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Foyer
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25 mai 2009 à 19:53
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Bonsoir ,
Le conseil syndical n'est-il pas sensé etre le representant des coproprietaires ?
Le conseil syndical n'est-il pas sensé etre le representant des coproprietaires ?
Oui, mais il n'a pas le pouvor absolu.
Il peut délibérer pour de petits travaux, mais je crois que le changement de couleur d'une façade concerne plutôt une décision à prendre au cours d'une AG.
C'est bien pour savoir ce que dit la loi à ce propos que j'ai posé cette question.
Il peut délibérer pour de petits travaux, mais je crois que le changement de couleur d'une façade concerne plutôt une décision à prendre au cours d'une AG.
C'est bien pour savoir ce que dit la loi à ce propos que j'ai posé cette question.
Josh Randall
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26 mai 2009 à 11:58
26 mai 2009 à 11:58
Bonjour
Le dossier de ravalement a été déposé au nom de la copropriété? Si oui ces travaux ont dû être votés en AG et la couleur devrait l'être aussi non? Enfin c'est mon avis
Le dossier de ravalement a été déposé au nom de la copropriété? Si oui ces travaux ont dû être votés en AG et la couleur devrait l'être aussi non? Enfin c'est mon avis
Josh,
Vous avez touché le point faible de mon problème, car le président du CS dit: "comme ça a décidé lors de la dernière AG, où nous avons voté le ravalement".
J'ai vérifié: à l'ordre du jour de cette AG la couleur n'est pas evoquée et sur le PV il n'y a rien d'écrit non plus.
Les 2 copropriétaires que j'ai contacté ne s'en souviennent pas (nous étions très peu nombreux car c'était un 16 juillet), mais il est difficile de se souvenir de tout, surtout à 20h du soir, après une journée de travail.
En tant que membre du CS j'avais déjà demandé par écrit, pour vérification d'un autre problème, de pouvoir lire le manuscrit de l'AG mais ça m'a été refusé (téléphoniquement) par le Syndic.
Dans le dernier email que j'ai envoyé au président du CS j'avais proposé de faire un test des 3 couleurs sur un mur à côté de la porte d'entrée, comme on fait généralement dans les chantiers, en soulignant que ça aurait été aussi l'occasion d'avoir l'avis des autres copropriétaires.... depuis, silence total, pas de réponse ni rien.
Vous avez touché le point faible de mon problème, car le président du CS dit: "comme ça a décidé lors de la dernière AG, où nous avons voté le ravalement".
J'ai vérifié: à l'ordre du jour de cette AG la couleur n'est pas evoquée et sur le PV il n'y a rien d'écrit non plus.
Les 2 copropriétaires que j'ai contacté ne s'en souviennent pas (nous étions très peu nombreux car c'était un 16 juillet), mais il est difficile de se souvenir de tout, surtout à 20h du soir, après une journée de travail.
En tant que membre du CS j'avais déjà demandé par écrit, pour vérification d'un autre problème, de pouvoir lire le manuscrit de l'AG mais ça m'a été refusé (téléphoniquement) par le Syndic.
Dans le dernier email que j'ai envoyé au président du CS j'avais proposé de faire un test des 3 couleurs sur un mur à côté de la porte d'entrée, comme on fait généralement dans les chantiers, en soulignant que ça aurait été aussi l'occasion d'avoir l'avis des autres copropriétaires.... depuis, silence total, pas de réponse ni rien.
Josh Randall
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26 mai 2009 à 14:31
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Je ne connais pas tout ce qui touche à la copropriété
Peut-être aurez-vious plus de réponses en allant faire un tour sur ce site ou ce site
Peut-être aurez-vious plus de réponses en allant faire un tour sur ce site ou ce site
Merci pour ces liens très utiles, Josh.
Je n'ai rien trouvé qui concerne mon problème en particulier.
J'en conclus, comme vous l'avez suggéré, que si ce n'est pas écrit sur le PV, ça veut dire que ça n'a pas été voté et que nous ne pouvons pas changer de couleur.
En tout cas, si quelqu'un a la bonne solution, merci de bien vouloir me répondre.
Cordialement
Je n'ai rien trouvé qui concerne mon problème en particulier.
J'en conclus, comme vous l'avez suggéré, que si ce n'est pas écrit sur le PV, ça veut dire que ça n'a pas été voté et que nous ne pouvons pas changer de couleur.
En tout cas, si quelqu'un a la bonne solution, merci de bien vouloir me répondre.
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
3 juin 2009 à 18:15
La modification de couleur entraine un changement de l'aspect de la façade ce qui oblige le syndic a faire voter la couleur en AG et non pas de s'en remettre au bon ou mauvais goût d'un copriétaire bien ou mal luné.
Pour ma part j'ai dénoncé l'infraction à l'autorité compétente.
3 juin 2009 à 18:24
Bon courage