Test de paternité
sisi
-
13 mai 2009 à 12:29
tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 - 13 mai 2009 à 23:54
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tarasouris
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13 mai 2009 à 15:38
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Bonjour ,
" L'enfant " a-t-il déjà été reconnu par quelqu'un d'autre que le papa, et qui l'aurait élevé durant plusieurs années ?
Si oui, il semble que contester cette paternité, pour établir ensuite une nouvelle reconnaissance, ne sera pas possible :
http://www.avocat-divorce.com/avocat-specialiste/droit-de-la-famille/les-enfants/la-filiation/action-contestation-paternite.asp
-------------------------------------------------------------------------
.... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
§ même au plus bas, on devrait bien y arriver §
" L'enfant " a-t-il déjà été reconnu par quelqu'un d'autre que le papa, et qui l'aurait élevé durant plusieurs années ?
Si oui, il semble que contester cette paternité, pour établir ensuite une nouvelle reconnaissance, ne sera pas possible :
http://www.avocat-divorce.com/avocat-specialiste/droit-de-la-famille/les-enfants/la-filiation/action-contestation-paternite.asp
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§ même au plus bas, on devrait bien y arriver §
bonsoir
merci pour votre réponse.
oui l'enfant a été reconnu par une autre personne.je vais faire un petit résumé de l'histoire;
une femme et un homme étant marié chacun de leur coté ont été amant et la femme est tombée enceinte suite à cette relation,le mari ne voulant pas divorcé à reconnu l'enfant.
finalement ils finissent par divorcer et l'enfant est placé en foyer.
à l'adolescence la mère avoue à son enfant qui est son vrai père avec qui il fait connaissance.
aujourd'hui ils voudraient pouvoir comfirmé tous les deux la vérité.est ce possible?
est ce qu'une demande écrite au tribunal pourrait être faite et recevoir un avis favorable?
merci pour votre aide.
merci pour votre réponse.
oui l'enfant a été reconnu par une autre personne.je vais faire un petit résumé de l'histoire;
une femme et un homme étant marié chacun de leur coté ont été amant et la femme est tombée enceinte suite à cette relation,le mari ne voulant pas divorcé à reconnu l'enfant.
finalement ils finissent par divorcer et l'enfant est placé en foyer.
à l'adolescence la mère avoue à son enfant qui est son vrai père avec qui il fait connaissance.
aujourd'hui ils voudraient pouvoir comfirmé tous les deux la vérité.est ce possible?
est ce qu'une demande écrite au tribunal pourrait être faite et recevoir un avis favorable?
merci pour votre aide.
tarasouris
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21 janvier 2011
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13 mai 2009 à 20:42
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Re -
Si j'en crois le site sur lequel je vous ai aiguillé, le mari, papa "officiel", s'il a élevé cet enfant 5 ans au moins, avant le divorce, ne peut plus faire l'objet d'une contestation de paternité, il y a "possession d'état" ...
Le mieux, pour vous deux, c'est d'aller consulter un avocat-conseil, à la Maison de la Justice et du Droit de votre ville, ou de permanence au Tribunal, avec les dates bien précises, notamment, pour déterminer cette "possession d'état" et voir s'il y a un moyen de procéder, ou pas, à la contestation de paternité devant un Juge, qui ordonnerait alors un test de paternité, seul valable devant la Justice française .
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.... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
§ même au plus bas, on devrait bien y arriver §
Si j'en crois le site sur lequel je vous ai aiguillé, le mari, papa "officiel", s'il a élevé cet enfant 5 ans au moins, avant le divorce, ne peut plus faire l'objet d'une contestation de paternité, il y a "possession d'état" ...
Le mieux, pour vous deux, c'est d'aller consulter un avocat-conseil, à la Maison de la Justice et du Droit de votre ville, ou de permanence au Tribunal, avec les dates bien précises, notamment, pour déterminer cette "possession d'état" et voir s'il y a un moyen de procéder, ou pas, à la contestation de paternité devant un Juge, qui ordonnerait alors un test de paternité, seul valable devant la Justice française .
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§ même au plus bas, on devrait bien y arriver §
merci,pour votre aide qui m'est tés utile.j'ai l'impression que ce problème ne va pas être facile à résoudre voir impossible.ce qui compte vraiment c'est ce que notre coeur nous dis. je vais suivre vos conseils et voir ou ça mène.mais je me dis quand même que parfois on demande si il y a des antécédants médical.....et la forcément ça peut devenir problématique pour certains.enfin c'est ainsi.
mais merci encore pour votre aide.
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tarasouris
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21 janvier 2011
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13 mai 2009 à 23:54
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Re, malgré l'heure tardive,
Si, administrativement, il n'était plus possible de revenir sur une situation donnée, humainement, c'est bien les liens d'affection qui unissent les personnes qui sont les plus importantes ?
S'il y avait problème de maladie, de compatibilité pour une greffe, etc ... ce n'est pas " l'état-civil " qui déciderait de qui peut donner ou recevoir de qui, mais la personne elle-même, en conscience, et les médecins qui vérifieraient alors la compatibilité génétique !
Faites les démarches pour obtenir des renseignements précis, par rapport à des dates précises, s'il n'est vraiment plus possible de procéder à une contestation actuellement, les liens qui unissent père et fils, le temps à rattraper, sont plus importants .
Par ailleurs, consulter un notaire pourrait ne pas être inutile : le "vrai" papa peut avoir des dispositions à prendre, pour un "étranger", officiellement, un tiers, mais son fils quand même, comment organiser les choses à ce niveau, avec des frais les plus réduits possibles, avant les problèmes, ne serait pas du temps perdu !
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§ même au plus bas, on devrait bien y arriver §
Si, administrativement, il n'était plus possible de revenir sur une situation donnée, humainement, c'est bien les liens d'affection qui unissent les personnes qui sont les plus importantes ?
S'il y avait problème de maladie, de compatibilité pour une greffe, etc ... ce n'est pas " l'état-civil " qui déciderait de qui peut donner ou recevoir de qui, mais la personne elle-même, en conscience, et les médecins qui vérifieraient alors la compatibilité génétique !
Faites les démarches pour obtenir des renseignements précis, par rapport à des dates précises, s'il n'est vraiment plus possible de procéder à une contestation actuellement, les liens qui unissent père et fils, le temps à rattraper, sont plus importants .
Par ailleurs, consulter un notaire pourrait ne pas être inutile : le "vrai" papa peut avoir des dispositions à prendre, pour un "étranger", officiellement, un tiers, mais son fils quand même, comment organiser les choses à ce niveau, avec des frais les plus réduits possibles, avant les problèmes, ne serait pas du temps perdu !
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