clca puis congé maternité droit aux ij?

Question

Bonjour,
Petite question qui me trotte et auquelle je ne trouve pas de réponse. 
Voici mon parcours: 
2005 chomage indemnisé  
2006 congé maternité indemnisé pour bb1 
2007 fin de congé maternité donc réinscription chomage indemnisé 
2008 congé maternité indemnisé pour bb2 
puis clca juste aprés mon congé maternité qui a don débuté le 1er novembre 2008 

J'ai stoppé mon indemnisation assédic mais il me reste encore des droits assédic qui reprendront plus tard. 

Maintenant enceinte de bb3 je me demande si j'aurais droit à des ij pour mon congé maternité. 
Quelqu'un aurait il vécu ma situation?
Ou tout simplement quelqu'un aurait-il une réponse? 
Merci d'avance.
titinette

titinette · Answer

Aidez moi svp...

Tipuce · Answer

Bonjour,

Je suis exactement dans la même situation.
Je ne trouve pas non plus de réponse.
Ni la CAF, ni la sécu n'a su me donner une réponse claire sur le sujet.

Auriez-vous avancer dans votre recherche ?

Merci d'avance

cornil · Answer

Bonsoir "titinette"

Désolé, mais selon ma documentation, c'est NON pour le droit aux IJ. 
En effet on n'examine pas les cotisations versées avant le début du congé maternité (CSS R313-3) si la salariée a bénéficié d'allocations ASSEDIC moins de 12 mois avant. les IJ sont alors calculées sur le salaire ayant servi de base aux allocations ASSEDIC. C'est ce qui fait que tu as pu bénéficier des IJ en 2008 pour "bb2".

Mais ton arrêt immédiat en congé parental après ce congé maternité bloque selon moi tes droits aux IJ pour "bb3", il y aura plus d'un an que tu n'as pas touché d'allocations, que l'on se place au début présumé de la grossesse ou au début du congé maternité (les 2 dates sont examinées). 

Félicitations quand même pour "bb3"

Cornil :Vieux syndicaliste de droit privé, vieux "routier"  bénévole du droit du travail, et des forums à ce sujet, mais qui n'y reste que si la discussion reste courtoise  et argumentée. Les forums ne sont pas à mon avis un "SVP JURIDIQUE  GRATUIT" ne méritant même pas retour, et doivent rester sur le terrain de la convivialité, ce qui implique pour moi  à minima d'accuser réception à l'internaute qui y a répondu.  Qu'il sache que son intervention n'est pas tombée aux oubliettes (merci, c'est en plus!).  Ingénieur informaticien de profession (en préretraite)

Cornil · Answer

Bonjour Titinette

OUI, cela peut PEUT-ETRE marcher. Je ne pensais pas que tu avais encore des droits à allocations chômage valides. Vérifier auprès des ASSEDIC qu'ils ne soient pas déchus. Car Inscription en 2005, cela fait juste pour des droits à reprendre le service  en juillet 2009 (délai de déchéance 3 ans+ durée d'indemnisation prévue intialement, période de date à date depuis l'inscription initiale). DE TOUTE FACON C'EST URGENT!!

Pour les droits à Ij maternité (confirmer ce que j'ai écrit) , voir https://www.ameli.fr/assure/droits-demarches/etudes-emploi-retraite/sans-emploi/sans-emploi

Ta question concernant CLCA de ton conjoint n'a d'intérêt que si cela marche pour toi pour les ASSEDIC, mais il n'y a pas de problème de principe.

Bon courage et bonne chance.

dot441 · Answer

bonjour j ai aussi ce souci de congé maternité
je suis actuellement inscrite au Pole emploi je suis au chomage indemnisé depuis le 01 juin 2009 (suite à la fin de mon congé parental: 30mai2009) et j ai eu la CPAM au télephone qui m'a dit ne pas avoir le droit aux IJ durant mon congé maternité (DPA 18/11/2009)qui debute le 23septembre2009
L a conseillere m a dit d'envoyer des documents (attestation assedic 2006 et 2009, attestation de paiement, certificat du dernier emploi etc)
Mon dossier sera etudié mais elle m'a dit qu il n y aurait pas d'espoir!
je suis perdue face aux infos sur le site Ameli, pole Emploi et la reponse de la conseillere

si vous avez des infos, n hesitez pas!
Il faut etre realiste, je ne sais comment in pourrait vivre ainsi!

D'avance Merci

Cornil · Answer

Bonsoir "dot441"

Une réponse téléphonique de la part d'un interlocuteur peu compétent, cela ne fait pas foi.
Dans mes réponses précédentes, il y a le lien sur le site AMELI qui lui est opposable!
Pas de problème pour moi dans ton cas. 
Bon courage et bonne chance.

dot441 · Answer

bonjour merci beaucoup pour vos reponses
Car j avais bien vu des infos differentes sur le site Ameli
encore merci!
bonne fin de journée

lilimuxu · Answer

alors moi 
j'ai été enceinte en 2010 (et salariée)
g pris mon congé maternité indemnisé,
g démissioné, (a la fin de mon congé mater)
puis clca de la caf, pdt 6 mois
puis je suis retombée enceinte pdt celui ci,
donc je me suis inscrite au assedic après le clca
je suis en maternité depuis le 8 juillet 2011 mais refus de la cpam de verser les ij parce que je n'ai pas repris le travail après mon clca! (je suis serveuse donc dur pour moi de travailler étant enceinte et qui m'aurai embauché ???)
donc depuis 2 mois je ne touche rien. zero walou.
Le pole emploi a suspendu mes droits sachant que je suis en maternité et donc inapte a rechercher un emploi !
G fait une lettre de recours a la commission amiable de la cpam mais en attendant cette réponse (sous un mois minimum) je suis allée a la caf et 
mon clca débute a la date de naissance de mon nouvel enfant ... soit 380€ par mois ...

Donc la période entre le début du congé mater et la date d'accouchement vous n'aurai droit a rien !
Les lois se contredisent
J'attend la réponse de la cpam mais g peu d'espoir ...
Heureusement qu'on avait un peu d'argent de côté 
je m'attendais pas a un refus de la cpam donc si ca peut aider certaines personnes a pas se faire avoir ...

Dalmatiner · Answer

je ne sais pas... moi j'ai eu le droit des IJ....  :/   

désolée, je ne peux pas donner un conseil.. mais cela m'intéresse quand même, tu as eu des nouvelles de la secu?

Clca puis congé maternité droit aux ij?

9 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters