Scooter sans AUCUN papiers
mimichko
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gerber1 Messages postés 16482 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
gerber1 Messages postés 16482 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
J'ai acheté durant l'année 2008 un scooter peugeot assez ancien, année 1998.
Seulement je n'ai demandé aucun papiers au vendeur, car il m'expliquais que "pas de plaques pas de papiers sa s'achete comme un velo" et je n'ai plus ces coordonées.
Dans quelques temps je vais essayer de le vendre donc je souhaiteais savoir que dire au prochain acheteur et si je suis dans l'illegalité en le revandant egalement sans papiers.
merci
J'ai acheté durant l'année 2008 un scooter peugeot assez ancien, année 1998.
Seulement je n'ai demandé aucun papiers au vendeur, car il m'expliquais que "pas de plaques pas de papiers sa s'achete comme un velo" et je n'ai plus ces coordonées.
Dans quelques temps je vais essayer de le vendre donc je souhaiteais savoir que dire au prochain acheteur et si je suis dans l'illegalité en le revandant egalement sans papiers.
merci
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3 réponses
Je pense que ça dépend de la cylindrée: si il fait 125cc ou plus il doit avoir une carte grise et il faut le permis A pour le conduire. En dessous de 50 cc il n' y a pas d'immatriculation. Entre les deux , je ne sais pas.
La législation juridique et financière évolue en permanence...