succession

Question

Bonjour,
 Je vous felicite pour tt ce que vous faites pour eclaircir tt ce que dont nous avons besoin;pour cela , je veus savoir ,comment appeles t- on la derniere lettre envoyéé pour un notaire lorsque la succession  de l'argent d'un defunt est accomplie,celle ,soulignant,l'affaire de parvenir la totalité des avoirs detenus sur les livres de la banque,et , je veus aussi savoir si les noms des heritiers doivent etre redigés dans la lettre.
 Merci!

Phgr · Answer

Bonjour

Il n'y a pas de nom particulier pour les courriers que vous pouvez faire au notaire

Si le notaire s'est occupé de faire la "déclaration de succession" (pour les impots), vous pouvez ensuite lui demander de faire la "liquidation" et le "partage" de la succession entre les héritiers (ce n'est pas la peine de mentionner le nom de héritiers, si il les connait déja, bien sur)

Phgr · Answer

Si vous voulez parler des comptes de la défunte à la banque, et si vous êtes son héritier direct (enfant), il suffit en fait de prouver votre identité à la banque.

Vous pouvez essayer d'aller voir la banque avec un livret de famille et de lui demander la disposition ou le retrait des comptes de la défunte.

Mais dans la plupart des cas, même si ce n'est pas en théorie (légalement) obligatoire, la banque (pour se couvrir) vous demandera un "acte de notoriété" (c'est un document établi par le notaire, qui liste les héritiers connus).

YODA13119 · Answer

Bonjour,
en fait tout dépend du nombre d'héritiers connus. Si vous êtes seul, la banque virera à votre nom, sinon elle le fera entre les mains du notaire qui effectuera ensuite les opérations de liquidation et de partage, c'est pour cela qu'effectivement, il y a de grandes chances que vous deviez produire un acte de notoriété.
Pourquoi virer chez le notaire ? Parce que la succession doit, avant d'être partagée, s'acquitter de ses dettes, or ne virant à un seul héritier, aucune garantie que la liquidation et par la suite le partage soit effectué, donc la banque ne prend aucun risque de voir sa responsabilité engagée et de payer deux fois, elle vire chez le notaire (qui est seulement dépositaire des fonds et n'agit que sur ordre des héritiers).

Cordialement

sculdeco · Answer

merci yoda pour la reponse;mais je suis dans l"embaras,parceque la notaire n'as pas convoqué les autres heritiers ,,et l'acte de notorieté je l"est signé seul avec deux témoins,,kesk cela veus dire de signer seul sans l'avis des autres?

YODA13119 · Answer

Bonjour,
l'acte de notoriété permet seulement d'établir la "liste" des héritiers connus du défunt, donc la signature des témoins est primordiale car ce sont qui attestent de la vérité de la situation décrite dans l'acte, pour avoir connu le défunt.
Votre signature est secondaire, comme celles des autres héritiers, surtout si vous aviez procuration.

Cordialement

YODA13119 · Answer

En clair, vous voulez obtenir le virement des sommes du défunt à votre profit sans rien dire aux autres !!!
C'est ni le genre de la maison, ni le genre du forum !!!

Cordialement

sculdeco · Answer

mais, non c'est pas ca que je veus ,,,je veus juste savoir si c'est un testament que ma mere a laissé,et l"argent est au compte du notaire depuis une annee et les autres ne savent pas parceque c'est au notaire de les convoquer ,et ce que je sais c'est que l'argent doit etre liquidé dans un mois apres la reception de l"argent ,,mais le notaire l"as laissé une annee et mm plus ,,,pas normal non ,,je doute seulement du notaire ,,,excusez moi!

YODA13119 · Answer

Et bien n'attendez pas que le notaire agisse, contactez les autres héritiers et rendez-vous ensembles chez le notaire !!!

sculdeco · Answer

ok lerci ,,ca je le sais ,,mais malheuresement nous somme une petite famille dechiréé ,et , le pire pou ce notaire ,c'est que l'un des heritier est dcdé,ma soer ainéé ,Aidez moi et comment faire ?

Succession

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