Clca puis congé maternité droit aux ij?
titinette
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Dalmatiner Messages postés 11 Statut Membre -
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Bonjour,
Petite question qui me trotte et auquelle je ne trouve pas de réponse.
Voici mon parcours:
2005 chomage indemnisé
2006 congé maternité indemnisé pour bb1
2007 fin de congé maternité donc réinscription chomage indemnisé
2008 congé maternité indemnisé pour bb2
puis clca juste aprés mon congé maternité qui a don débuté le 1er novembre 2008
J'ai stoppé mon indemnisation assédic mais il me reste encore des droits assédic qui reprendront plus tard.
Maintenant enceinte de bb3 je me demande si j'aurais droit à des ij pour mon congé maternité.
Quelqu'un aurait il vécu ma situation?
Ou tout simplement quelqu'un aurait-il une réponse?
Merci d'avance.
titinette
Petite question qui me trotte et auquelle je ne trouve pas de réponse.
Voici mon parcours:
2005 chomage indemnisé
2006 congé maternité indemnisé pour bb1
2007 fin de congé maternité donc réinscription chomage indemnisé
2008 congé maternité indemnisé pour bb2
puis clca juste aprés mon congé maternité qui a don débuté le 1er novembre 2008
J'ai stoppé mon indemnisation assédic mais il me reste encore des droits assédic qui reprendront plus tard.
Maintenant enceinte de bb3 je me demande si j'aurais droit à des ij pour mon congé maternité.
Quelqu'un aurait il vécu ma situation?
Ou tout simplement quelqu'un aurait-il une réponse?
Merci d'avance.
titinette
A voir également:
- Pas droit au congé maternité que faire
- Droit des successions - Accueil - Actualité juridique et financière
- Demande de reprise à 80 après congé maternité - Guide
- Pour faire valoir ce que de droit - Guide
- Droit d'usage et d'habitation notaire - Guide
- Renouvellement congé parental 3 fois - Guide
9 réponses
Bonjour,
Je suis exactement dans la même situation.
Je ne trouve pas non plus de réponse.
Ni la CAF, ni la sécu n'a su me donner une réponse claire sur le sujet.
Auriez-vous avancer dans votre recherche ?
Merci d'avance
Je suis exactement dans la même situation.
Je ne trouve pas non plus de réponse.
Ni la CAF, ni la sécu n'a su me donner une réponse claire sur le sujet.
Auriez-vous avancer dans votre recherche ?
Merci d'avance
Bonsoir "titinette"
Désolé, mais selon ma documentation, c'est NON pour le droit aux IJ.
En effet on n'examine pas les cotisations versées avant le début du congé maternité (CSS R313-3) si la salariée a bénéficié d'allocations ASSEDIC moins de 12 mois avant. les IJ sont alors calculées sur le salaire ayant servi de base aux allocations ASSEDIC. C'est ce qui fait que tu as pu bénéficier des IJ en 2008 pour "bb2".
Mais ton arrêt immédiat en congé parental après ce congé maternité bloque selon moi tes droits aux IJ pour "bb3", il y aura plus d'un an que tu n'as pas touché d'allocations, que l'on se place au début présumé de la grossesse ou au début du congé maternité (les 2 dates sont examinées).
Félicitations quand même pour "bb3"
Cornil :Vieux syndicaliste de droit privé, vieux "routier" bénévole du droit du travail, et des forums à ce sujet, mais qui n'y reste que si la discussion reste courtoise et argumentée. Les forums ne sont pas à mon avis un "SVP JURIDIQUE GRATUIT" ne méritant même pas retour, et doivent rester sur le terrain de la convivialité, ce qui implique pour moi à minima d'accuser réception à l'internaute qui y a répondu. Qu'il sache que son intervention n'est pas tombée aux oubliettes (merci, c'est en plus!). Ingénieur informaticien de profession (en préretraite)
Désolé, mais selon ma documentation, c'est NON pour le droit aux IJ.
En effet on n'examine pas les cotisations versées avant le début du congé maternité (CSS R313-3) si la salariée a bénéficié d'allocations ASSEDIC moins de 12 mois avant. les IJ sont alors calculées sur le salaire ayant servi de base aux allocations ASSEDIC. C'est ce qui fait que tu as pu bénéficier des IJ en 2008 pour "bb2".
Mais ton arrêt immédiat en congé parental après ce congé maternité bloque selon moi tes droits aux IJ pour "bb3", il y aura plus d'un an que tu n'as pas touché d'allocations, que l'on se place au début présumé de la grossesse ou au début du congé maternité (les 2 dates sont examinées).
Félicitations quand même pour "bb3"
Cornil :Vieux syndicaliste de droit privé, vieux "routier" bénévole du droit du travail, et des forums à ce sujet, mais qui n'y reste que si la discussion reste courtoise et argumentée. Les forums ne sont pas à mon avis un "SVP JURIDIQUE GRATUIT" ne méritant même pas retour, et doivent rester sur le terrain de la convivialité, ce qui implique pour moi à minima d'accuser réception à l'internaute qui y a répondu. Qu'il sache que son intervention n'est pas tombée aux oubliettes (merci, c'est en plus!). Ingénieur informaticien de profession (en préretraite)
Bonjour cornil.
Merci pour ta réponse.
Donc dans ce cas si j'interromp mon CLCA admettons et que je me réinscrit aux assédic, je serais indemnisé puisqu'il me reste environs 6 mois d'indemnisations.
Mon congé maternité devant débuter mi novembre 2009 dans ce cas je pourrais percevoir les ij de congé maternité?
Je me renseigne à ce sujet car mon conjoint est au chomage et si pendant tout la maternité je ne perçois rien je ne sais pas comment on va faire pour vivre. Lui ne perçoit que 500 euros de chomage étant donné qu'il a travaillé à mi temps.
Lui pourrait même interrompre ses assédic et prendre le CLCA de bb2 à ma place?
Merci d'avance.
Bonne journée.
titinette
Merci pour ta réponse.
Donc dans ce cas si j'interromp mon CLCA admettons et que je me réinscrit aux assédic, je serais indemnisé puisqu'il me reste environs 6 mois d'indemnisations.
Mon congé maternité devant débuter mi novembre 2009 dans ce cas je pourrais percevoir les ij de congé maternité?
Je me renseigne à ce sujet car mon conjoint est au chomage et si pendant tout la maternité je ne perçois rien je ne sais pas comment on va faire pour vivre. Lui ne perçoit que 500 euros de chomage étant donné qu'il a travaillé à mi temps.
Lui pourrait même interrompre ses assédic et prendre le CLCA de bb2 à ma place?
Merci d'avance.
Bonne journée.
titinette
alors moi j'ai le refus de la sécu ,je n'ai pas droit aux IJ
Ma situation: salariée de 2000 à 2008,
en congé maternité en 2008 suivi du CLCA suivi de 18 mois de chômage indemnisé par le rectorat..............je ne comprend pas !
motif seule 1 reprise immédiate d'activité suite à 1 congé parental donne droit à 1 indemnisation en espèces !
Ma situation: salariée de 2000 à 2008,
en congé maternité en 2008 suivi du CLCA suivi de 18 mois de chômage indemnisé par le rectorat..............je ne comprend pas !
motif seule 1 reprise immédiate d'activité suite à 1 congé parental donne droit à 1 indemnisation en espèces !
bonjour au final la secu m'a refusé mon congé maternité La meme excuse que toi!d ailleurs mon dossier est passé en commission: refus net! j ai envoyé un mail à la caf pour expliquer mon probleme et ils ont fait debuté mon congé parental le mois suivant la naissance d mon fils et ont mis mes droits à jours durant la periode non indeminsée.
je me deamande par aillaurs si tu ne peux pas rester inscrite au chomage durant la periode ou tu devais etre en congé maternité.
je me deamande par aillaurs si tu ne peux pas rester inscrite au chomage durant la periode ou tu devais etre en congé maternité.
cornil pourrais tu m aider !je t explik mon cas!en 2008 emploi,EN 2009 fevrier arret de contrat interim car grossesse!en accord avec mon chef la soudure etant dangereuse oue bb!j ai touche pole emploi puis imaternite pour ma fille!ensuite apres le conge de maternite je me suis remise au chomage pendant 6mois jusqu a fin mai 2010! ensuite j ai demande de prendre mon cparentale a partir du 1er juin 2010!la je suis donc en cp jusk a fin mai 2011!je suis enceinte de bb3 et bb4 (jumo) aurais je le droit de touches les ij en especes?mon conge debute fin mars 2011!sachant k aprs j ai encore 1an de droit de pole emploi si j arrette mon cp fin mai!merci pour ta reponse!!je vous donne mon email pour la reponse!gregory.wicker@free.fr
Bonjour Titinette
OUI, cela peut PEUT-ETRE marcher. Je ne pensais pas que tu avais encore des droits à allocations chômage valides. Vérifier auprès des ASSEDIC qu'ils ne soient pas déchus. Car Inscription en 2005, cela fait juste pour des droits à reprendre le service en juillet 2009 (délai de déchéance 3 ans+ durée d'indemnisation prévue intialement, période de date à date depuis l'inscription initiale). DE TOUTE FACON C'EST URGENT!!
Pour les droits à Ij maternité (confirmer ce que j'ai écrit) , voir https://www.ameli.fr/assure/droits-demarches/etudes-emploi-retraite/sans-emploi/sans-emploi
Ta question concernant CLCA de ton conjoint n'a d'intérêt que si cela marche pour toi pour les ASSEDIC, mais il n'y a pas de problème de principe.
Bon courage et bonne chance.
OUI, cela peut PEUT-ETRE marcher. Je ne pensais pas que tu avais encore des droits à allocations chômage valides. Vérifier auprès des ASSEDIC qu'ils ne soient pas déchus. Car Inscription en 2005, cela fait juste pour des droits à reprendre le service en juillet 2009 (délai de déchéance 3 ans+ durée d'indemnisation prévue intialement, période de date à date depuis l'inscription initiale). DE TOUTE FACON C'EST URGENT!!
Pour les droits à Ij maternité (confirmer ce que j'ai écrit) , voir https://www.ameli.fr/assure/droits-demarches/etudes-emploi-retraite/sans-emploi/sans-emploi
Ta question concernant CLCA de ton conjoint n'a d'intérêt que si cela marche pour toi pour les ASSEDIC, mais il n'y a pas de problème de principe.
Bon courage et bonne chance.
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bonjour j ai aussi ce souci de congé maternité
je suis actuellement inscrite au Pole emploi je suis au chomage indemnisé depuis le 01 juin 2009 (suite à la fin de mon congé parental: 30mai2009) et j ai eu la CPAM au télephone qui m'a dit ne pas avoir le droit aux IJ durant mon congé maternité (DPA 18/11/2009)qui debute le 23septembre2009
L a conseillere m a dit d'envoyer des documents (attestation assedic 2006 et 2009, attestation de paiement, certificat du dernier emploi etc)
Mon dossier sera etudié mais elle m'a dit qu il n y aurait pas d'espoir!
je suis perdue face aux infos sur le site Ameli, pole Emploi et la reponse de la conseillere
si vous avez des infos, n hesitez pas!
Il faut etre realiste, je ne sais comment in pourrait vivre ainsi!
D'avance Merci
je suis actuellement inscrite au Pole emploi je suis au chomage indemnisé depuis le 01 juin 2009 (suite à la fin de mon congé parental: 30mai2009) et j ai eu la CPAM au télephone qui m'a dit ne pas avoir le droit aux IJ durant mon congé maternité (DPA 18/11/2009)qui debute le 23septembre2009
L a conseillere m a dit d'envoyer des documents (attestation assedic 2006 et 2009, attestation de paiement, certificat du dernier emploi etc)
Mon dossier sera etudié mais elle m'a dit qu il n y aurait pas d'espoir!
je suis perdue face aux infos sur le site Ameli, pole Emploi et la reponse de la conseillere
si vous avez des infos, n hesitez pas!
Il faut etre realiste, je ne sais comment in pourrait vivre ainsi!
D'avance Merci
Bonsoir dot441,
Comme cornil l'a dit par rapport au site améli il n'y a pas de soucis tu sera bien indemnisé.
J'ai retéléphoné à la sécu et effectivement mon congé maternité sera indemnisé, j'aurais bien droit aux IJ car j'aurais perçu des indemnité assédic juste avant.
Pour moi reste plus qu'à interrompre mon CLCA et à me réinscrire aux assédic.
Bonne soirée.
titinette
Comme cornil l'a dit par rapport au site améli il n'y a pas de soucis tu sera bien indemnisé.
J'ai retéléphoné à la sécu et effectivement mon congé maternité sera indemnisé, j'aurais bien droit aux IJ car j'aurais perçu des indemnité assédic juste avant.
Pour moi reste plus qu'à interrompre mon CLCA et à me réinscrire aux assédic.
Bonne soirée.
titinette
Bonsoir "dot441"
Une réponse téléphonique de la part d'un interlocuteur peu compétent, cela ne fait pas foi.
Dans mes réponses précédentes, il y a le lien sur le site AMELI qui lui est opposable!
Pas de problème pour moi dans ton cas.
Bon courage et bonne chance.
Une réponse téléphonique de la part d'un interlocuteur peu compétent, cela ne fait pas foi.
Dans mes réponses précédentes, il y a le lien sur le site AMELI qui lui est opposable!
Pas de problème pour moi dans ton cas.
Bon courage et bonne chance.
bonjour merci beaucoup pour vos reponses
Car j avais bien vu des infos differentes sur le site Ameli
encore merci!
bonne fin de journée
Car j avais bien vu des infos differentes sur le site Ameli
encore merci!
bonne fin de journée
alors moi
j'ai été enceinte en 2010 (et salariée)
g pris mon congé maternité indemnisé,
g démissioné, (a la fin de mon congé mater)
puis clca de la caf, pdt 6 mois
puis je suis retombée enceinte pdt celui ci,
donc je me suis inscrite au assedic après le clca
je suis en maternité depuis le 8 juillet 2011 mais refus de la cpam de verser les ij parce que je n'ai pas repris le travail après mon clca! (je suis serveuse donc dur pour moi de travailler étant enceinte et qui m'aurai embauché ???)
donc depuis 2 mois je ne touche rien. zero walou.
Le pole emploi a suspendu mes droits sachant que je suis en maternité et donc inapte a rechercher un emploi !
G fait une lettre de recours a la commission amiable de la cpam mais en attendant cette réponse (sous un mois minimum) je suis allée a la caf et
mon clca débute a la date de naissance de mon nouvel enfant ... soit 380€ par mois ...
Donc la période entre le début du congé mater et la date d'accouchement vous n'aurai droit a rien !
Les lois se contredisent
J'attend la réponse de la cpam mais g peu d'espoir ...
Heureusement qu'on avait un peu d'argent de côté
je m'attendais pas a un refus de la cpam donc si ca peut aider certaines personnes a pas se faire avoir ...
j'ai été enceinte en 2010 (et salariée)
g pris mon congé maternité indemnisé,
g démissioné, (a la fin de mon congé mater)
puis clca de la caf, pdt 6 mois
puis je suis retombée enceinte pdt celui ci,
donc je me suis inscrite au assedic après le clca
je suis en maternité depuis le 8 juillet 2011 mais refus de la cpam de verser les ij parce que je n'ai pas repris le travail après mon clca! (je suis serveuse donc dur pour moi de travailler étant enceinte et qui m'aurai embauché ???)
donc depuis 2 mois je ne touche rien. zero walou.
Le pole emploi a suspendu mes droits sachant que je suis en maternité et donc inapte a rechercher un emploi !
G fait une lettre de recours a la commission amiable de la cpam mais en attendant cette réponse (sous un mois minimum) je suis allée a la caf et
mon clca débute a la date de naissance de mon nouvel enfant ... soit 380€ par mois ...
Donc la période entre le début du congé mater et la date d'accouchement vous n'aurai droit a rien !
Les lois se contredisent
J'attend la réponse de la cpam mais g peu d'espoir ...
Heureusement qu'on avait un peu d'argent de côté
je m'attendais pas a un refus de la cpam donc si ca peut aider certaines personnes a pas se faire avoir ...
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Je suis dans la meme situation. Donc travail de 2000-2005>chomage 4 mois> congé maternité et parental 6 mois>chomage 1 ans>congé maternite et parental 3 ans > maintenent en chomage et j attends bebe 3.
Je me demande aussi si je vais touché Le conge maternite et après le congé parental.
Comment c etait chez toi?
Tu n'auras pas droit au congé maternité mais le congé parental avec la caf oui.
Moi ils m'ont tous dit que j'y aurait droit au congé maternité et en fin de compte je ne l'ai pas eu car il faut avoir retravaillé aprés un congé parental pour avoir droit au congé maternité.
Mais pour le congé parental CLCA ou COLCA avec la caf tu y auras droit dès la naissance de BB3.
Bonne soirée...
Cordialement.
Pourtant j'avais le congé maternité pour BB2. et là aussi j'étais au chomage avant.. et maintenant je suis dans la même situation avec BB3...
Tu as eu droit au congé maternité pour BB2 car tu avais prit un congé parental de 6 mois donc ça passait mais là ton congé parental a été supérieur à 12 mois et tu n'as pas eu de reprise de travail jusqu'à ce congé maternité donc pas d'IJ.
C'est mal fait leurs truc et compliqué à comprendre mais bon c'est comme ça... Si tu n'avais pas prit de congé parental à BB2 tu aurais eu droit aux IJ du congé maternité pour BB3.
Bonne journée.
Cordialement
sur la site de pole emploi j'ai trouvé ça:
"Vous êtes un demandeur d'emploi indemnisé:
Vous percevez l'une des allocations suivantes : allocation d'aide au retour à l'emploi, allocation de solidarité spécifique, allocation spécifique de reclassement, allocation de fin de formation, allocation temporaire d'attente :
vous aviez la qualité d'assuré social avant d'être au chômage : maintien des droits pendant toute la période d'indemnisation et pendant 12 mois à partir de l'épuisement des droits aussi bien pour les prestations en nature ou en espèces / à l'issue des 12 mois : maintien des prestations en nature tant que vous êtes à la recherche d'un emploi,
vous n'aviez pas la qualité d'assuré social : vous bénéficiez des prestations en nature tant que vous êtes à la recherche d'un emploi."
donc, j'ai quand meme "la qualité d'assuré social avant d'être au chomage", non?
bref...
est-ce que je pourrais en moins rester inscrit à pôle emploi jusqu'à mon accouchement? sinon ça va etre dure de reste sans rien pendant presque 2 mois..