2 Permis de construire sur la même parcelle
morgan13kell
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
je viens vers vous pour un conseil, j'ai signé un contrat de construction de maison indivuiduelle pour la construction d'une habitation (250 m²)à deux logements (125m² chacun + 60m² de garage) avec un tierce société. Le permis a été accepté, mais malheureusement je ne trouve aucun financement pour cette construction.
j'ai demandé l'annulation de ce constrat, mais cela reste difficile. Une seconde société me propose de construire cette habitation à deux logements en prenant en charge tous les frais en échange de la moitié de l'habitation.
je ne peux pas récupérer le permis de construire, car l'architecte ne veux pas me le vendre.
puis je demander un second permis de construire sur cette parcelle pour la même constrcution mais cette fois ci le permis sera à deux noms : le mien + la société associée ??
je vous remercie de votre aide
je viens vers vous pour un conseil, j'ai signé un contrat de construction de maison indivuiduelle pour la construction d'une habitation (250 m²)à deux logements (125m² chacun + 60m² de garage) avec un tierce société. Le permis a été accepté, mais malheureusement je ne trouve aucun financement pour cette construction.
j'ai demandé l'annulation de ce constrat, mais cela reste difficile. Une seconde société me propose de construire cette habitation à deux logements en prenant en charge tous les frais en échange de la moitié de l'habitation.
je ne peux pas récupérer le permis de construire, car l'architecte ne veux pas me le vendre.
puis je demander un second permis de construire sur cette parcelle pour la même constrcution mais cette fois ci le permis sera à deux noms : le mien + la société associée ??
je vous remercie de votre aide
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3 réponses
bonjour,
Vous pouvez faire refaire vos permis de construire mais par un dessinateur , mais pas au nom d'une société, uniquement a un nom propre, sinon vous serez "obligé" de passer par un archi...
j'ai moi même effectué deux demande de permis de construire pour un client sur le même terrain a son nom propre...
si besoin, n'hésitez pas a me contacter
mail: pm59@orange.fr
Bien a vous
Vous pouvez faire refaire vos permis de construire mais par un dessinateur , mais pas au nom d'une société, uniquement a un nom propre, sinon vous serez "obligé" de passer par un archi...
j'ai moi même effectué deux demande de permis de construire pour un client sur le même terrain a son nom propre...
si besoin, n'hésitez pas a me contacter
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Bien a vous
La législation juridique et financière évolue en permanence...
C'est vraiment consternant ce qu'on peut trouver dans les forums !!! L'urbanisme c'est un métier !
peut on deposer et obtenir 2permis sur un meme terrain?meme nom meme projet meme parcelle?