Justificatif d'intempéries
jennyfer
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Bonjour,
J'ai acheter un appartement en cours de construction et la date de livraison prévue était fin mars 2009, il y a une dizaine de jours mon promotteur m'a envoyé un courrier dans lequel il m'annonce un retard de livraison de 3 mois pour cause d'intempéries. Je lui ai donc demander de me justifier ses intempéries car elles me semblent somme toute abusive, et il m'a répondu qu'il me fournirai un justificatif le jour de la livraison, pas avant!
Est t'il dans son droit et si ce n'est pas le cas puis je l'obliger et comment dois je faire?
Merci pour l'aide que vous pourrez m'apporter.
Jennyfer
J'ai acheter un appartement en cours de construction et la date de livraison prévue était fin mars 2009, il y a une dizaine de jours mon promotteur m'a envoyé un courrier dans lequel il m'annonce un retard de livraison de 3 mois pour cause d'intempéries. Je lui ai donc demander de me justifier ses intempéries car elles me semblent somme toute abusive, et il m'a répondu qu'il me fournirai un justificatif le jour de la livraison, pas avant!
Est t'il dans son droit et si ce n'est pas le cas puis je l'obliger et comment dois je faire?
Merci pour l'aide que vous pourrez m'apporter.
Jennyfer
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1 réponse
bonjour , je n'ai pas de réponse a vous apporter mais je suis dans le meme cas que vous, d'abord je devais etre livré le premier trimestre puis le deuxieme trimestre pour cause intempéries et maintenant mon logement est prévue pour aout toujours cause intempéries. et a ce jour je n'ai recu aucun justificatif. Savez vous s'il y a des recours?
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Pour ma part j'ai acheter mon appartement par le biais d'une société basée sur Montpellier qui commercialise certains logement en cours de constructions. Je suis tomber sur un commercial trés sympatique et compétent qui m'accompagne dans toutes mes demarches et qui réponds a toutes mes questions. Selon lui les intempéries ne sont pas la cause du retard mais bien un pretexte car sur le chantier de mon appartement pour le gros oeuvre il n'y avait que 3 maçons donc il est evident qu'avec si peux de main d'oeuvre les choses ne peuvent pas avancer dans les temps. Le promoteur immobilier que nous avons contacter par la suite me certifie que j'aurai le fameux justificatif au moment de la livraison de mon appartement c'est a dire en juin. Selon eux ils ne l'ont pas en leur possession car c'est le maitre d'oeuvre qui en dispose ( j'ai du mal a les croire, un promoteur compétent et consiencieux les aurai déjà réclamer depuis bien longtemps).
Le probléme qui se pose c'est que sans ce justificatif qui doit comporter les bulletins météo, ainsi que le détails des jours non travailler par les salariés a cause de ses fameuses intempéries. Vous pouvez semble t'il l'obtenir en vous mettant en rapport avec "la maison du batiment" de votre département. A vous de voir.
A mon avis ils mettent tout sur le compte des intempéries car c'est l'une des seule chose pour laquelle nous ne pouvons leurs demander un dédommagement financier ni même les attaquer en justice.
Celà dit je pense qu'il faut quelque fois prendre les choses avec le sourire car sinon on fini par ce taper la tête contre les murs. Je vous souhaite bon courage et je vous tiens au courant pour la suite de mes mésaventures. Bonne journée a bientôt JENNYFER.