Sanction pour excès de vitesse

math69 - 16 janv. 2009 à 14:27
radio44 Messages postés 595 Date d'inscription mercredi 26 novembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 7 août 2015 - 19 janv. 2009 à 15:04
Bonjour,
j'ai eu un accident de voiture tout seul dans un virage en tappant un mur au bord de la route. Avant de le percuté j'ai doubler une personne. Et ayant une voiture qui fait plus de bruit qu'elle n'avance, la personne que j'ai doubler a dit au gendarme que je roulai bien asser vite, et bien sur le gendarme la cru. Mais je ne me souvient pas de la vitesse exacte a laquel je roulai.
Quelque mois passe et maintenant je suis convoqué au tribunal pour excès de vitesse,
et je voudrai savoir qu'elle pourrait-être mes sanctions????

Merci d'avance pour votre reponse,

Math69

2 réponses

radio44 Messages postés 595 Date d'inscription mercredi 26 novembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 7 août 2015 515
16 janv. 2009 à 14:38
Oui, excès de vitesse ne signifie pas dépassement de la vitesse autorisée, mais simplement vitesse non compatible avec les conditions de circulation. (temps, éclairage, état de la chaussée, présence de cyclistes ou de piétons etc.)
Il est clair que vous avez manqué de maîtrise et l'on va rechercher pourquoi. Comme vous avez tapé un mur, celui ci était visible. le juge peut très bien en déduire que vous n'avez pas adapté votre vitesse à la situation, peu importe la vitesse à laquelle vous rouliez.
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gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 968
16 janv. 2009 à 16:23
Les gendarmes ne vous ont pas signifié l'exces de vitesse par procès verbal ?? lors de l'accident .
Si vous n'avez blessé personne,a part le mur ,!!!!!!!!
Un P.V. plus les réparations de la voiture ,les pandors auraient pu etre indulgents .
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radio44 Messages postés 595 Date d'inscription mercredi 26 novembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 7 août 2015 515
19 janv. 2009 à 15:04
Cher Gerber1,
Vous savez qu'il n'est pas nécessaire de blesser quelqu'un pour être condamné à une amende pour excès de vitesse.
Quant à l'indulgence des gendarmes c'est une autre histoire!
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