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9 réponses
Bonjour;
Tout à fait d'accord avec castafiore!!!
Et légalement le code civil est très clair:
Article 203
Les époux contractent ensemble, par le fait seul du mariage, l'obligation de nourrir, entretenir et élever leurs enfants.
article 213 du code civil:Les époux assurent ensemble la direction morale et matérielle de la famille. Ils pourvoient à l'éducation des enfants et préparent leur avenir
Les parents ont le droit et le devoir de surveiller les relations du mineur et, éventuellement, de lui interdire de rencontrer certaines personnes, certains camarades. Ils ont aussi le droit de surveiller et de lire son courrier (le droit civil les y autorise). Mais ce droit et ce devoir de surveillance n'autorisent pas les parents à s'opposer aux relations entre l'enfant et ses ascendants (notamment ses grands-parents) : seuls des motifs graves peuvent faire obstacle à ce droit. Le juge aux affaires familiales peut également, s’il estime que c’est l’intérêt de l’enfant, fixer les modalités des relations entre l'enfant et un tiers, parent ou non.
Même si la loi ne punit plus les relations sexuelles entretenues avec une personne (consentante) de plus de 15 ans, les parents ont, grâce à leur droit de surveillance, le droit d'interdire les relations sexuelles à leur enfant mineur. Ainsi, avant 15 ans, l'enfant qui aurait des relations sexuelles avec un partenaire majeur, rendrait celui-ci sanctionnable pénalement.
La contrepartie de ces droits et devoirs est la responsabilité des parents : ils sont responsables de tous les dommages que leur enfant peut causer (camarade blessé en jouant, accident de mobylette, vitres brisées avec un ballon, incendie provoqué par l'enfant, etc). Ils doivent donc indemniser les victimes (ou faire fonctionner leur assurance responsabilité civile, s'ils en ont une).
La responsabilité des parents n'empêche pas que celle du mineur puisse être également engagée et qu'il doive indemniser les victimes sur son patrimoine actuel ou futur (quand, une fois adulte, il aura des ressources). Quand le mineur n'habite plus avec ses parents, ceux-ci peuvent être exonérés de leur responsabilité.
Article 371-1L'autorité parentale est un ensemble de droits et de devoirs ayant pour finalité l'intérêt de l'enfant.
Elle appartient aux père et mère jusqu'à la majorité ou l'émancipation de l'enfant pour le protéger dans sa sécurité, sa santé et sa moralité, pour assurer son éducation et permettre son développement, dans le respect dû à sa personne.
Les parents associent l'enfant aux décisions qui le concernent, selon son âge et son degré de maturité.
Article 371-2 Chacun des parents contribue à l'entretien et à l'éducation des enfants à proportion de ses ressources, de celles de l'autre parent, ainsi que des besoins de l'enfant.
Cette obligation ne cesse pas de plein droit lorsque l'enfant est majeur.
Article 371-3 L'enfant ne peut, sans permission des père et mère, quitter la maison familiale et il ne peut en être retiré que dans les cas de nécessité que détermine la loi.
Le sparents ont le choix de l'instruction, du mode d'éducation etc....de leurs enfants!!
Cordialement
Tout à fait d'accord avec castafiore!!!
Et légalement le code civil est très clair:
Article 203
Les époux contractent ensemble, par le fait seul du mariage, l'obligation de nourrir, entretenir et élever leurs enfants.
article 213 du code civil:Les époux assurent ensemble la direction morale et matérielle de la famille. Ils pourvoient à l'éducation des enfants et préparent leur avenir
Les parents ont le droit et le devoir de surveiller les relations du mineur et, éventuellement, de lui interdire de rencontrer certaines personnes, certains camarades. Ils ont aussi le droit de surveiller et de lire son courrier (le droit civil les y autorise). Mais ce droit et ce devoir de surveillance n'autorisent pas les parents à s'opposer aux relations entre l'enfant et ses ascendants (notamment ses grands-parents) : seuls des motifs graves peuvent faire obstacle à ce droit. Le juge aux affaires familiales peut également, s’il estime que c’est l’intérêt de l’enfant, fixer les modalités des relations entre l'enfant et un tiers, parent ou non.
Même si la loi ne punit plus les relations sexuelles entretenues avec une personne (consentante) de plus de 15 ans, les parents ont, grâce à leur droit de surveillance, le droit d'interdire les relations sexuelles à leur enfant mineur. Ainsi, avant 15 ans, l'enfant qui aurait des relations sexuelles avec un partenaire majeur, rendrait celui-ci sanctionnable pénalement.
La contrepartie de ces droits et devoirs est la responsabilité des parents : ils sont responsables de tous les dommages que leur enfant peut causer (camarade blessé en jouant, accident de mobylette, vitres brisées avec un ballon, incendie provoqué par l'enfant, etc). Ils doivent donc indemniser les victimes (ou faire fonctionner leur assurance responsabilité civile, s'ils en ont une).
La responsabilité des parents n'empêche pas que celle du mineur puisse être également engagée et qu'il doive indemniser les victimes sur son patrimoine actuel ou futur (quand, une fois adulte, il aura des ressources). Quand le mineur n'habite plus avec ses parents, ceux-ci peuvent être exonérés de leur responsabilité.
Article 371-1L'autorité parentale est un ensemble de droits et de devoirs ayant pour finalité l'intérêt de l'enfant.
Elle appartient aux père et mère jusqu'à la majorité ou l'émancipation de l'enfant pour le protéger dans sa sécurité, sa santé et sa moralité, pour assurer son éducation et permettre son développement, dans le respect dû à sa personne.
Les parents associent l'enfant aux décisions qui le concernent, selon son âge et son degré de maturité.
Article 371-2 Chacun des parents contribue à l'entretien et à l'éducation des enfants à proportion de ses ressources, de celles de l'autre parent, ainsi que des besoins de l'enfant.
Cette obligation ne cesse pas de plein droit lorsque l'enfant est majeur.
Article 371-3 L'enfant ne peut, sans permission des père et mère, quitter la maison familiale et il ne peut en être retiré que dans les cas de nécessité que détermine la loi.
Le sparents ont le choix de l'instruction, du mode d'éducation etc....de leurs enfants!!
Cordialement
bonsoir je ne connais pas ce texte mais ce sais que les parents doivent assistance a leurs enfants en difficultés et vice vers ça !!!
bonjour il me semble que le devoir moral des parent et de pas nuire a son enfant et de lui donner une EDUCATION c est un minimun non !!
Bonsoir, depuis hier soir j'ai eu le temps de retrouver un petit bouquin rouge intitulé le code civil et il parait un article , le N° 371 lequel dit : " L'enfant, à tout âge, doit honneur et respect à ses père et mère."
Je me permet d'insister car pour améliorer le cotidient il m'arrive de travailler au black et donc mon beau fils a menacé mon épouse (sa mère) de me dénoncer si on le mettait à la porte ( bien sur ceci est principalement du au fait qu'il nous considère pour ses "esclave" :les parents sont fais pour assumer tous les désir de leurs enfants); hors en faisant cela il deshonneur sa famille ?
Je me permet d'insister car pour améliorer le cotidient il m'arrive de travailler au black et donc mon beau fils a menacé mon épouse (sa mère) de me dénoncer si on le mettait à la porte ( bien sur ceci est principalement du au fait qu'il nous considère pour ses "esclave" :les parents sont fais pour assumer tous les désir de leurs enfants); hors en faisant cela il deshonneur sa famille ?
qu'en savent ils de l'honneur?
Les jeunes a present ne se respectent pas eux memes, donc ils ne peuvent respecter les parents.
Une seule chose peut les recadrer, c'est l'armée et ceci pour 24 mois.
Ils apprendraient le respect de la hierarchie, des autres, des parents.
Parfois je vois dans la rue, bcp de jeunes qui ressemblent a des loques humaines, les jeunes filles n'ont rien de jeunes filles, et les garçons ressemblent a des filles, ont des boucles d'oreilles, parlent comme des filles, et les filles veulent se prendre pour des garçons, le monde est a l'envers;
Cette jeunesse a besoin de reperes qu'elle a perdus depuis bien longtemps.
les coups de pied au c........se sont perdus car ils portent plainte,un mot pour les reprimander se transforme en humiliation, mais en revanche veulent de l'argent et on n'a pas le droit de dire non, car ça peut se transformer en maltraitance; mais ou va t on?
Les jeunes ont besoin d'autorité, l'enfant roi, y en a marre!
Croyez vous qu'en les chouchoutant nous les responsabiliserons, et nous les rendrons prets pour le monde de demain?
Ce ne seront que des assistés capricieux!!!!!!!!!!
Les jeunes a present ne se respectent pas eux memes, donc ils ne peuvent respecter les parents.
Une seule chose peut les recadrer, c'est l'armée et ceci pour 24 mois.
Ils apprendraient le respect de la hierarchie, des autres, des parents.
Parfois je vois dans la rue, bcp de jeunes qui ressemblent a des loques humaines, les jeunes filles n'ont rien de jeunes filles, et les garçons ressemblent a des filles, ont des boucles d'oreilles, parlent comme des filles, et les filles veulent se prendre pour des garçons, le monde est a l'envers;
Cette jeunesse a besoin de reperes qu'elle a perdus depuis bien longtemps.
les coups de pied au c........se sont perdus car ils portent plainte,un mot pour les reprimander se transforme en humiliation, mais en revanche veulent de l'argent et on n'a pas le droit de dire non, car ça peut se transformer en maltraitance; mais ou va t on?
Les jeunes ont besoin d'autorité, l'enfant roi, y en a marre!
Croyez vous qu'en les chouchoutant nous les responsabiliserons, et nous les rendrons prets pour le monde de demain?
Ce ne seront que des assistés capricieux!!!!!!!!!!
Je pense que vous avez tout à fait raison mais certains parents exagèrent un peu. Est-ce normal par exemple que certains profitent de leur autorité pour priver leurs enfants de toute relation sociale en dehors de l'école surtout à partir de 15 ans, de dé cider d'absolument tout jusqu'à leur mode vestimentaire ? Est-ce normal de menacer ses enfants qu'on va leur "casser la gueule" s'ils ne font ce qu'on leur dit ?
J'ai pris deux exemple que je vis en espérant que que vous me réponderez. (Excusez ma formulation sous forme de question qui ressemblerait à des reproches)
Cordialement.
J'ai pris deux exemple que je vis en espérant que que vous me réponderez. (Excusez ma formulation sous forme de question qui ressemblerait à des reproches)
Cordialement.
Quand "vie sociale" veut dire, dans l'esprit d'un jeune "faire des teufs, picoler, sniffer, coucher sans restriction ni protection, coucher sous les ponts et vomir dans le ruisseau", quand "mode vestimentaire" veut dire "tout ce qui peut être effrayant, agressif, morbide, augmenter le mal-être et accentuer le rejet des autres", quand l'attitude est volontairement odieuse, insultante, quand la présence dans le foyer est un véritable viol de l'intégrité morale des autres membres de la famille, quand le jeune cherche par tous les moyens un prétexte pour appeler les services sociaux "Mon papa il est vilain il a dit qu'il allait me casser la gûle si j'arrêtais pas de montrer des vidéos de suicide à ma p'tite soeur"... a-t-on vraiment tort de vouloir limiter les dégâts et imposer quelques règles, voire quelques interdits ? Et il y a peut-être un moment où on perd les pédales, juste un instant, et on dit des mots qui sont à cent lieues de ce qu'on pense ou dit en général... Parents toxiques, il y en a, certes. Mais des ados toxiques, il y en a aussi !!
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Bonsoir, un éventuel text voir une jurisprudence m'interresserai, car mon beau fils de 19 ans agissant déliberément à notre encontre , nous a menacé de porté plainte si nous décidions de "le mettre à la porte".
Merci d'avance pour votre aide
Merci d'avance pour votre aide
bjr,
bien accord, j'ai gâte ma fille pdt 21 ans et maintenant après une dispute assez virulente ou elle s'en prenait à son frère et ou je lui demandais des explications sur son comportement elle est partie chez une copine...et maintenant elle m'assigne pour l'article 203 du code civil! car elle veut faire un DUT et n'a pas de ressources. Je regrette de lui avoir trop faciliter la vie et de ne pas l'avoir obliger à aller travailler plus tôt : c'était l'ordi et les copines copains c'est tout. De plus elle sait pertinemment que nous n'avons pas les moyens, à croire qu'elle s'en fout et même qu'elle avit calculée son coup. Quelle gâchis !
bien accord, j'ai gâte ma fille pdt 21 ans et maintenant après une dispute assez virulente ou elle s'en prenait à son frère et ou je lui demandais des explications sur son comportement elle est partie chez une copine...et maintenant elle m'assigne pour l'article 203 du code civil! car elle veut faire un DUT et n'a pas de ressources. Je regrette de lui avoir trop faciliter la vie et de ne pas l'avoir obliger à aller travailler plus tôt : c'était l'ordi et les copines copains c'est tout. De plus elle sait pertinemment que nous n'avons pas les moyens, à croire qu'elle s'en fout et même qu'elle avit calculée son coup. Quelle gâchis !
j'ai 64ans je suis à la retraite et je paie une pension alimentaire pour un enfant naturel agée de 24ans , ma femme ne travail pas, et l'enfant touche 6000e de bourse par an, la pension est de 263E et ma pension de retraite est de 1990E par mois j'ai des charges de 1200E mensuel j'ai fait un recour aupres du jaf d'expliquer ma situation, sachant que l'enfant à fait recour à un huissier pour prendre l'argent directement sur ma pension de retraite, j'ai adréssé un courrier au président du tribunal d'instance pour casser la décision de l'huissier
donner moi un conseil à part les démarches que j'ai fait
donner moi un conseil à part les démarches que j'ai fait
Bonjour,
nous avons connu ce problème avec notre fille
elle est partie à 18 ans pour vivre chez ses grands parents
elle était étudiante et souhaitant prendre un appartement, elle nous a assigné au tribunal et nous avons du lui payer une pension alimentaire pendans 4 ans
nous n'avons eu aucun regard sur ses résultats scolaires et nous avons du payer et ensuite prouver qu'elle travaillait pour faire annuler sa pension
aller sur le site de l'ASIPA 203 et lisez les témoignages
cela existe au titre de l'article 203 et il n'y a pas d'age pour arrêter de payer une pension
Que l'enfant soit en étude ou pas, nous sommes toujours responsables
Cela casse tous les liens qui existent entre parents et enfants et c'est un véritable gachis
je peux vous assurer les assistantes sociales jouent bien leur role dans ce cas là, elles savent bien expliquer aux enfants qu'ils peuvent vivre leur vie et faire trinquer les parents
c'est un travail très facile pour eux et beaucoup plus facile que de s'occuper de cas importants
Aujourd'hui notre fille est revenue chez nous avec 7 ans de souffrance
nous avons connu ce problème avec notre fille
elle est partie à 18 ans pour vivre chez ses grands parents
elle était étudiante et souhaitant prendre un appartement, elle nous a assigné au tribunal et nous avons du lui payer une pension alimentaire pendans 4 ans
nous n'avons eu aucun regard sur ses résultats scolaires et nous avons du payer et ensuite prouver qu'elle travaillait pour faire annuler sa pension
aller sur le site de l'ASIPA 203 et lisez les témoignages
cela existe au titre de l'article 203 et il n'y a pas d'age pour arrêter de payer une pension
Que l'enfant soit en étude ou pas, nous sommes toujours responsables
Cela casse tous les liens qui existent entre parents et enfants et c'est un véritable gachis
je peux vous assurer les assistantes sociales jouent bien leur role dans ce cas là, elles savent bien expliquer aux enfants qu'ils peuvent vivre leur vie et faire trinquer les parents
c'est un travail très facile pour eux et beaucoup plus facile que de s'occuper de cas importants
Aujourd'hui notre fille est revenue chez nous avec 7 ans de souffrance
Les parents sont les parents,les nouvelles lois sont de plus en plus insensééééééééé.....nous pouvons dire toutes les misere du monde nous n'arrivons ^plus a rien..plus jamais les jeunes n'aurons la respect
Bonjour
je pense qu'un point de vue autre vous serait benefique, vous avez l'esprit bien tranché ici
ma mère à dit à son copain de venir habiter à la maison alors que ça faisait que une semaine qu'ils étaient ensemble et elle m'a prévenu la veille, au retour de mes vacances !!
je suis en première année de médecine et j'ai donc besoin de calme pour travailler, et je ne peut pas assumer un appartement (ce que j'ai déjà fais à mes 18ans) car mine de rien cela prend du temps et je n'en ai pas une fois que j'ai fini de travailler mon concours.
le problème c'est que son copain est un gros con, vieux célibataire, a une voix horriblement forte (mais quand je dis forte, c'est très forte, où qu'il soit dans la maison je l'entend quand il parle) et magrés que je lui ai répété au moins cent fois de bien vouloir parler moins fort, il s'"en fout
alors je ne peux pas travailler correctement, et je m'énèrve
et là ma mère vient de me dire qu'elle allait me mettre dehors, me chercher un appart pour vivre avec mon père (depressif depuis 20ans et pleins de tocs, un "connard" pour ma mère, sauf quand ça l'arrange)
je voulais savoir si elle avait le droit de m'obliger ? j'ai 20 ans et compte partir après mon concours, dans 6 mois
est-ce vraiment trop demander de pouvoir travailler tranquille ?
alors essayer de vous mettre à la place de vos enfants
personnellement je ne me sens plus du tout chez moi ici, et j'ai hâte de m'en aller, et même travailler à côté (je l'ai déjà fais) mais je ne peux vraiment pas cette année
je pense qu'un point de vue autre vous serait benefique, vous avez l'esprit bien tranché ici
ma mère à dit à son copain de venir habiter à la maison alors que ça faisait que une semaine qu'ils étaient ensemble et elle m'a prévenu la veille, au retour de mes vacances !!
je suis en première année de médecine et j'ai donc besoin de calme pour travailler, et je ne peut pas assumer un appartement (ce que j'ai déjà fais à mes 18ans) car mine de rien cela prend du temps et je n'en ai pas une fois que j'ai fini de travailler mon concours.
le problème c'est que son copain est un gros con, vieux célibataire, a une voix horriblement forte (mais quand je dis forte, c'est très forte, où qu'il soit dans la maison je l'entend quand il parle) et magrés que je lui ai répété au moins cent fois de bien vouloir parler moins fort, il s'"en fout
alors je ne peux pas travailler correctement, et je m'énèrve
et là ma mère vient de me dire qu'elle allait me mettre dehors, me chercher un appart pour vivre avec mon père (depressif depuis 20ans et pleins de tocs, un "connard" pour ma mère, sauf quand ça l'arrange)
je voulais savoir si elle avait le droit de m'obliger ? j'ai 20 ans et compte partir après mon concours, dans 6 mois
est-ce vraiment trop demander de pouvoir travailler tranquille ?
alors essayer de vous mettre à la place de vos enfants
personnellement je ne me sens plus du tout chez moi ici, et j'ai hâte de m'en aller, et même travailler à côté (je l'ai déjà fais) mais je ne peux vraiment pas cette année
je te plains ma pauvre!! et au fait, dsl, je n'arrive sur ce forum que now, étant donné que je souhaitais avoir klk infos aussi....je te conseille de t'acheter un ptit magnéto pour enregistrer les voix qui t'emmerdent quand tu travailles et de les faire écouter ske ça donne! moi je ne supportais même pas les bruits des pas des gens dans la maison! à contrario, je supportais d'étudier à midi à la fac à la cafet!!....bref, tout dépend de chacun. ta mère doit comprendre que la voix de l'autre te dérange merde! elle est amoureuse et est un peu égoiste quand meme...elle n'a d'yeux que pour ce "virilard" à grraussss voua.......ahh les parents.....
BONJOUR voila ma fille va bientot avoir 18ans mais a quitté le milieu famillial au mois de mars pour cause de rebéllion elle est venue rechercher ses affaires avec un type et est partie je voulais savoir se qu il pouvait m arriver car je continue a toucher ces alloc familliales car je participais au frais de l internat est le S.A.J. aussi car je n ai pas de gros moyen étant seule et au chomage . ma question est est ce quel a le droit de me faire des problemes puisque je continue a persevoir ses alloc sans etre chez moi bien a vous et merci michele
La législation juridique et financière évolue en permanence...
J'ai besoin d'une précision, suite à une discussion récente :
Y a-t-il un article du code civil qui prévoit que les parents doivent fournir, jusqu'à l'âge de 25 ans, les moyens nécessaires pour vivre, à leurs enfants, qu'ils travaillent, étudient ou pas... ?
Merci de vos réponses.
Jacques
Qu'elles sont les devoirs de secours que je peux faire valoir dans le cadre suivant :
Je suis retraité de 64 ans,
Je suis en faillite personnelle auprès de la BDF, car j’ai tout perdu
Je dispose de 800€ de retraite
Je suis hébergé officiellement chez ma mère de 94 ans
Mon frère veut m’expulser avec le recours de la force publique
Alors que j'assiste ma mère au quotidien, pour la nourriture, la cuisine, le ménage et la santé...
Et que je cherche, au maximum, à la sauvegarder dans son appartement, comme le souligne le médecin traitant de famille ; plutôt que de l’envoyer dans une maison de retraite
Mais elle n'accepte pas du tout, mon retour auprès d'elle et mon frère aussi.
Merci de vos bons conseils sur les recours possibles, car cela devient URGENT.
Cdlt Michel