Cni prêt immobilier

math81 - 6 mai 2009 à 21:18
 juliette - 7 mai 2009 à 10:26
Bonjour,

Je fais un prêt immobilier et j'ia un petit soucis ma CNI est en cours de remplacement pour cause perte, la demande est parti fin Mars et je n'ai toujours pas ma carte. Or la banque ne veut pas finaliser l'étude (la dernière avant émission de l'offre) avant d'avoir eu la copie de ma cni.

Comme je dois signer l'achat le 5 Juin, et que je n'ai toujours pas ma cni, peuvent ils lancer l'étude sans cette pièce et une fois l'étude finie si je n'ai pas reçu ma CNI pour émission de l'offre, y a t'il un autre document que je puisse produire?

Merci par avance
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2 réponses

si il s'agit de faire une etude de pret, c'est possible sans la piece d'identité (ce sera une simulation), mais vous n'aurez jamais d'offre de pret officielle sans piece d'identité (c'est une piece obligatoire au dossier).

vous pouvez egalement fournir un passeport en cours de validité, mais j'imagine que si vous en aviez un, vous l'auriez deja fourni.

depuis mars et toujours pas de cni, cela me semble particulierement long. avez vous relancé pour voir si il n'y a pas un incident sur votre demande?

le 5 juin, il s'agit de la signature de l'acte authentique chez le notaire? si c'est le cas, je pense qu'il faut que vous le contactiez rapidement pour l'informer et demander au vendeur une prolongation des conditions suspensives : apres avoir fourni votre piece d'identité, il y a un delais pour obtenir l'offre de pret (cela depend des banques, mais il y a minimum 1 jour plus le délai du courrier), ensuite, il y a un delai de reflexion obligatoire de 10 jours avant que vous ne puissiez signer l'offre, seulement ensuite vous renvoyez l'offre (par courrier car le cachet de la poste fait foi pour les 10 jours), et le virement des fonds sur le compte du notaire a lieu quelques jours apres reception de l'offre par votre banque.

si vous n'avez pas votre piece cette semaine, compte tenu de tous ces delais, je pense que c'est foutu, il faut demander une prorogation d'urgence, sinon vous y laisserez votre sequestre car vous ne pourrez pas présentter d'accord de pret dans les delais.
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Oui la réalisation des clauses suspensives (vente de ma maison et obtention du prêt) sont à lever pour le 20....

La banque m'a déjà fait une lettre d'accord de prêt, c'est pour ça que je ne comprend pas pourquoi il leur faut encore 5 jours de plus (et encore ils m'ont dit que c'était le minimum) avant émission de l'offre!

Je ne pense pas que durant ce délai ma CNI leur soit nécessaire, c'est pour cela que je souhaiterais lancer cette "2nde étude" dés maintenant pour ne pas perdre plus de temps.

On doit contacter la mairie pour savoir où en est la CNI car depusi fin Mars, je commence à trouver ça long.
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l'accord de pret ecrit de la banque vous fera un bon argument aupres du vendeur, mais une chose est sure : le jour de la signature de l'acte authentique, il faut que l'argent du credit soit sur le compte du notaire, pour ca, il faut que votre banque ait fait le virement quelques jours avant (on va dire 4 jours), donc il faut que vous leur ayez retourné l'offre signée (delai de courier + traitement chez eux environ 3 jours), il faut que le delai de reflexion de 10 jours soit révolu et il faut qu'ils vous aient envoyé l'offre definitive (5 jours + 1 jour de courrier). cela fait donc un delai total de 23 jours ! entre le moment ou vous allez leur donner votre cni et le moment ou vous pourrez signer, cela prendra donc 23 jours. faites repousser les conditions suspensives.
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