Vente particulier a professionnel
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Isa53
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12 févr. 2009 à 14:43
gapi - 19 mai 2010 à 21:20
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nouris.r
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19 février 2009
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12 févr. 2009 à 20:25
12 févr. 2009 à 20:25
bonsoir
je pense qu'il va falloir restituer la TVA au centre des impots pisque vous n'est plus asujeti a cette taxe
il faut vous raprocher du CI eux sont pour vous sortir de votre erreur
d'une façon la tva encaisser sur vente et restituer
sur votre document vous aurriez du mettre non asujeti a la TVA comme une association
la negoce du prix fait partie du commerce entre individu
il ni a rien de dramatique sauf si vous avez manger ce pecule
bon courage
salut
je pense qu'il va falloir restituer la TVA au centre des impots pisque vous n'est plus asujeti a cette taxe
il faut vous raprocher du CI eux sont pour vous sortir de votre erreur
d'une façon la tva encaisser sur vente et restituer
sur votre document vous aurriez du mettre non asujeti a la TVA comme une association
la negoce du prix fait partie du commerce entre individu
il ni a rien de dramatique sauf si vous avez manger ce pecule
bon courage
salut
bonjour
La comptable a commis une erreur. Elle doit l'assumer, du moins son cabinet si elle dépend d'un cabinet. Car il y a erreur de contrôle de cohérence. ELLE peut toujours dire que vous l'avez trompé..... Si elle voulait vraiment controler votre soi disant RCS car vous aviez noté HT et TTC, il fallait qu'elle vous mette en demeure de la faire ou vérifier elle même sur internet sur societé.com. au moment d'arréter des comptes et de regularisation de TVA.
En bref le cabinet comptable doit faire marcher sa responsabilité, faire des excuses au client, et arrêter de vous faire passer pour la coupable.
Demandez lui de respecter les régles de déontologie et assumer ses erreurs. Ils sont assurés pour cela. Mais ILS SONT RARES à admettre leurs erreurs
J'espère que vous vous en sortirez
bien cordialement
La comptable a commis une erreur. Elle doit l'assumer, du moins son cabinet si elle dépend d'un cabinet. Car il y a erreur de contrôle de cohérence. ELLE peut toujours dire que vous l'avez trompé..... Si elle voulait vraiment controler votre soi disant RCS car vous aviez noté HT et TTC, il fallait qu'elle vous mette en demeure de la faire ou vérifier elle même sur internet sur societé.com. au moment d'arréter des comptes et de regularisation de TVA.
En bref le cabinet comptable doit faire marcher sa responsabilité, faire des excuses au client, et arrêter de vous faire passer pour la coupable.
Demandez lui de respecter les régles de déontologie et assumer ses erreurs. Ils sont assurés pour cela. Mais ILS SONT RARES à admettre leurs erreurs
J'espère que vous vous en sortirez
bien cordialement
ENCORE MOI
Cest celui qui a recuperé à tort donc l'agriculteur qui doit redonner la TVA aux impôts.*
Ensuite l'agriculteur demande à son comptable d'assumer son erreur et de prendre celle ci à sa charge
c est tout simple
Mais en aucun cas ceux qui ont cédés le quad ne doivent régler un centime aux impots
Cest celui qui a recuperé à tort donc l'agriculteur qui doit redonner la TVA aux impôts.*
Ensuite l'agriculteur demande à son comptable d'assumer son erreur et de prendre celle ci à sa charge
c est tout simple
Mais en aucun cas ceux qui ont cédés le quad ne doivent régler un centime aux impots
gerber1
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mardi 11 novembre 2008
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28 août 2021
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5 mai 2010 à 17:52
5 mai 2010 à 17:52
Re
Depuis février 2009,le paysan vendeur doit etre en prison !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Depuis février 2009,le paysan vendeur doit etre en prison !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
MDRRR pas regardé la date§ Mail il ny a pas prescription les particuliers peuvent encore se faire indmniser sils ont payer
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Bonsoir, pour moi, vous n'avez rien à rembourser, vous avez établi une facture, en qualité de particulier, cela est possible, et permet à l'acquéreur de prouver la provenance du quad.
Mais cela ne lui permet pas de se faire rembourser la TVA, puisque vous n'avez pas de SIRET ni SIREN, ces numéros n'étaient pas présent sur votre facture, l'acquéreur à eu la facture entre les mains, il aurait du penser qu'il ne pourrait pas se faire rembourser sa TVA.
Vous n'avez rien à craindre, et rien à verser à qui que ce soit, ni à lui, ni aux impots.
il aurait pu se réveiller avant!
Bonne soirée
Mais cela ne lui permet pas de se faire rembourser la TVA, puisque vous n'avez pas de SIRET ni SIREN, ces numéros n'étaient pas présent sur votre facture, l'acquéreur à eu la facture entre les mains, il aurait du penser qu'il ne pourrait pas se faire rembourser sa TVA.
Vous n'avez rien à craindre, et rien à verser à qui que ce soit, ni à lui, ni aux impots.
il aurait pu se réveiller avant!
Bonne soirée
16 févr. 2009 à 18:00
pourquoi reverser la tva au impot?
nous avons vendu le quad en tant que particulier, nous ne sommes en aucun assujetti a la tva
nous lui avons noté ce qu'il voulait sur la facture
par contre nous voulions bien en retirer le px ttc
si cela avait ete entre particulier on ne devait pas de tva au impot
alors pourquoi on la devrait si c'est un professionnel ?
Merci