Litige entre voisins

nanou - 2 juin 2009 à 22:06
 nath75015 - 2 juin 2009 à 22:25
Bonjour,
Nous sommes propriétaires d'un corps de ferme depuis 25 ans et demi, nous en sommes les 2ème propriétaire, la précedente et nous même étions très amis avec le propriétaire d'origine. Je précise ceci qui est important pour la suite, car il a gardé la maison et le reste lui a été saisi.
Notre partie donc sont les granges en "L" renversé, aménagées, et une petite maison plus récente le tout formant un "U" renversé. une cour est au centre du "U", un petit jardinet surélevé avec courette du côté de la petite maison et un grand jardin du côoté de la base du "U".

Hier notre nouveau voisin, 3ème propriétaire depuis Août 2008, de la maison d'origine, est venu se présenter et m'a froidement dit, qu'il voulait nous voir depuis longtemps, car il se dit propriétaire du petite jardinet et courette de la petite maison.
Effectivement sur le cadastre, il n'est absolument pas répertoriée que nous sommes propriétaire de ce bout arrondi de jardin avec sa courette.
Hors sur l'acte notarié et sur les papiers de la vente tout y est bien noté et certifié, et nous fait donc propriétaire de ce morceau.

J'ai de plus signalé à ce voisin, que le couple propriétaire à l'origine de tout et dessaisi d'une partie, n'a jamais emprêché la propriétaire suivante à qui tout a été vendu en 1971, de fermer avec des thullias tout ce morceau, de créer cette courette terrasse, de planter un ceriser et un pommier, des lilas . Lui même de son côté plantait des thullias et buissons ardents.
Je lui ai dit comment pouvez vous penser que le vrai propriétaire se soit laissé déposséder de ses biens, et en plus reste dans les meilleurs termes avec celui qui l'aurait d'après vous spolié?
Ces mêmes anciens propriétaires sont devenus, après présentation, de très grands amis et nous les avons beaucoup soutenu durant leur maladie, même gardé leur chien durant presque une année.
Ce premier propriétaire n'aurait jamais laissé faire quoique ce soit sur ses terres, à moins qu'il soit dingue, ce qui n'était pas le cas, lui étant un grand architecte, son épouse recteur d'école et de plus merveilleux voisins.
Notre notaire à la vente avant la signature, nous a prévenu, que nous étions frappés d'alignement sur toute la longeur de la maison et ce morceau de terrain y compris. Lorsque je l'ai dit à ce voisin, il était surpris et ennuyé, car il avait déjà envisagé en récupérant ce terrain de faire un garage, ce qui ne sera sûrement pas possible.
Si vraiment il était propriétaire de ce bout de terrain, je pense qu'il aurait dû être au courant de cet alignement
Est il possible que sur 3 propriétaires successifs de cette maison, on ait pu vendre un morceau de terrain qui ne leur appartenait pas sans qu'ils contestent.
Celui ci au moment de la signature s'est aperçu de cette erreur, l'a signalé au notaire et propriétaire, le notaire lui a répondu qu'il devrait s'arranger avec ses voisins, sinon il arrêtait la vente.
Celui ci a préféré acheter et signer plutôt que de suspendre jusqu'à explications.
Et il me faisait la remarque qu'il avait payé très cher , et du prix du m2, et lorsque je lui ai parlé de procédures pour mettre cela au clair, il m'a dit "non non on va s'arranger et ensite aller au cadastre le dire.
Je ne suis pas d'accord, j'ai contacté le notaire qui nous a vendu, et j'irai au cadastre demander des explications.
Mais je vous demande si vous pouvez m'expliquer cela et me dire si en 1971 le vrai propriétaire n'a pas contesté la vente par adjudication d'une partie de ses biens et a accepté les aménagements de sa voisine, comment aujourd'hui ces titres sont contestés par ce voisin, parce qu'il lui a été vendu notre terrain à notre insu en lui disant qu'il s'arrangerait avec nous.
D'avance je vous remercie
Sincèrement
nanou

1 réponse

Faites enregistrer correctement par votre notaire votre achat "complet" au cadastre il a du oublier une partie.
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