Peut il etre mis dehors !!urgeant

cocobrunch - 16 janv. 2009 à 09:35
 cocobrunch - 16 janv. 2009 à 16:01
Bonjour,j ai un ami qui s est joint a une collocation en novembre 2008(non declaré sur le bail,le propriétaire a stipulee qu elle ne pouvait pas mettre plus de deux noms!!)il a payé sa part en novembre et decembre auprès de la proprietaire,l un des deux colocataire est parti (car ,s 'est rapproche de son travail)il a envoyé une lettre au propriétaire pour lui informer que mon ami prenais sa place pour la colocation(son nom devais etre inscrit il y a un mois sur le bail mais ca a pris du retard(donc tjrs pas sur le bail),a ce jour suite a une perte d emploi il a 2 part de loyers en retard(le colocataire aussi),et en plus suite a une embrouille personnelle,le colocataire restant et declarer sur le bails ,veut le mettre dehors!
en a t il le droit??mon ami est il considéré comme occupant ou sous locataire aux yeux de la loi??,de plus le colocataire legal lui reclame une reconnaissance de dette pour ces part de loyers alors non seulement il a payer tte la nourriture pendant deux mois (accord verbal entre eux)mais en plus le colocataire veut le mettre dehors,et lui reclamer ces part(reconnaissance de dette)sinon il appel la police,resultat si j ai bien compris il doit payer mais n est pas protégé car pas son nom sur le bail pouvez vous m aider et m informer sur lesdroits de mon ami au yeux de la loi,dans cette situation merci bcp

5 réponses

pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 3 370
16 janv. 2009 à 09:53
Bonjour,

Votre ami n'apparait pas sur le bail, donc il n'est redevable de rien.
Il peut partir du jour au lendemain sans rien réglé, puisqu'il n'a pas signé le bail.
Le colocataire restant, qui veut le mettre dehors, le sait , puisqu'il lui demande la remise d'une reconnaissance de dettes.
Actuellement, ce sont les deux colocataires indiqués sur le bail qui sont redevables .
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merci de votre reponse, juste une question,meme si la propriétaire est courant qu il vit dedans il n y aura pas de poursuite avec l agence??c est ce que je pensait je lui disais puisqu il n a pas de droit au logement je vois pas pourquoi il signerais cette reconnaissance!!sauf qu il se retrouve a la rue comme ca en janvier avec ts ces meubles du jour au lendemain(c vrai qu il veut partir,mais il voulais avoirle temps de trouver le temps de stoker ces meuble ,il est seul en vendées et nous en bretagne ,si le coloc le met dehors il a le droit si j ai bien compris??meme en plein hivers?? merci
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gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 969
16 janv. 2009 à 09:55
Normalement une colocation c'est : un loyer divisé par X occupants .
Dans votre cas ,le loyer était divisé par 2 et ensuite avec votre ami par 3 ,ou la proprio. a demandé une part en plus ??
Si votre ami n'est pas sur le bail ,il ne peut pas rester ,et de ce fait ,un seul locataire à assumer le loyer .
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sur le bail diviser par deux ,en reel diviser par trois,ensuite suite au depart de l un des deux colocataires signataires,pas de changement car est tjr sur le bails meme s il n est plus ds le logement(je sais pas pourkoi)il y a juste les coordonées banquaire qui ont changé (celui de mon ami)a la place de celui qui est parti,mon ami est tjr en relation avec celui qui est parti et celui ci accepte qu il reste dedans a sa place(comme il est tjr noté sur le bail mais pas y habitant,peut til l autoriser a rester contre l avis de son autre colocataire legal ,je sais c complexe merci
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re juste our savoir ce que vous pensez de ce que je vien de vous repondre apres je vous laisse trankil je veut pas abuser merci cordialement
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pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 3 370
16 janv. 2009 à 11:48
Il n'est pas inscrit sur le bail , donc n'a pas à être dans le logement.
Si son ami (ex colocataire) l'hébergeait provisoirement il n'y aurait pas de soucis, mais la , il est installé avec ses meubles en plus. L'autre colocataire peut le faire mettre dehors. Reconnaissance de dettes signées ou pas.
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ok merci bcp
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pin pon pin pon !!! pin pon
16 janv. 2009 à 14:16
bjr, c'est difficile de répondre tellement c'est pas clair !!! je cite " il a payé sa part en novembre et decembre auprès de la proprietaire," " ),a ce jour suite a une perte d emploi il a 2 part de loyers en retard " lesquel alors on est que début janvier ??? en suite je cite " le colocataire legal lui reclame une reconnaissance de dette pour ces part de loyers " c'est pas au colocataire qu'il paye le loyer donc il ne peut rien lui devoir ??? si vous pouvez un peu éclaircir il me sera possible de vous aider , car contrairement a certains post ATTENTION le colocataire no2 a bien expédié un courrier au propriétaire lui donnant les coordonnées de votre ami , celui ci a réglé deux mois de loyers et le propriétaire les a encaissés , votre ami devient donc colocataire de fait et non de droit en attendant de refaire le bail , il ne peut a ce jour être expulsé par le colocataire no 1 mais doit s'assurer au plus vite que le bail sera refait par le propriétaire, et a
ce sujet que dit celui ci , ? salutations .
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excusez il doit le loyer de janvier en effet(l agence le lui reclame logique!!)propriétaire au courant qu il est present dans l appart (par lettre envoyé par l ancien coloc)la proprietaire devais le mettre sur le bail y a environ un mois,mais pas ete fait,de plus elle precise qu elle ne peut pas le rajouter au bail(bizarre)enfin,tout ce que je sais ,c que le colocataire restant veut le mettre dehors(pour embrouille perso)
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pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 3 370
16 janv. 2009 à 14:33
La situation de l'ancien colocataire n'est pas clair.

Pour avoir des infos rapidement, prenez contact avec l'adil
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