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1 réponse
Bonjour les accidents du travaille qui on été causer ainsi se nome accident de trajet, entendus qu'il se font obligatoirement sur le trajet du travaille aux domicilier.
Les accidents du trajet amène obligatoirement a enquête administrative, c'est a la personne de prouver qu'elle a eux l'accident pendants sont trajet ou qu'elle a pries le plus cours chemin de chez elle a sont domicile , que l'éventuelle détoures et justifier.
En gros pour le cas présent, si elle devais passer a la banque et qu'il et plus cours de passer par la banque et ensuite direction sont domicile sa peut passer, sou condition en plus d'autres peuvent : témoins et le reste,
( aux moins soin, le jour même).
Mais s'il est plus cours de rentrée a sont domicile et ensuite d'aller a la banque c'est NON, puisqu'elle aurais fait un détour injustifiée.
c'est a la caisse de faire l'enquête, toutefois si vous connaissais les donnes du probleme vous avez une parties de la réponse,
la caisse même si les donner primitive sont correcte peut toujours refuser suite a l'examen médical qui attribuerait l'accident a autre chose ou qu'elle ne compte pas donner suite pour X raison.
Pour les délais de l'enquêteur administrative , si on sait les imposés, il sont de environs deux fois 90 jours,
si on ne sait pas les imposés c'est a l'habitude de la caisse, (évidement très long en général),
toutefois si un element et détecter immédiatement manquant elle peut subir un rejet aussi immédiat ou a la fin de l'enquêteur administrative selon le moment ou il trouve l'élément manquant.
La caisse peut aussi tous acepter évidement si tous concorde et même faire des avances ou autre si par hasard il y a eu témoin San discutions,
comme exemple, ramassage, conduite et divers par pompier qui été sur places par hasard direction les soins et divers indiscutable, restant encore éventuellement a s'assurait que c'est bien le plus cours trajet ou que le détour et bien justifier.
cordialement
Les accidents du trajet amène obligatoirement a enquête administrative, c'est a la personne de prouver qu'elle a eux l'accident pendants sont trajet ou qu'elle a pries le plus cours chemin de chez elle a sont domicile , que l'éventuelle détoures et justifier.
En gros pour le cas présent, si elle devais passer a la banque et qu'il et plus cours de passer par la banque et ensuite direction sont domicile sa peut passer, sou condition en plus d'autres peuvent : témoins et le reste,
( aux moins soin, le jour même).
Mais s'il est plus cours de rentrée a sont domicile et ensuite d'aller a la banque c'est NON, puisqu'elle aurais fait un détour injustifiée.
c'est a la caisse de faire l'enquête, toutefois si vous connaissais les donnes du probleme vous avez une parties de la réponse,
la caisse même si les donner primitive sont correcte peut toujours refuser suite a l'examen médical qui attribuerait l'accident a autre chose ou qu'elle ne compte pas donner suite pour X raison.
Pour les délais de l'enquêteur administrative , si on sait les imposés, il sont de environs deux fois 90 jours,
si on ne sait pas les imposés c'est a l'habitude de la caisse, (évidement très long en général),
toutefois si un element et détecter immédiatement manquant elle peut subir un rejet aussi immédiat ou a la fin de l'enquêteur administrative selon le moment ou il trouve l'élément manquant.
La caisse peut aussi tous acepter évidement si tous concorde et même faire des avances ou autre si par hasard il y a eu témoin San discutions,
comme exemple, ramassage, conduite et divers par pompier qui été sur places par hasard direction les soins et divers indiscutable, restant encore éventuellement a s'assurait que c'est bien le plus cours trajet ou que le détour et bien justifier.
cordialement
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