Frais liés à l'achat du terrain-pass foncier
lolorom
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17 mai 2009 à 17:54
wik - 27 déc. 2011 à 18:43
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36 réponses
super je te remercie pour tou les renseignements et bon courage a vous encore quelque mois et vous serez dans votre superbe maison!!!
merci on a hate de la voir sortir de terre et bon courage a toi aussi si besoin n hesite pas si je peux d aider sera volontier
bonjour à tous, je suis seul et je cherche a faire construire, je vois pas mal de constructeur en ce moment et je n'ai jamais la même réponse sur le pass foncier, j'ai donc chercher sur internet et voila ce que j'ai compris
les pass foncier c'est:
- un prêt de 18 à 25 ans pour la maison (prêt traditionnel), puis un autre prêt pour le terrain apres les 25 ans (15 ans max) avec une revalorisation de 1.5 % par an (avec les 1% employeurs) ou sinon entre 2 et 4.5%, mais qu'on rembourse à qui??
si on a 30 000€ de pass et que le terrain coute 45 000, les 15 000 c'est inclu dans le prêt, ou on doit les sortir en plus de sa poche ???
peut t on inclure le terrain dans le prêt, et du coup est on exonéré des 1.5% de revalorisation du terrain???
parce que rembourser le terrain après les 25 ans de prêt, ton terrain tu le paie le triple....et ca fait 40 ans de crédit quand même
un des constructeurs que j'ai vu m'a sorti un plan de financement que je trouve très suspect:
pour un projet de 160 000€, il ne restait plus que 145 000 environ avec les 5.5 de tva, puis les 30 000 de pass + le prêt a 0% majoré + mon apport personnel, en gros ça ne me ferait rembourser que 553 euros par mois sur 25 ans et pas plus, j'ai donc compris que je la différence entre les 30 000 et le prix du terrain était compris dans le prêt et que je remboursais le "vrai prêt+les 30 000 du pass" en même temps sans avoir les 1.5% en plus.
et j'avoue être très très sceptique sur ce plan de financement, qu'en pensez vous?
perso, je crois pas beaucoup au pass foncier...
les pass foncier c'est:
- un prêt de 18 à 25 ans pour la maison (prêt traditionnel), puis un autre prêt pour le terrain apres les 25 ans (15 ans max) avec une revalorisation de 1.5 % par an (avec les 1% employeurs) ou sinon entre 2 et 4.5%, mais qu'on rembourse à qui??
si on a 30 000€ de pass et que le terrain coute 45 000, les 15 000 c'est inclu dans le prêt, ou on doit les sortir en plus de sa poche ???
peut t on inclure le terrain dans le prêt, et du coup est on exonéré des 1.5% de revalorisation du terrain???
parce que rembourser le terrain après les 25 ans de prêt, ton terrain tu le paie le triple....et ca fait 40 ans de crédit quand même
un des constructeurs que j'ai vu m'a sorti un plan de financement que je trouve très suspect:
pour un projet de 160 000€, il ne restait plus que 145 000 environ avec les 5.5 de tva, puis les 30 000 de pass + le prêt a 0% majoré + mon apport personnel, en gros ça ne me ferait rembourser que 553 euros par mois sur 25 ans et pas plus, j'ai donc compris que je la différence entre les 30 000 et le prix du terrain était compris dans le prêt et que je remboursais le "vrai prêt+les 30 000 du pass" en même temps sans avoir les 1.5% en plus.
et j'avoue être très très sceptique sur ce plan de financement, qu'en pensez vous?
perso, je crois pas beaucoup au pass foncier...
kiwi84
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4 novembre 2009
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29 oct. 2009 à 12:00
29 oct. 2009 à 12:00
Bonjour,
votre exemple : financement pour un projet de 160 000 euros total
160 000 comprend :
15 000 de différentiel TVA (selon les infos des constructeurs consultés)
30 000 de portage sur le prix du terrain (par un organisme 1% logement)
3000 subvention du conseil général ou de la commune (selon les départements)
112 000 restants à financer en partie par un prêt à taux zéro + prêt "classique"
(en partant du principe d'un apport 0 euro)
les 3000 euros de subvention sont réellement offerts
les 15 000 euros de différentiel TVA sont à financer par un prêt relais pendant la construction à réception de la maison il y a un formulaire à retourner aux impôts pour obtenir la remise de TVA qui viendra solder le prêt relais,
les 30 000 sont avancés par un organisme 1% logement pendant 25 ans (à 1.5% si l'emprunteur est salarié d'une société qui cotise à un organisme 1% sinon 2 à 4.5 %) En restant dans l'optique de 1.5 % d'intérêt, l'emprunteur ne rembourse rien pendant 18 à 25 ans (durée de son prêt classique) puis il rembourse les 30 000 + 1.5 % par année soit environ 43 500 euros après 25 ans
j'espère que c'est plus clair, on est aussi passer par une longue phase de recherche d'infos !!!
le pass foncier permet à beaucoup de famille de réaliser un rêve, mais si vous pouvez vous en passer niveau finance, je pense qu'il vaut mieux construire sans !! pour beaucoup le pass foncier n'est pas un choix mais une belle opportunité !!
bonne journée,
votre exemple : financement pour un projet de 160 000 euros total
160 000 comprend :
15 000 de différentiel TVA (selon les infos des constructeurs consultés)
30 000 de portage sur le prix du terrain (par un organisme 1% logement)
3000 subvention du conseil général ou de la commune (selon les départements)
112 000 restants à financer en partie par un prêt à taux zéro + prêt "classique"
(en partant du principe d'un apport 0 euro)
les 3000 euros de subvention sont réellement offerts
les 15 000 euros de différentiel TVA sont à financer par un prêt relais pendant la construction à réception de la maison il y a un formulaire à retourner aux impôts pour obtenir la remise de TVA qui viendra solder le prêt relais,
les 30 000 sont avancés par un organisme 1% logement pendant 25 ans (à 1.5% si l'emprunteur est salarié d'une société qui cotise à un organisme 1% sinon 2 à 4.5 %) En restant dans l'optique de 1.5 % d'intérêt, l'emprunteur ne rembourse rien pendant 18 à 25 ans (durée de son prêt classique) puis il rembourse les 30 000 + 1.5 % par année soit environ 43 500 euros après 25 ans
j'espère que c'est plus clair, on est aussi passer par une longue phase de recherche d'infos !!!
le pass foncier permet à beaucoup de famille de réaliser un rêve, mais si vous pouvez vous en passer niveau finance, je pense qu'il vaut mieux construire sans !! pour beaucoup le pass foncier n'est pas un choix mais une belle opportunité !!
bonne journée,
rom76
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kiwi84
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4 novembre 2009
29 oct. 2009 à 12:43
29 oct. 2009 à 12:43
bonjour, oui merci c plus clair. mais s'en passer risque d'être difficile...
atention du nouveau dan le pass foncier de quoi enerver plus dun alors on a encore quelque temp pour faire le pass foncier avec le bail a construstion c'est a dire pret a tau 0 on paye la maison puis le terrain.
voila maintenant il faudra payer la totalite de la maison donc maison +terrain avec un pret a taux 0 ce qui fait que sa fait comme si on faisait san pass foncier en gros mon morale est a zero car nou on pourra pas rembourser 750euros par mois!!!!alors quavec le bail a construction on rembourse 493euros vive la difference donc fo se depecher car aprament on a encore le choi mai pa pour longtemp!!!!!
voila maintenant il faudra payer la totalite de la maison donc maison +terrain avec un pret a taux 0 ce qui fait que sa fait comme si on faisait san pass foncier en gros mon morale est a zero car nou on pourra pas rembourser 750euros par mois!!!!alors quavec le bail a construction on rembourse 493euros vive la difference donc fo se depecher car aprament on a encore le choi mai pa pour longtemp!!!!!
Bonjour
Sur le nouveau pass Foncier:
Pour le terrain nous devenons propietaire du terrain devant le notaire et pendant 18 ou 25 ans payons les 1% du terrain. Ensuite toujours les 30 000 euros mais s'il ne deduise plus le pass foncier , c'est faire un credit normal alors. Il y auait juste la tva qui serait à 5.5 % ce qui baisse le prix de la maison.
Mais pourquoi inclure le prix du terrain si on doit le payer au bout des 25 ans ?
Sur le nouveau pass Foncier:
Pour le terrain nous devenons propietaire du terrain devant le notaire et pendant 18 ou 25 ans payons les 1% du terrain. Ensuite toujours les 30 000 euros mais s'il ne deduise plus le pass foncier , c'est faire un credit normal alors. Il y auait juste la tva qui serait à 5.5 % ce qui baisse le prix de la maison.
Mais pourquoi inclure le prix du terrain si on doit le payer au bout des 25 ans ?
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Désolé Help mais nous avons abandonné le nouveau pass foncier (prêt pass foncier) pour revenir au "vieux" bail à construction,
en effet le Pret pass foncier ne dispose pas encore des textes d'applications permettant au dossier de se finaliser !!
l'avantage est dêtre propriétaire immédiatement du terrain,
bon courage
en effet le Pret pass foncier ne dispose pas encore des textes d'applications permettant au dossier de se finaliser !!
l'avantage est dêtre propriétaire immédiatement du terrain,
bon courage
kiwi84
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4 novembre 2009
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4 nov. 2009 à 12:13
4 nov. 2009 à 12:13
Exemple : portage du terrain = 40 K€
BAIL A CONSTRUCTION :
40 K€
revalorisation annuelle : 1,5 % an
coût à l'échéance : 55 K€
Frais : 1493 € promesse de vente de terrain (droits d'enregistrements du notaire)
+ 1311 € : frais de notaire de bail à construction
+ 448 € frais d'expertise
+ 348 € frais de constat d'huissier du permis de construire.
(frais indiqués au plus haut car ils sont calculés par le notaire selon les cas et peuvent être moindres.)
Coût total : 19 612€
PRET LONG TERME
40 K€
revalorisation 1,25% an
échéances : 41,66 € par mois
coût à l'échéance : 52, 5K€
droits de mutation du terrain (frais de notaire : environ 4500€)
coût total : 56,5 K€.
Avantage : vous êtes propriétaire immédiatement du terrain.
BAIL A CONSTRUCTION :
40 K€
revalorisation annuelle : 1,5 % an
coût à l'échéance : 55 K€
Frais : 1493 € promesse de vente de terrain (droits d'enregistrements du notaire)
+ 1311 € : frais de notaire de bail à construction
+ 448 € frais d'expertise
+ 348 € frais de constat d'huissier du permis de construire.
(frais indiqués au plus haut car ils sont calculés par le notaire selon les cas et peuvent être moindres.)
Coût total : 19 612€
PRET LONG TERME
40 K€
revalorisation 1,25% an
échéances : 41,66 € par mois
coût à l'échéance : 52, 5K€
droits de mutation du terrain (frais de notaire : environ 4500€)
coût total : 56,5 K€.
Avantage : vous êtes propriétaire immédiatement du terrain.
Merci de m'avoir repondu kiwi84.
Je voudrais savoir comment ça se passe chez le notaire si on fait un pass foncier. Deja point de vue delai car si la compromis de vente est signée et que le pass foncier met 6 à 8 mois le propietaire du terrain ne va pas attendre. Que faut il mettre dans le compromis de vente pour un pass foncier à part l'obtention du credit et le permis de construire.
Merci
Je voudrais savoir comment ça se passe chez le notaire si on fait un pass foncier. Deja point de vue delai car si la compromis de vente est signée et que le pass foncier met 6 à 8 mois le propietaire du terrain ne va pas attendre. Que faut il mettre dans le compromis de vente pour un pass foncier à part l'obtention du credit et le permis de construire.
Merci
bonjour,
dans notre compromis signé en mars 2009, nous avons indiqué nos deux noms et à la suite nous avons rajouté "ou toutes personnes pouvant s'y substituer" (étant donné que c'est le 1% qui va acheter le terrain)
nous avons subit énormément de pression de la part de l'agence immobilière qui vend le terrain en septembre, le compromis avait 6 mois et était donc caduc. Ils menaçaient de vendre à d'autre. Depuis mi octobre nous avons réceptionné le bail et eux la promesse d'achat du 1% donc la pression est retombée !! pour l'instant !! car on est pas encore passé chez le notaire !!!!!
vivement la fin de ce dossier administratif et le début des VRAIS travaux !!
bon courage
dans notre compromis signé en mars 2009, nous avons indiqué nos deux noms et à la suite nous avons rajouté "ou toutes personnes pouvant s'y substituer" (étant donné que c'est le 1% qui va acheter le terrain)
nous avons subit énormément de pression de la part de l'agence immobilière qui vend le terrain en septembre, le compromis avait 6 mois et était donc caduc. Ils menaçaient de vendre à d'autre. Depuis mi octobre nous avons réceptionné le bail et eux la promesse d'achat du 1% donc la pression est retombée !! pour l'instant !! car on est pas encore passé chez le notaire !!!!!
vivement la fin de ce dossier administratif et le début des VRAIS travaux !!
bon courage
c'est toi ki choisi si tu a envie de mettre de coter pendant la duree du remboursement de ta maison tu peu et apres tu paye cash ton terrain en sachant kil sera plus de 30000euros mais au moins 40000 car il prend1.5 par anne un truc comme sa ou alors tu choisi de payer une mensualites pendant 10ans de plus a toi de voir moi perso on av mettre de coter et remboursera se kon pourras!!!!
bonjour, j'aimerai savoir si on peut acheter un terrain en pass foncier directement par la mairie sans passer par une agence immobilière pour éviter les frais de l'agence
Bonjour,
Vous pouvez acheter votre terrain directement par la mairie pour le pass foncier moi je suis en pleine construction pass foncier et nous avons acheté notre terrain a la mairie.
Voila en espérant avoir répondu a votre demande.
Cordialement
Vous pouvez acheter votre terrain directement par la mairie pour le pass foncier moi je suis en pleine construction pass foncier et nous avons acheté notre terrain a la mairie.
Voila en espérant avoir répondu a votre demande.
Cordialement
Bonjour, les frais de notaire sont normalement inclus dans le pret de la banque, vous n'avez rien a débourser de votre poche, en tout cas nous quand on est aller chez le notaire pour la signature, on était passé a notre banque avant pour réccupérer un chéque a verser a celui-ci! bon courage sinon demandé a votre banque s'ils ont bien pris en compte les frais de notaire dans le prét!
salut,
effectivement les 30 000€ d'aide a l'achat du terrain sont a taux 0!!! donc dans 25 ans (quand ton emprunt maison sera fini) si tu as les 30 000€ de coté tu les paie cash ou sinon tu refais emprunt soit de 7 ans soit de 10 ans avec un taux a 4.5% si les taux a ce moment la sont plus elever tant mieux pour toi si les taux sont plus bas bah tant pis pour toi!
sinon nous faisons construire avec le pass foncier et c'est un peu merdique c'est vrai!
la ou nous avons le plus gros probleme c'est par rapport au terrain, quand le constructeur nous a donné le papier avec le prix du terrain il n'y avait pas ecrit prix HT ou prix TTC et du coup on ne pas si le terrain (à 39 900€) va nous couter 39 900€ ou 47000€(avec les taxe en plus) si quelqu'un sait... merci!
effectivement les 30 000€ d'aide a l'achat du terrain sont a taux 0!!! donc dans 25 ans (quand ton emprunt maison sera fini) si tu as les 30 000€ de coté tu les paie cash ou sinon tu refais emprunt soit de 7 ans soit de 10 ans avec un taux a 4.5% si les taux a ce moment la sont plus elever tant mieux pour toi si les taux sont plus bas bah tant pis pour toi!
sinon nous faisons construire avec le pass foncier et c'est un peu merdique c'est vrai!
la ou nous avons le plus gros probleme c'est par rapport au terrain, quand le constructeur nous a donné le papier avec le prix du terrain il n'y avait pas ecrit prix HT ou prix TTC et du coup on ne pas si le terrain (à 39 900€) va nous couter 39 900€ ou 47000€(avec les taxe en plus) si quelqu'un sait... merci!
bonjour normalement c'est seulement le prix du terrain 39900 auquel vient s'ajouter les frais de notaire................tu peu compter 7euros de plus!!!!mais depecher pour votre construction car nous dans les pays de la loire les dossier sont tous stopper il arrete le pass foncier dans ma region!!!!on a bien les boule car on avait deja le permis de construire signer la demande de pret...donc on attend la lettre du cil qui va nous desangager de tous sa!!!!!!!!!!!!!c'est le bordel
Je me posais justement la question pour le notaire. Notre terrain est de 49 000 eur et en faisant simulation normale sur internet je trouve 4400eur. Mais je sais pas si le tarif notaire change en fonction d un pass foncier
Nous faisons le pass foncier mais pas en bail , mais avec paiement differé, donc nous serons bien proprio du terrain que nous reglerons au bout des 24 ans.
Donc d après vous j aurai moins de 4400 eur a payer sur le terrain en pass foncier?
merci
Nous faisons le pass foncier mais pas en bail , mais avec paiement differé, donc nous serons bien proprio du terrain que nous reglerons au bout des 24 ans.
Donc d après vous j aurai moins de 4400 eur a payer sur le terrain en pass foncier?
merci
Salut euh je ne m'y connais pas trop en nouveau pass foncier comment sa se passe pour les frais de notaire, je te conseille d'appeler ton notaire qui connait ton dossier lui seul pourra te dire combien sa va te couter!car sur les simulations que tu trouve sur internet ne sont pas juste!bon courage!
La législation juridique et financière évolue en permanence...