible en prétextant un pseudo élevage d'escargots.
Mais je vous rassure, vous n'êtes ni le premier, ni le dernier a tenter la chose... et cela m'a toujours fait bien rire.
Vous prenez franchement le maire (et les services de l'état) pour une truffe.
La finalité évidente de votre projet est de construire votre résidence principale dans une zone non constructible en prétextant un pseudo élevage d'escargots.
Mais je vous rassure, vous n'êtes ni le premier, ni le dernier a tenter la chose... et cela m'a toujours fait bien rire.
Titeuf,
j'ai demandé un conseil à tous ceux qui voudrons bien me le donner,
alors si vous venez sur ce forum pour me dire que notre projet est tout simplement un pretexte pour prendre les gens pour des cons, j'ai pas besoin de votre avis.
c'est un beau projet, mon compagnon prépare toute l'administration pour accéder à la formation d'hélicicuteur.
De plus ce projet ne s'arrete pas à un élevage d'escargots, nous avons un projet de deux exploitation sur le même terrain, il y aura également une apicultrice et une ouverture au public sur ferme pédagogique avec différents animaux , ânes, alpaguas, poules , chevaux, poneys. Disposant d'un diplôme de palfrenier soigneur, je proposerait de balades et ferait du pensionnat de chevaux.
nous vendrons nos produits sur les marché mais également à la ferme,
nous voulons autoconstruire nos écohabitations et faire un potager bio ,
nous construirons aussi une ou deux yourtes et les louerons en gîtes.
après tout ça, nous esperons en effet pouvoir avoir le droit d'habiter sur la ferme parce que je ne vois pas comment ce projet serait possible si nous ne sommes pas sur place.
ensuite c'est aussi un projet de vie dans lequel nous aimerions que nos enfants grandissent.
et le but principal, c'est de pouvoir accueillir tous les amoureux de la nature et de pouvoir sensibiliser les tous jeunes et les moins jeunes , pouvoir faire de l'accueil scolaire (je dispose d'un cap petite enfance) et faire des animations : visite du rucher, de l'escargotière et de la ferme. réaliser différents ateliers ( pansages, nourir les animaux, participer à la récolte de miel...). la visite de notre ferme sera gratuite.
Je pense que nous serons très occupés mais en même temps HEUREUX si nous arrivons à ouvrir ce projet.
Il nous faudra du temps et nous aurons besoin de gens qui croit en ce que nous voulons réaliser.
Je pense que dans le monde dans lequel nous vivons , il y a déjà assez de personnes qui uses de leur pouvoir pour frener les gens comme nous car nous proposons un mode de vie alternatif , un retour vers la nature.
Je ne demande pas la richesse , juste de pouvoir vivre bien.
j'ai demandé un conseil à tous ceux qui voudrons bien me le donner,
alors si vous venez sur ce forum pour me dire que notre projet est tout simplement un pretexte pour prendre les gens pour des cons, j'ai pas besoin de votre avis.
c'est un beau projet, mon compagnon prépare toute l'administration pour accéder à la formation d'hélicicuteur.
De plus ce projet ne s'arrete pas à un élevage d'escargots, nous avons un projet de deux exploitation sur le même terrain, il y aura également une apicultrice et une ouverture au public sur ferme pédagogique avec différents animaux , ânes, alpaguas, poules , chevaux, poneys. Disposant d'un diplôme de palfrenier soigneur, je proposerait de balades et ferait du pensionnat de chevaux.
nous vendrons nos produits sur les marché mais également à la ferme,
nous voulons autoconstruire nos écohabitations et faire un potager bio ,
nous construirons aussi une ou deux yourtes et les louerons en gîtes.
après tout ça, nous esperons en effet pouvoir avoir le droit d'habiter sur la ferme parce que je ne vois pas comment ce projet serait possible si nous ne sommes pas sur place.
ensuite c'est aussi un projet de vie dans lequel nous aimerions que nos enfants grandissent.
et le but principal, c'est de pouvoir accueillir tous les amoureux de la nature et de pouvoir sensibiliser les tous jeunes et les moins jeunes , pouvoir faire de l'accueil scolaire (je dispose d'un cap petite enfance) et faire des animations : visite du rucher, de l'escargotière et de la ferme. réaliser différents ateliers ( pansages, nourir les animaux, participer à la récolte de miel...). la visite de notre ferme sera gratuite.
Je pense que nous serons très occupés mais en même temps HEUREUX si nous arrivons à ouvrir ce projet.
Il nous faudra du temps et nous aurons besoin de gens qui croit en ce que nous voulons réaliser.
Je pense que dans le monde dans lequel nous vivons , il y a déjà assez de personnes qui uses de leur pouvoir pour frener les gens comme nous car nous proposons un mode de vie alternatif , un retour vers la nature.
Je ne demande pas la richesse , juste de pouvoir vivre bien.
02Marie
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9 juin 2009 à 12:00
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Vous avez raison Titeuf dans ce que vous dites mais le problème c'est que dans l'Aisne la plupart du temps avec une attestation de la MSA, les maires / Préfet et autres passent dessus, alors des fois, en tant qu'instructeur je me dis autant aller directement au but mdrrrrrrrrrrrrrrr
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02Marie
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10 juin 2009 à 10:31
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Bonjour,
On ne se moque pas de vous Poka, seulement pour ma part je suis instructrice en permis de construire et je vous dis ce qu'il en ai. Si vous essayez de faire passer en force un permis pour une maison individuelle sur un terrain non constructible juste pour un élevage d'escargots vous n'arriverez pas à l'avoir. Les escargots en eux memes s'élèvent seuls il me semble et ne justifient pas votre présence près d'eux. Par contre un élevage bovin ou une vache peut mettre bas en plein nuit peut éventuellement justifier le rapprochement de l'agriculteur pour les soins à prodiguer et l'appel d'un vétérinaire en urgence. Je doute fort que si vous mentionnez cette clause pour vos escargots la DDE on vous rigole au nez !
Voilà maintenant si vous envisagez le ferme avec poneys, chevaux, etc, ca peut peut être changer la donne, encore que.....
Il est également facile de tromper l'administration en disant que l'on va s'installer agriculteur ou autre, de faire bâtir en premier lieu la maison d'habitation et que rien derrière ne suive, ou là il y a détournement de la loi en bonne et due forme, Josh ne me contredira pas !
Bon courage dans votre démarche
On ne se moque pas de vous Poka, seulement pour ma part je suis instructrice en permis de construire et je vous dis ce qu'il en ai. Si vous essayez de faire passer en force un permis pour une maison individuelle sur un terrain non constructible juste pour un élevage d'escargots vous n'arriverez pas à l'avoir. Les escargots en eux memes s'élèvent seuls il me semble et ne justifient pas votre présence près d'eux. Par contre un élevage bovin ou une vache peut mettre bas en plein nuit peut éventuellement justifier le rapprochement de l'agriculteur pour les soins à prodiguer et l'appel d'un vétérinaire en urgence. Je doute fort que si vous mentionnez cette clause pour vos escargots la DDE on vous rigole au nez !
Voilà maintenant si vous envisagez le ferme avec poneys, chevaux, etc, ca peut peut être changer la donne, encore que.....
Il est également facile de tromper l'administration en disant que l'on va s'installer agriculteur ou autre, de faire bâtir en premier lieu la maison d'habitation et que rien derrière ne suive, ou là il y a détournement de la loi en bonne et due forme, Josh ne me contredira pas !
Bon courage dans votre démarche
Josh Randall
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10 juin 2009 à 10:43
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Bonjour a tous, Bonjour Poka
Il est plus difficile pour moi de répondre sur le sujet étant donné que je maitrise mieux le milieu urbain. Cependant étant donné l'importance du projet, à mon avis, pour qu'il soit validé il est primordial de l'exposer dans sa totalité auorès des services compétent et à la limite de rencontrer les différents partenaires qui pourraient être sollicités dans le cadre de l'instruction du dossier en amont (services vétérinaires, pompiers, DDE au titre de l'acessibilité PMR...). N'hésitez pas à mentionner que ce projet se fera en plusieurs tranches. Et quitte à calmer tout le monde précisez que les premiers travaux engagés concerneraient l'élevage d'escargot
Malgré ma méconnaissance du milieu agricole je pense cependant qu'en adjoignant à votre projet d'escargotière un élevage d'animaux, cela pourrait justifier la construction d'une habitation.
Essayez de constituer un dossier le plus complet possible et ensuite portez le à nouveau à la la mairie
Ca c'est pour la partie administrative
Côté juridique, si en effet votre parcelle ne figure pas dnas la carte communale, essayez de négocier avec la mairie pour qu'elle y entre ne faisant réviser le POS/PLU. La procédure est relativement longue mais c'est faisable.
Voyez également en quoi votre terrain est inconstructible. L'est-il totalement? Partiellement? quelles sont les conditions de cette inconstructibilité? ou plutot que peut-on REELLEMENT construire
Et sachez que le refus peut être motivé par le fait que la mairie peut avoir à plus ou moins long terme un projet par rapport à ce terrain ce qui pourrait entrainer une expropriation contre laquelle vous ne pourriez rien faire
Il est plus difficile pour moi de répondre sur le sujet étant donné que je maitrise mieux le milieu urbain. Cependant étant donné l'importance du projet, à mon avis, pour qu'il soit validé il est primordial de l'exposer dans sa totalité auorès des services compétent et à la limite de rencontrer les différents partenaires qui pourraient être sollicités dans le cadre de l'instruction du dossier en amont (services vétérinaires, pompiers, DDE au titre de l'acessibilité PMR...). N'hésitez pas à mentionner que ce projet se fera en plusieurs tranches. Et quitte à calmer tout le monde précisez que les premiers travaux engagés concerneraient l'élevage d'escargot
Malgré ma méconnaissance du milieu agricole je pense cependant qu'en adjoignant à votre projet d'escargotière un élevage d'animaux, cela pourrait justifier la construction d'une habitation.
Essayez de constituer un dossier le plus complet possible et ensuite portez le à nouveau à la la mairie
Ca c'est pour la partie administrative
Côté juridique, si en effet votre parcelle ne figure pas dnas la carte communale, essayez de négocier avec la mairie pour qu'elle y entre ne faisant réviser le POS/PLU. La procédure est relativement longue mais c'est faisable.
Voyez également en quoi votre terrain est inconstructible. L'est-il totalement? Partiellement? quelles sont les conditions de cette inconstructibilité? ou plutot que peut-on REELLEMENT construire
Et sachez que le refus peut être motivé par le fait que la mairie peut avoir à plus ou moins long terme un projet par rapport à ce terrain ce qui pourrait entrainer une expropriation contre laquelle vous ne pourriez rien faire
La législation juridique et financière évolue en permanence...
8 juin 2009 à 21:19