Quels droits pour l'association ? ... Signaler LaureH - Dernière réponse le 7 avr. 2009 1 réponse Bonjour, un adhérent de mon club de judo, souhaite obtenir le remboursement de sa cotisation car il ne souhaite pas continuer la pratique de ce sport. Quels sont les droits de l'association qui elle, a rempli son engagement ? 1 réponse Trié par votes Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 ... Signaler Foyer Contributeur Les regles sont definies par les statuts de votre assocation. A relire de pres ! A mon avis, il peut faire une croix sur le remboursement. Discussions similaires CAF "montant total de vos droits suspendus" cocopalm se déchoir de ses droits parentaux maybe ERP et associations Mat Comment debloquer le montant total des droits suspendu? Adkyts Mon ex veut renoncer à son autorité parentale sabiv45 Sujet Précédent Sujet Suivant
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