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2 réponses
Bonjour!
Parfois les questions disparaissent... Je crois me souvenir de celle-ci (Qui m'avait occasionné une migraine de 20 mn..). Conseil: faites plus concis, ne mettez que les infos pertinentes... Sans me souvenir de toute l'histoire il me semble que vous devriez changer de Notaire (celui-ci est incompétent et partial si j'en crois votre prose). En cas de pb adressez vous à la Chambre des Notaires..
Cordialement
Parfois les questions disparaissent... Je crois me souvenir de celle-ci (Qui m'avait occasionné une migraine de 20 mn..). Conseil: faites plus concis, ne mettez que les infos pertinentes... Sans me souvenir de toute l'histoire il me semble que vous devriez changer de Notaire (celui-ci est incompétent et partial si j'en crois votre prose). En cas de pb adressez vous à la Chambre des Notaires..
Cordialement
Bonjour,
Dans ce genre de situation, le plus simple est de reprendre rendez-vous avec le même notaire et de repartir sur de nouvelles bases. Il y a de très nombreuses raisons qui peuvent être à l'origine du retard, ou de la mise "aux oubliettes" du dossier: Problème de classement du dossier, départ du collaborateur de l'office notarial à la retraite, perte pure est simple du dossier, etc... Ces situations sont rares mais peuvent survenir. Après tout le notaire est humain.
Comme vous semblez le savoir, le procureur de la République et la chambre des notaires sont en charge de la surveillance des notaires. Toutefois, remarquons que leur rôle est avant tout régler le conflit. Pour éviter les intermédiaires et régler rapidement la succession: Prenez rendez-vous avec le notaire, demandez lui de préparer le dossier pour le jour du rendez-vous et faite le point sur l'avancement du dossier. Demandez lui de faire le point régulièrement sur le dossier (N'hésitez pas à fixer le jour du rendez-vous, la date du rendez-vous suivant pour "mettre la pression"). Vous pouvez par ailleurs demander au notaire de désigner un clerc de notaire pour vous tenir régulièrement informé de l'avancement du dossier. Essayez enfin de comprendre pourquoi le dossier a pris du retard.
Malgré tous les problèmes que vous avez pu rencontrer, ne partez pas au conflit! Vous perdriez encore plus de temps pour rien. Par ailleurs, profitez de ce rendez-vous de mise au point pour demander une remise totale d'honoraire sur la succession (Vous n'auriez alors que les droits de succession à payer à l'Etat). Ce geste du notaire pourrait vous dédommager de la perte de temps. Sachez à ce sujet que la remise partielle d'honoraire est prohibée.
Cordialement,
PS: Si vous pensez vraiment que le dialogue n'est plus possible, adressez-vous à la chambre des notaires, les membres de la chambre des notaires gèrent les conflits et connaissent tous les notaires de la compagnie.
Dans ce genre de situation, le plus simple est de reprendre rendez-vous avec le même notaire et de repartir sur de nouvelles bases. Il y a de très nombreuses raisons qui peuvent être à l'origine du retard, ou de la mise "aux oubliettes" du dossier: Problème de classement du dossier, départ du collaborateur de l'office notarial à la retraite, perte pure est simple du dossier, etc... Ces situations sont rares mais peuvent survenir. Après tout le notaire est humain.
Comme vous semblez le savoir, le procureur de la République et la chambre des notaires sont en charge de la surveillance des notaires. Toutefois, remarquons que leur rôle est avant tout régler le conflit. Pour éviter les intermédiaires et régler rapidement la succession: Prenez rendez-vous avec le notaire, demandez lui de préparer le dossier pour le jour du rendez-vous et faite le point sur l'avancement du dossier. Demandez lui de faire le point régulièrement sur le dossier (N'hésitez pas à fixer le jour du rendez-vous, la date du rendez-vous suivant pour "mettre la pression"). Vous pouvez par ailleurs demander au notaire de désigner un clerc de notaire pour vous tenir régulièrement informé de l'avancement du dossier. Essayez enfin de comprendre pourquoi le dossier a pris du retard.
Malgré tous les problèmes que vous avez pu rencontrer, ne partez pas au conflit! Vous perdriez encore plus de temps pour rien. Par ailleurs, profitez de ce rendez-vous de mise au point pour demander une remise totale d'honoraire sur la succession (Vous n'auriez alors que les droits de succession à payer à l'Etat). Ce geste du notaire pourrait vous dédommager de la perte de temps. Sachez à ce sujet que la remise partielle d'honoraire est prohibée.
Cordialement,
PS: Si vous pensez vraiment que le dialogue n'est plus possible, adressez-vous à la chambre des notaires, les membres de la chambre des notaires gèrent les conflits et connaissent tous les notaires de la compagnie.
Bonjour,
Ce que vous m'écrivez est juste, mais dans le cas de la succession de ma Mère, hélas, le dialogue avec le notaire n'est pas possible. Il ne le fut jamais. Il a pris parti pour : mon père et ma soeur. Je me doute des raisons : mon père le rénumèrait pour se faire! Dans tous les cas, actuellement - comme j'ai essayé de l'expliiquer dans ce forum - depuis le 18/12/08, j'ai reçu un courrier d'huissier, ma soeur m'assignant au TGI. Pour rien : car je n'acceptais pas un projet "sans aucune valeur". Déjà qu'en octobre elle m'avait menacée à cet effet, par courrier d'un ami de sa fille (avocat), et que j'en fus malalde, tant j'avais souffert depuis des mois etc.. (coeur). A la suite, lorsque je reçus cette assignation si injustce, je ne fis que pleurer, ne pouvant la relire de suite en totalité. Je voulus porter plainte pour préjudice morale (je ne le fis pas). A la suite, j'appellai mon père, et je lui dis : tu fais parti de cette succession, ma soeur n'est pas la seule à me créer ennnui etc.. je lui dis : "arrêtez tout, mon coeur s'emballe, vous "m'assasinez là". Il me répondit : tu vas trop loin, tu cherches trop (renseignements sur la successioh), il me dit " tu arrêtes de chercher et on arrêtes tout". Déjà qu'une fois, il m'avait dit (tant je souffrais du mal qu'il m'avait fait, ne me génant plus pour le lui dire poliment, car ma Mère n'était plus) il m'avait dit "tu vas faire une crise cardiaque" etc.. et concernant des faits graves que je lui avair remémoré dans un courrier : il m'a dit " ce n'est pa grave çà". Alors là, j'en fus des plus mal.. Mais toutes ces dolénaces ne peuvent qu'être ennuyeuses, veuiillez m'en excuser. Il y aurait tant à raconter sans dire n'impoirte quoi, il y en aurait "un livre" en maltaitance en tout genre.. En vous remerciant si vous avez bien voulu relire ce courrier tapé rapidement (je ne prends pas le temps de me corriger). Cordialement RosaM
Ce que vous m'écrivez est juste, mais dans le cas de la succession de ma Mère, hélas, le dialogue avec le notaire n'est pas possible. Il ne le fut jamais. Il a pris parti pour : mon père et ma soeur. Je me doute des raisons : mon père le rénumèrait pour se faire! Dans tous les cas, actuellement - comme j'ai essayé de l'expliiquer dans ce forum - depuis le 18/12/08, j'ai reçu un courrier d'huissier, ma soeur m'assignant au TGI. Pour rien : car je n'acceptais pas un projet "sans aucune valeur". Déjà qu'en octobre elle m'avait menacée à cet effet, par courrier d'un ami de sa fille (avocat), et que j'en fus malalde, tant j'avais souffert depuis des mois etc.. (coeur). A la suite, lorsque je reçus cette assignation si injustce, je ne fis que pleurer, ne pouvant la relire de suite en totalité. Je voulus porter plainte pour préjudice morale (je ne le fis pas). A la suite, j'appellai mon père, et je lui dis : tu fais parti de cette succession, ma soeur n'est pas la seule à me créer ennnui etc.. je lui dis : "arrêtez tout, mon coeur s'emballe, vous "m'assasinez là". Il me répondit : tu vas trop loin, tu cherches trop (renseignements sur la successioh), il me dit " tu arrêtes de chercher et on arrêtes tout". Déjà qu'une fois, il m'avait dit (tant je souffrais du mal qu'il m'avait fait, ne me génant plus pour le lui dire poliment, car ma Mère n'était plus) il m'avait dit "tu vas faire une crise cardiaque" etc.. et concernant des faits graves que je lui avair remémoré dans un courrier : il m'a dit " ce n'est pa grave çà". Alors là, j'en fus des plus mal.. Mais toutes ces dolénaces ne peuvent qu'être ennuyeuses, veuiillez m'en excuser. Il y aurait tant à raconter sans dire n'impoirte quoi, il y en aurait "un livre" en maltaitance en tout genre.. En vous remerciant si vous avez bien voulu relire ce courrier tapé rapidement (je ne prends pas le temps de me corriger). Cordialement RosaM
La législation juridique et financière évolue en permanence...
19 avril 2009 à 17:46
J'en reviens à votre conseil : changer de notare! Cela est impossible, car mon père veut garder son notaire. M'adresser à la chambre des notaires : je ne l'ai pas fait, mais me suis adressée à Mr Le Procureure de la Républque, de ma région natale (pour aide àà faire avancer le dossier).. En 1er lieu : pas de réponse : dossier perdu... En 2ème lieu. Dossieur enfin retrouvé! Le substitut du Procureur, a sans doute alors fait le nécessaire. Car, peu après, j'eus le dernier pojet en date du notaire : mais non valable. J'ai entendu dire (par une personne de ma famiille), que la chambre des notaires avait contacté celui-ci. En dernier lieu, le substitut m'eut dit : que le notaire avait agi avec déontlogie. Mais là, mon nom avait mal été écrit. Puis, plus rien.. Suite à renseignements, pour la 2ème fois (en 7 à 8 mois d'intervalle), je repris aide du Procureur, pour que ce dossier puisse avancer. Mes raisons : maltraitance une vie durant, spoliation, irrespect, etc.. Puis, les derniers mois de l'an dernier, la suite, que j'ai réédité ce jour. Cordialeemnt RosaM