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3 réponses
bonjour : Il faut aller au cadastre avec le N° des parcelles pour pouvoir s'y retrouver et demander à consulter les plans.
Vous pouvez tenter sur internet, je sais que les plans cadastraux pour pas mal de villes y sont, mais en campagne, je ne sais pas. Vous pouvez toujours essayé.
Vous verrez s'il y a eu un chemin officiel.
Le cadastre est refait de temps en temps, et si à un moment il y a eu un chemin, il se pourrait qu'il soit noté.
Vous pourriez aussi demander des renseignements au notaire du coin. N'avez-vous pas d'anciennes photos de ce chemin par exemple.???
Reprenez aussi les actes de propriété que vous possédez, il pourrait y avoir un relevé de plan cadastral du coin, et peut-être que vous pourriez y voir au moins une partie du chemin. Epluchez bien tout ce que vous avez en main.
Vous pouvez tenter sur internet, je sais que les plans cadastraux pour pas mal de villes y sont, mais en campagne, je ne sais pas. Vous pouvez toujours essayé.
Vous verrez s'il y a eu un chemin officiel.
Le cadastre est refait de temps en temps, et si à un moment il y a eu un chemin, il se pourrait qu'il soit noté.
Vous pourriez aussi demander des renseignements au notaire du coin. N'avez-vous pas d'anciennes photos de ce chemin par exemple.???
Reprenez aussi les actes de propriété que vous possédez, il pourrait y avoir un relevé de plan cadastral du coin, et peut-être que vous pourriez y voir au moins une partie du chemin. Epluchez bien tout ce que vous avez en main.
Si votre terrain est réellement enclavé, et en l'absence manifeste d'accord avec votre voisin, vous devez demander son désenclavement par voie judiciaire auprès du TGI.
Une servitude de passage légale sera accordé par le juge à l'endroit le plus court et le moins contraignant, donc pas obligatoirement à l'emplacement de l'ancien chemin.
Même s'il n'a aucune valeur juridique, faites des recherches sur les anciennes planches cadastrales, ce chemin y figure peut être. Ou alors sur d'anciennes photos aériennes de l'IGN.
Une servitude de passage légale sera accordé par le juge à l'endroit le plus court et le moins contraignant, donc pas obligatoirement à l'emplacement de l'ancien chemin.
Même s'il n'a aucune valeur juridique, faites des recherches sur les anciennes planches cadastrales, ce chemin y figure peut être. Ou alors sur d'anciennes photos aériennes de l'IGN.