CHIGNOLE A TOUT HEURES
BEREZINE
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12 mars 2009 à 09:06
gerber1 Messages postés 15865 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 - 12 mars 2009 à 13:45
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A voir également:
- CHIGNOLE A TOUT HEURES
- Combien d'heures peut-on travailler en retraite - Guide
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- Récupération heures non travaillées du fait de l'employeur - Guide
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gerber1
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12 mars 2009 à 13:36
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Vous allez en mairie ,ils vous donneront les horaires.
Le tapage duirne comme nocturne est interdit
Normalement 08 h 00 à 21 h 00 , dimanche 08 h 00 a 12 h 00 .
---
Rien n’est jamais acquis à l’homme,ni sa force ni sa faiblesse et quand il croit ouvrir ses bras,son
ombre est celle d’une croix .
Le tapage duirne comme nocturne est interdit
Normalement 08 h 00 à 21 h 00 , dimanche 08 h 00 a 12 h 00 .
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Rien n’est jamais acquis à l’homme,ni sa force ni sa faiblesse et quand il croit ouvrir ses bras,son
ombre est celle d’une croix .
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12 mars 2009 à 13:36
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Vous avez droit a votre tranquilité le soir. Vous devez voir ce voisin pour lui indiquer qu'il vous dérange lorsque ses travaux se prolongent apres 20h.
Il n'est pasnecessaire d'engager de "menace de tribunal" pour le moment. Essayez de regler entre "gens civilisés". Apres, ce sera autre chose...
Il n'est pasnecessaire d'engager de "menace de tribunal" pour le moment. Essayez de regler entre "gens civilisés". Apres, ce sera autre chose...
gerber1
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12 mars 2009 à 13:45
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Je me suis un peu trompé sur les horaires .
Les bruits de bricolage sont tolérés : des arrêtés préfectoraux fixent généralement 8h30-19h00 tous les jours (sauf pour la samedi de 9h00 à 12h00 et les dimanches et jours fériés de 10h00 à 12h00) les horaires où il est possible de bricoler. Cela ne veut pas dire qu’il est autorisé de bricoler tous les jours durant ces horaires en continue! Là encore, ce sont les articles R 1334-31 et R 1337-7 du Code de la santé publique qui entrent en vigueur.
Les bruits de bricolage sont tolérés : des arrêtés préfectoraux fixent généralement 8h30-19h00 tous les jours (sauf pour la samedi de 9h00 à 12h00 et les dimanches et jours fériés de 10h00 à 12h00) les horaires où il est possible de bricoler. Cela ne veut pas dire qu’il est autorisé de bricoler tous les jours durant ces horaires en continue! Là encore, ce sont les articles R 1334-31 et R 1337-7 du Code de la santé publique qui entrent en vigueur.