Succession

phil312 Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 19 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 24 février 2009 - 19 févr. 2009 à 22:53
phil312 Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 19 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 24 février 2009 - 24 févr. 2009 à 01:24
Bonjour, suite au dc de mon pére ma mére a efectuet le partage entre ma soeur et moi .ma mére vien de dcd et lor de la donation partage qu'elle a efectuet une diférence de 15000 euro et aparu entre les bien de ma soeur et les mien.la notaire avais dit a ma mére qu'elle devais lui donné cette some. ma mére a dcd sens lui donné.ma question ai ,ait'il a moi de lui donné ?,vu que nous avons tout les deux notre par ,doive t'elle etre equivalente en terme de valeur ? et si diférence il y a de combien peut'elle etre ? .merci de vaux réponse

2 réponses

existe-t-il une indivision entre les enfants d'un premier lit et leur belle mère, celle ci a choisi un quotité disponible en pleine propriété merci a qu ipeut me répondre.
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phil312 Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 19 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 24 février 2009
24 févr. 2009 à 01:24
merci mais sa doit pas etre sa le rensegnement
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