URGENT, quelqu'un connait la réponse ?
TANK_743
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hugues -
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Bonjour a tous, je ne sait pas vraiment ou placer ce post alors voilà ma question.
J'ai vendu mondu mon véhicule de 16 ans il y a plus de 6 mois, le nouveau propriétaire n'a pas fait la mutation de la carte grise et fait infraction sur infraction, et c'est moi qui reçoit les contraventions jusqu'ici toujours contesté et sans retour, aujourd'hui un gendarmme me téléphone que le véhicule est abandonné sur un parking et me dit que la carte grise est toujours à mon nom, et que si le véhicule n'est pas debarassé dans un bref délais il ira à la fourrière et que ça allait me couter cher. ( Je n'ai plus la carte grise )
Ma question: A qui appartient légalement ce véhicule et ai je le droit de le faire détruire s'il m'appartient ?
J'ai vendu mondu mon véhicule de 16 ans il y a plus de 6 mois, le nouveau propriétaire n'a pas fait la mutation de la carte grise et fait infraction sur infraction, et c'est moi qui reçoit les contraventions jusqu'ici toujours contesté et sans retour, aujourd'hui un gendarmme me téléphone que le véhicule est abandonné sur un parking et me dit que la carte grise est toujours à mon nom, et que si le véhicule n'est pas debarassé dans un bref délais il ira à la fourrière et que ça allait me couter cher. ( Je n'ai plus la carte grise )
Ma question: A qui appartient légalement ce véhicule et ai je le droit de le faire détruire s'il m'appartient ?
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1 réponse
Bonjour,
J'ai eu le même problème il y a deux ans.
J'ai envoyer une photocopie du certificat de cession du véhicule et également un photocopie de la carte d'identitée de l'acheteur à la préfecture ainsi quau service des amendes après avoir téléphoner à la gendarmerie pour expliquer la situation.
Depuis, plus de nouvelles !
Bon courage
J'ai eu le même problème il y a deux ans.
J'ai envoyer une photocopie du certificat de cession du véhicule et également un photocopie de la carte d'identitée de l'acheteur à la préfecture ainsi quau service des amendes après avoir téléphoner à la gendarmerie pour expliquer la situation.
Depuis, plus de nouvelles !
Bon courage
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