Douane lors d'une commande hors europe
ZiziVert
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ZiziVert Messages postés 85 Date d'inscription vendredi 14 mars 2008 Statut Membre Dernière intervention 28 juin 2017 - 11 mars 2009 à 23:22
ZiziVert Messages postés 85 Date d'inscription vendredi 14 mars 2008 Statut Membre Dernière intervention 28 juin 2017 - 11 mars 2009 à 23:22
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3 réponses
Salut!
La franchise des Droits de Douane est de 150€ pour les marchandises achetées (ou même 'gratuites' = cadeaux etc..) de provenance hors U.E... Il me semble que les 150€ comprennent les frais de transport! Par contre il faut régler la TVA... Et il faut que la facture justificative soit produite..
Regarde par ici: http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=34
Bonne lecture..
La franchise des Droits de Douane est de 150€ pour les marchandises achetées (ou même 'gratuites' = cadeaux etc..) de provenance hors U.E... Il me semble que les 150€ comprennent les frais de transport! Par contre il faut régler la TVA... Et il faut que la facture justificative soit produite..
Regarde par ici: http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=34
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ZiziVert
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28 juin 2017
11 mars 2009 à 20:37
11 mars 2009 à 20:37
Nickel, ça a amplement répondu a ma question. En faite quoi qu'il arrive si le colis passe par la douane (majeur partie des cas) nous devons payer la TVA mais pour une valeur de 150€ ou moins nous sommes acquittés de la franchise des douanes.
Merci pour tout.
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ZiziVert
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28 juin 2017
11 mars 2009 à 23:22
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Afrikarnak ==> Des fois cela passe tout seul sans TVA..
Malheureusement lors de ma commande a 500€ c'est pas ce qui est arrivé. Autant j'étais content de recevoir le colis, autant quand le facteur m'a tendu le jolie papier jaune de la douane j'ai faillit le refuser.
En tout cas merci pour le lien. Ça a aidé beaucoup de mes potes.
Zizi.++
Malheureusement lors de ma commande a 500€ c'est pas ce qui est arrivé. Autant j'étais content de recevoir le colis, autant quand le facteur m'a tendu le jolie papier jaune de la douane j'ai faillit le refuser.
En tout cas merci pour le lien. Ça a aidé beaucoup de mes potes.
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