le maire refuse. carte communale tracée?

Question

Bonjour,
nous avons un projet d'élevage d'escargots et donc aimerions construire notre habitation sur le mçeme terrain que cette exploitation? nous avons trouvé un terrain de loisir non constructible de 2.5 h, avant de faire quoi que ce soit, nous avons apelé le maire de la commune concernée pour lui expliquer notre projet. nous avons eu comme unique réponse à tous nos arguments que la carte communal ne comprenait pas ce terrain et que ce projet de construction n'est pas possible.

Est -il dans ces droits? 
Pouvons nous faire construire une habitation sur notre exploitation même si le terrain n'est pas sur le PLU?
Ou bien est ce que le maire a tous les droits?

Je précise que nous sommes novices dans ce domaine et que nous ne connaissons pas grand chose dans ce domaine, mais je ne veux pas me faire avoir.

Merci à ceux qui éclairerons nos lanternes, c'est un projet de vie qui nous tient à coeur.

Chan-elle · Answer

Bonjour 


Vous trouverez ici des réponses a vo questions Responsabilités du maire en matière d'urbanisme http://www.senat.fr/territoires/
http://www.senat.fr/territoires/

http://www.mementodumaire.net/04responsabilites/R12.htm

Cordialement

02Marie · Answer

Bonsoir,
Il faudrait réèllement savoir si votre commune est gérée par une carte communale ou là s'appliqueront à la fois le règlement de carte communale le plus contraignant et le RNU ou si votre commune est gérée par un PLU ou là s'appliquera le réglement du PLU (pouvant tergivercer en zone NC ou A) ?

Titeuf · Answer

Mort de rire !!!

Vous prenez franchement le maire (et les services de l'état) pour une truffe.

La finalité évidente de votre projet est de construire votre résidence principale dans une zone non constructible en prétextant un pseudo élevage d'escargots.

Mais je vous rassure, vous n'êtes ni le premier, ni le dernier a tenter la chose... et cela m'a toujours fait bien rire.

02Marie · Answer

Vous avez raison Titeuf dans ce que vous dites mais le problème c'est que dans l'Aisne la plupart du temps avec une attestation de la MSA, les maires / Préfet et autres passent dessus, alors des fois, en tant qu'instructeur je me dis autant aller directement au but mdrrrrrrrrrrrrrrr

02Marie · Answer

Bonjour,
On ne se moque pas de vous Poka, seulement pour ma part je suis instructrice en permis de construire et je vous dis ce qu'il en ai. Si vous essayez de faire passer en force un permis pour une maison individuelle sur un terrain non constructible juste pour un élevage d'escargots vous n'arriverez pas à l'avoir. Les escargots en eux memes s'élèvent seuls il me semble et ne justifient pas votre présence près d'eux. Par contre un élevage bovin ou une vache peut mettre bas en plein nuit peut éventuellement justifier le rapprochement de l'agriculteur pour les soins à prodiguer et l'appel d'un vétérinaire en urgence. Je doute fort que si vous mentionnez cette clause pour vos escargots la DDE on vous rigole au nez !
Voilà maintenant si vous envisagez le ferme avec poneys, chevaux, etc, ca peut peut être changer la donne, encore que.....
Il est également facile de tromper l'administration en disant que l'on va s'installer agriculteur ou autre, de faire bâtir en premier lieu la maison d'habitation et que rien derrière ne suive, ou là il y a détournement de la loi en bonne et due forme, Josh ne me contredira pas !
Bon courage dans votre démarche

Josh Randall · Answer

Bonjour a tous, Bonjour Poka

Il est plus difficile pour moi de répondre sur le sujet étant donné que je maitrise mieux le milieu urbain. Cependant étant donné l'importance du projet, à mon avis, pour qu'il soit validé il est primordial de l'exposer dans sa totalité auorès des services compétent et à la limite de rencontrer les différents partenaires qui pourraient être sollicités dans le cadre de l'instruction du dossier en amont (services vétérinaires, pompiers, DDE au titre de l'acessibilité PMR...). N'hésitez pas à mentionner que ce projet se fera en plusieurs tranches. Et quitte à calmer tout le monde précisez que les premiers travaux engagés concerneraient l'élevage d'escargot

Malgré ma méconnaissance du milieu agricole je pense cependant qu'en adjoignant à votre projet d'escargotière un élevage d'animaux, cela pourrait justifier la construction d'une habitation.
Essayez de constituer un dossier le plus complet possible et ensuite portez le à nouveau à la la mairie

Ca c'est pour la partie administrative

Côté juridique, si en effet votre parcelle ne figure pas dnas la carte communale, essayez de négocier avec la mairie pour qu'elle y entre ne faisant réviser le POS/PLU. La procédure est relativement longue mais c'est faisable.
Voyez également en quoi votre terrain est inconstructible. L'est-il totalement? Partiellement? quelles sont les conditions de cette inconstructibilité? ou plutot que peut-on REELLEMENT construire

Et sachez que le refus peut être motivé par le fait que la mairie peut avoir à plus ou moins long terme un projet par rapport à ce terrain ce qui pourrait entrainer une expropriation contre laquelle vous ne pourriez rien faire

Le maire refuse. carte communale tracée?

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