Taxe ordures ménagères et professionnelles
leticat
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carole -
carole -
Bonjour,
Je suis "marchand ambulant" et je paie une taxe sur les marchés pour les ordures, ce que je trouve tout à fait normal.
Cependant, de retour à la maison, je paie en plus de ma taxe d'ordures ménagères, une autre taxe d'ordures professionnelles prélevée par la mairie alors que je ne produit pas d'autres déchets d'ordre professionnel à la maison.
Existe t'il un recours pour éviter de payer deux fois pour la même chose ?
Merci pour vos réponses.
Très cordialement,
Leticat
Je suis "marchand ambulant" et je paie une taxe sur les marchés pour les ordures, ce que je trouve tout à fait normal.
Cependant, de retour à la maison, je paie en plus de ma taxe d'ordures ménagères, une autre taxe d'ordures professionnelles prélevée par la mairie alors que je ne produit pas d'autres déchets d'ordre professionnel à la maison.
Existe t'il un recours pour éviter de payer deux fois pour la même chose ?
Merci pour vos réponses.
Très cordialement,
Leticat
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13 réponses
bonjour : Vous pouvez essayer d'aller voir à la mairie en expliquant votre cas particulier, on ne sait jamais....
Mais il faut savoir que pour un simple garage, même au fond d'une impasse d'où l'on ne sort jamais la moindre poubelle on paie la taxe d'OM avec la taxe foncière, et aussi la taxe d'habitation, oui, oui, bien que ce soit inhabitable (pas d'eau pas d'électricité). Enfin pour la taxe d'habitation on est exonéré si on habite à au moins 1 km du garage.
Mais il faut savoir que pour un simple garage, même au fond d'une impasse d'où l'on ne sort jamais la moindre poubelle on paie la taxe d'OM avec la taxe foncière, et aussi la taxe d'habitation, oui, oui, bien que ce soit inhabitable (pas d'eau pas d'électricité). Enfin pour la taxe d'habitation on est exonéré si on habite à au moins 1 km du garage.
Bonjour,
La mairie ne veut rien savoir, elle considère que je suis commerçante. Pourtant, je possède juste un camion, pas de garage, pas de magasin.
Merci quand même pour vos conseils.
Cordialement,
Leticat
La mairie ne veut rien savoir, elle considère que je suis commerçante. Pourtant, je possède juste un camion, pas de garage, pas de magasin.
Merci quand même pour vos conseils.
Cordialement,
Leticat
bonjour : Alors, allez voir au centre des impôts et expliquez que vous n'avez aucun local commercial.
on ne sait jamais.
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Moi je ne vois pas de redondance à ces taxes.
Le 1er, il le paie pour ses activités professionnelles et le 2nd, il le paie à titre privé, comme toi et moi...
Le 1er, il le paie pour ses activités professionnelles et le 2nd, il le paie à titre privé, comme toi et moi...
Il n'y a pas de 3ème.
La taxe payée sur le marché est d'ordre professionnelle >> il faut bien payer les frais de nettoyage et d'entretien de la place du marché...
La taxe payée sur le marché est d'ordre professionnelle >> il faut bien payer les frais de nettoyage et d'entretien de la place du marché...
bonjour : C'est pour ça qu'après un marché les places resemblent à un champs de bataille, papiers, cageots et ordures diverses. Il faut croire qu'ils veulent "amortir" la taxe.... On est pas prêt pour l'écologie....
Vive la taxe OM au poids.... les écolos s'y retrouveront.
Vive la taxe OM au poids.... les écolos s'y retrouveront.
Je trouve tout à fait normal de payer une taxe sur les marchés où je produis des déchets.
Mais je n'en produis que sur les marchés et pas chez moi des déchets "d'odre professionel".
En tout je paie :
Ma taxe d'ordures ménagères : ok comme tout le monde
Ma taxe pro sur les marchés : pas de problème
Une taxe pro à domicile : pas d'accord car à domicile je ne produis pas de déchets pro
Mais je n'en produis que sur les marchés et pas chez moi des déchets "d'odre professionel".
En tout je paie :
Ma taxe d'ordures ménagères : ok comme tout le monde
Ma taxe pro sur les marchés : pas de problème
Une taxe pro à domicile : pas d'accord car à domicile je ne produis pas de déchets pro
Çà c'est encore un autre problème.
Il y en a encore des naïfs qui croient que le marché est écolo et que les hypers le sont moins....
<img src="http://yelims.free.fr/Fumeurs/Fumeur00.gif" >
Il y en a encore des naïfs qui croient que le marché est écolo et que les hypers le sont moins....
<img src="http://yelims.free.fr/Fumeurs/Fumeur00.gif" >
C'est un autre sujet...
Personnellement, je ne crois pas que les marchés polluent plus que les grandes surfaces. Les emballages sont beaucoup moins importants que ceux que l'on trouvent en grande surface.
Les clients ont depuis longtemps adopté le panier... et ça fait travailler des gens qui connaissent leur métier et qui vendent des bons produits.
Personnellement, je ne crois pas que les marchés polluent plus que les grandes surfaces. Les emballages sont beaucoup moins importants que ceux que l'on trouvent en grande surface.
Les clients ont depuis longtemps adopté le panier... et ça fait travailler des gens qui connaissent leur métier et qui vendent des bons produits.
Je te comprends leticat.
Mais pour ton commerce, je suppose que ton adresse professionnelle est celui de ta maison. Donc t'en casque double...
Si tu séparais ton commerce (exemple à une tierce adresse), t'en aurais toujours au les 3 taxes à payer.
Le fond est plutôt très compliqué. Aujourd'hui, avec la taille de ton commerce je comprends que tu trouves inadmissible de cumuler les 2 taxes chez toi.
Mais si les administrations te le supprime, les grandes entreprises (type centres de distrib) pourront dire pourquoi eux ils payent une taxe et pas toi.
Le fond c'est que vous n'avez pas les mêmes tailles (donc pas les mêmes volumes de déchets) mais les avocats des grosses entreprises ne voient pas les choses comme ça. Pour eux, tu es comme eux car tu as un lieu de stockage prof au même titre qu'eux...
Mais pour ton commerce, je suppose que ton adresse professionnelle est celui de ta maison. Donc t'en casque double...
Si tu séparais ton commerce (exemple à une tierce adresse), t'en aurais toujours au les 3 taxes à payer.
Le fond est plutôt très compliqué. Aujourd'hui, avec la taille de ton commerce je comprends que tu trouves inadmissible de cumuler les 2 taxes chez toi.
Mais si les administrations te le supprime, les grandes entreprises (type centres de distrib) pourront dire pourquoi eux ils payent une taxe et pas toi.
Le fond c'est que vous n'avez pas les mêmes tailles (donc pas les mêmes volumes de déchets) mais les avocats des grosses entreprises ne voient pas les choses comme ça. Pour eux, tu es comme eux car tu as un lieu de stockage prof au même titre qu'eux...
vous vous etes inscrit comme pro avec l'adresse de chez vous , sur votre KBIS elle parait et donc toute prof meme a domicile paye une taxe d'ord men
loi des impots ,j'ai eu la meme réaction que vous quand j'ai recu cette taxe et la reponse des impots et claire une entreprise avec une domiciliation sur votre adresse privé est taxé comme si vous aviez un bureau en ville ,vous ne pouvez rien y faire
loi des impots ,j'ai eu la meme réaction que vous quand j'ai recu cette taxe et la reponse des impots et claire une entreprise avec une domiciliation sur votre adresse privé est taxé comme si vous aviez un bureau en ville ,vous ne pouvez rien y faire
Ok
Merci pour toutes vos réponses.
C'est clair, que si on payait nos ordures au poids ce serait mieux; peut être que les gens feraient plus attention aux déchets qu'ils produisent. Néanmoins ce système ne fonctionne pas partout, en effet il a été constaté que certains balançaient leurs déchets dans la nature pour ne pas avoir à payer plus ; un vrai manque de respect et d'éducation !
Merci pour toutes vos réponses.
C'est clair, que si on payait nos ordures au poids ce serait mieux; peut être que les gens feraient plus attention aux déchets qu'ils produisent. Néanmoins ce système ne fonctionne pas partout, en effet il a été constaté que certains balançaient leurs déchets dans la nature pour ne pas avoir à payer plus ; un vrai manque de respect et d'éducation !
La législation juridique et financière évolue en permanence...