Bonjour,
En 1998, ma mère a effectuée une
donation partage de sa maison (résidence principale) avec une réserve d'usufruit pour elle de 10%, en faveur de ses trois enfants.
Un de ses enfants est décédé en 2007. Sa part de nu propriétaire (1/3) a donc été transmise à son fils, seul héritier.
En 2008, ma mère décide (avec l'accord des donataires, enfants et petit enfant) de vendre sa maison devenue trop grande.
Questions :
La plus value est elle calculée de la même manière pour tout le monde, l'origine du bien étant différente ?
- comment est calculée la plus value immobilière pour les deux enfants ayant reçue cette maison en donation partage en 1998 ?
- comment est calculée la plus value pour l'enfant (petit fils de ma mère) qui est devenu nu propriétaire suite au décès de son père en 2007 ?
- ma mère est elle bien exonérée de la plus value (sur sa part d'usufruit) cette maison ayant été sa résidence principale jusqu'en mars 2008.