Dette CAF

kikiyou06 Messages postés 12 Date d'inscription jeudi 12 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 28 février 2014 - 12 févr. 2009 à 17:10
 neane - 1 mai 2009 à 09:21
Bonjour,j'ai une dette a la CAF qui date d'il y a trois ans et j'aurais voulu savoir si il y a prescription...car je doit385€ que je ne peut pas reglé, et je viens de recevoir au bout de trois ans une lettre du TASS, me demandant de bien vouloir venir a la convocation...assister d'un avocat pour mon jugement...moi ki pensais kil m'avais oublé..
Merci pour vos reponses

9 réponses

gerber1 Messages postés 15865 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 967
12 févr. 2009 à 17:52
Vous avez reçu un trop perçu de cette caisse,il faut rembourser un jour ou l'autre .
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kikiyou06 Messages postés 12 Date d'inscription jeudi 12 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 28 février 2014 1
12 févr. 2009 à 19:35
c trop tard, je viens de recevoir ce matin une convocation a comparaitre au tribunal, donc je pense etre très mal...
mais je te remercie du conseil

bien a toi
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 194
12 févr. 2009 à 19:40
re
non, ce n'est pas trop tard, justement

dis cela au juge , car c'est le juge qui decide et prendra en compte ta situation

les juges tranchent pour que les gens ne se retrouvent pas en situation plus dificille quand ceux la se montrent conciliant

plaide ta cause et propose le minimum que tu puisses donner
bon courage tiens nous au courant
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Marie S Messages postés 7778 Date d'inscription lundi 9 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juillet 2009 5 795
12 févr. 2009 à 17:12
Réponse déjà donnée maintes fois, si la CAF a fait des actions pour recouvrer, cela retarde la prescription d'autant.
Donc si ils vous réclament cette somme, étant donné qu'ils sont dotés d'un service juridique, c'est que vous la devez.
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kikiyou06 Messages postés 12 Date d'inscription jeudi 12 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 28 février 2014 1
12 févr. 2009 à 17:18
oui mais ça fait trois ans que je ne donne pas de nouvelles et que je retarde justement pour avoir le droit de me defendre sur la prescription..
DSL je suis nouveau
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gerber1 Messages postés 15865 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 967
12 févr. 2009 à 17:24
La C.A.F. ne vous oublie jamais.
Ne vous s'inquiétez pas ,vous allez leur expliquer que vous reconnaissez leur devoir cette somme,vous etes d'accord pour payer,et vous demandez un échelonnement de la dette ,par exemple en 10 fois.
çà ne sert à rien de prendre un avocat ,a moins que vous ne vouliez pas payer.
Si vous devez 385 € ,vous paierez cette somme ,sans frais de justice .
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Marie S Messages postés 7778 Date d'inscription lundi 9 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juillet 2009 5 795
12 févr. 2009 à 17:39
Un avocat lui coûtera plus cher et l'aide juridictionnelle est à rembourser si on perd, alors il ne veut pas nous écouter, tant pis c'est pourtant dans son intérêt de nous écouter.
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neane > Marie S Messages postés 7778 Date d'inscription lundi 9 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juillet 2009
1 mai 2009 à 09:21
Bonjour,
Il est inutile de raconter des imbécilités, si vous ne savez pas faut pas répondre.
L'aide juridictionnelle n'ai pas à rembourser si on perd. Si on vous demande de rembourser c que vous avez fait une fausse déclaration sur vos revenus.
Bref c'est juste une remarque que je voulais vous faire. Bonne chance et j'espère que vous serez un jour positive.
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kikiyou06 Messages postés 12 Date d'inscription jeudi 12 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 28 février 2014 1
12 févr. 2009 à 17:40
si bien sur que je veus payer, surtout que je suis papa depuis 10 mois sans allocations logement, pas eu de prime de naissance ni d'allocation première enfant, donc je gagne 1200€ par mois, ma femme est au chomage et j'ai un loyer net de 650€ par mois plus toutes les autres factures...moi tous ce que je veus c kon ne vienne pas m'enmerder a payer si ou ça, car je refuse que mon fils n'ais plus rien dans son assiette tous ça pour une dette d'il y a trois ans...il fallais kil ce reveille avant
En tous cas merci pour toutes ces reponses
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kikiyou06 Messages postés 12 Date d'inscription jeudi 12 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 28 février 2014 1
12 févr. 2009 à 19:20
oui ça j'ai bien compris...mais trois ans après peuvent t'il reclamer leur créance???

Kel poète...
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 194
12 févr. 2009 à 19:24
bonsoir kikou

tout le monde t'a bien conseillé
faire le mort pour ne pas la payer , c'est voir la dette augmenter des frais d'huissiers et de saisies

sais tu qu'ils peuvent les prendre sur tes prestations sociales dorenavant ?

ton fils va allez a l'ecole un jour ? ou tu va peut etre avoir une allocation logement aussi ?

pense a l'avenir et proposes un echelonnement a l'amiable
cordialement
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kikiyou06 Messages postés 12 Date d'inscription jeudi 12 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 28 février 2014 1
12 févr. 2009 à 19:29
sophiag...merci pour ta reponse

et si je propose dix euros par mois ça passe ou pas.car c tous ce ke je peus faire.
et je refuse de ne rien mettre dans l'assiette(le biberon) de mon fils, tous ça pour une dette d'il y a trois ans
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 194
12 févr. 2009 à 19:31
bonsoir
justemnt, va leur dire cela a la caf
tu leur expliques ta situation qu'ils pourront dailleurs examiner au cas tu aurais droit a un APL et tu leur dis " je ne peux pas mettre plus mais je veux vous la payer, de bonne foi , voici ce que je peux vous donner et je vous donnerais plus des que je pourrais
tu verras leur reponse, en vu de ton silence depuis trois ans, prepares une explication
bon courage
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kikiyou06 Messages postés 12 Date d'inscription jeudi 12 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 28 février 2014 1
12 févr. 2009 à 19:51
je n'y manquerais pas...et encore merci pour tous ces bon conseil ki remonte un temps soi peus le moral

cordialement
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