TRAVAUX COMMENCE SANS DT
CEDLEROI
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Nous avons un gros probléme administratif.
Nous avons démarré des travaux concernant un mur de cloture que nous souhaitons rehaussé.
pour cela nous avons abbatu l'ancien mur et reconstruit un mur en parpaing a 1m90 qui sera habillé en pierre car secteur abf.
Avant le commencement des travaux nous avons consulte la mairie qui nous a dit qu'aucun papier n'étais necesaire sauf un permis de voirie car nous somme en bord de route départementale.
Nous avons donc plusieurs semaine aprés démarré les travaux pensant etre en régle.
3 semaines aprés les travaux commencé le maire nous contact et affirmant une erreur de leur part et que nous devions demander une DT + permis de démolir.
Seul probléme les travaux sont déja commencé et le mur en parpaing est terminé.
Nous avons rempli les paipers necessaire avec donc 3 semaines de retard..... et le tout part a la DDE + ABF.
Ma question est la suivante:
Que risquons nous ?car nous continuons malgré tout les travaux car le maire nous insite a continué d'habillé le mur en parpaing.
Si nous avons un refus des ABF ou de la DDE ou les 2 que faire?
De notre coté nous sommes de bonne foi et pensions vraiment etre dans les régles aprés nos renseignement auprés de la mairie. La mairie a fait une erreur et le reconnait mais peut on en payé les pot cassés?
Merci pour votre réponse car nous sommes trés mal et angoissé par cette affaire.
Nous avons un gros probléme administratif.
Nous avons démarré des travaux concernant un mur de cloture que nous souhaitons rehaussé.
pour cela nous avons abbatu l'ancien mur et reconstruit un mur en parpaing a 1m90 qui sera habillé en pierre car secteur abf.
Avant le commencement des travaux nous avons consulte la mairie qui nous a dit qu'aucun papier n'étais necesaire sauf un permis de voirie car nous somme en bord de route départementale.
Nous avons donc plusieurs semaine aprés démarré les travaux pensant etre en régle.
3 semaines aprés les travaux commencé le maire nous contact et affirmant une erreur de leur part et que nous devions demander une DT + permis de démolir.
Seul probléme les travaux sont déja commencé et le mur en parpaing est terminé.
Nous avons rempli les paipers necessaire avec donc 3 semaines de retard..... et le tout part a la DDE + ABF.
Ma question est la suivante:
Que risquons nous ?car nous continuons malgré tout les travaux car le maire nous insite a continué d'habillé le mur en parpaing.
Si nous avons un refus des ABF ou de la DDE ou les 2 que faire?
De notre coté nous sommes de bonne foi et pensions vraiment etre dans les régles aprés nos renseignement auprés de la mairie. La mairie a fait une erreur et le reconnait mais peut on en payé les pot cassés?
Merci pour votre réponse car nous sommes trés mal et angoissé par cette affaire.
A voir également:
- TRAVAUX COMMENCE SANS DT
- Réception des travaux et paiement du solde - Guide
- Modele affiche travaux dans immeuble - Guide
- Horaires travaux paris - Guide
- Attestation de fin de travaux pdf - Guide
- Modèle de lettre pour travaux non effectués - Guide
1 réponse
Bonjour
Au vu de ce que vous dites le risque majeur tient surtout à la nature du mur que vous avez démoli. Si ce mur était tout en pierre, on pourrait éventuellement vous dire de le reconstruire en pierre. Maintenant si ce que vous avez fait ne dénature pas trop par rapport aux constructions avoisinantes, ça ne devrait pas poser de problème
Si l'ABF donne un avis négatif, la mairie aura tendance à suivre cet avis
Au vu de ce que vous dites le risque majeur tient surtout à la nature du mur que vous avez démoli. Si ce mur était tout en pierre, on pourrait éventuellement vous dire de le reconstruire en pierre. Maintenant si ce que vous avez fait ne dénature pas trop par rapport aux constructions avoisinantes, ça ne devrait pas poser de problème
Si l'ABF donne un avis négatif, la mairie aura tendance à suivre cet avis
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