Payer une reisncription au code car plus 1an
zelia
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zelia -
zelia -
Bonjour,
je suis inscrite au code depuis novembre 2007 et la monitrice vient de sortir une règle qui prévoit un paiement d'une nouvelle inscription car nous sommes inscrits depuis plus d'1 an!!!
Sachant que le contrat que nous avons signé avec prevoyez un accès illimité aux cours de code et pas de durée limite dans le temps!!!
Alors j'aimerais savoir si elle a le droit ou pas de nous facturer une nouvelle inscription???
je suis inscrite au code depuis novembre 2007 et la monitrice vient de sortir une règle qui prévoit un paiement d'une nouvelle inscription car nous sommes inscrits depuis plus d'1 an!!!
Sachant que le contrat que nous avons signé avec prevoyez un accès illimité aux cours de code et pas de durée limite dans le temps!!!
Alors j'aimerais savoir si elle a le droit ou pas de nous facturer une nouvelle inscription???
A voir également:
- Payer une reisncription au code car plus 1an
- Code du travail pdf - Guide
- Article 673 du code civil haie - Guide
- Code civil pdf - Guide
- Livre code de la route pdf gratuit - Guide
- Code banque 10011 - Forum Banque et Crédit
2 réponses
Bonjour,
Oui, elle a le droit.
Comme vous l'indiquer vous meme accés illimité pendant une durée d'un an.
Tout les contrats d'auto ecole sans exception son valable 1 an passé ce delais l'auto ecole est en droit de vous reclamez un nouveau forfait.
Soyez deja contente que depuis 2007 vous auriez du deja payé 2 fois !
Depuis 2007 vous n'avez toujours pas passer votre code? quand on passe son permis il faut le passé serieusement et pas aller au cour une fois toute les 36 lunes.
C'est du serieux le permis.
Bonne continuation
Oui, elle a le droit.
Comme vous l'indiquer vous meme accés illimité pendant une durée d'un an.
Tout les contrats d'auto ecole sans exception son valable 1 an passé ce delais l'auto ecole est en droit de vous reclamez un nouveau forfait.
Soyez deja contente que depuis 2007 vous auriez du deja payé 2 fois !
Depuis 2007 vous n'avez toujours pas passer votre code? quand on passe son permis il faut le passé serieusement et pas aller au cour une fois toute les 36 lunes.
C'est du serieux le permis.
Bonne continuation
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