Véhicule volé retrouvé >1 an-litige assurance

Bonjour

Je suis Catherine, de Haute-Garonne. Je sollicite des conseils pour la conduite à tenir face à mon assurance qui très probablement va me réclamer la restitution de l'indemnisation vol et m'imposer la reprise de ce véhicule retrouvé 13 mois après le vol, car l'expert mandaté par l'assurance déclare qu'il n'y a pas de trace de trace d'effaction et me convoque Lundi 8/12 à une expertise contradictoire devant huissier.

Mon véhicule m'a été volé en août 2007,en Espagne, alors que nous étions en vacances. Notre séjour d'1 semaine ne nécessitant pas de véhicule, nous l'avons garé à notre arrivée sur un parking municipal très fréquenté, tout à fait régulièrement et aucun panneau n'indiquait des travaux à venir, ou toute autre perturbation

En fin de séjour au moment de repartir en France, plus de véhicule. Aucun affichage, aucune information. Les 4 personnes concernées ont arpenté longuement le parking ainsi que les rues alentour, rien. 2 autres familles françaises qui comme nous avaient stationné leurs véhicules sur ce parking durant la semaine ne l'ont pas retrouvés, véhicules immatriculés en France, comme le notre (sans doute une coïncidence).

Le sol du parking étant sablonneux, nous avions constaté des traces indiquant que notre véhicule avait été soulevé pour être emporté.

Il s'agit d'un véhicule récent, FIAT Punto Multijet, de juillet 2004, vitres gravées, et antidémarrage de série.

Nous déposons plainte en Espagne dans la ville où nous nous trouvions. La gendarmerie espagnole vérifie auprès de la fourrière, aucune trace, et prend notre plainte. Nous prévenons notre assurance automobile, qui nous rapatrie en France.

A notre arrivée nous vérifions auprès de la gendarmerie française que le véhicule est bien répertorié dans le fichier international des véhicules volés, et nous nous rendons à notre assurance pour finaliser la déclaration de vol et leur remettre carte grise, clés et double, et cartes des codes clés.

Après quelques semaines nous transférons la propriété du véhicule à l'assurance selon la procédure classique, et elle nous indemnise conformément aux garanties vol de notre contrat.

13 mois après, l'assurance nous prévient par courrier que le véhicule a été retrouvé, mandate un expert qui se trouve à Pau, à 250 km de notre domicile, et nous indique que nous disposons d'un délai d'1 mois pour exercer notre droit à reprendre le véhicule en contrepartie de la restitution de l'indemnité, faute de quoi celui-ci serait vendu.

Je précise que pendant ces 13 mois, nous n'avons reçu aucun avis des gendarmeries France ou Espagne, aucun PV, aucun courrier ou coup de fil d'une quelconque personne, entité publique ou privée ayant pu prendre possession du véhicule, ou détenir des informations.

Nous nous renseignons auprès de l'expert pour connaître l'état du véhicule, son historique depuis 13 mois, et les circonstances l'ayant permis de le retrouver. Il nous indique n'avoir aucun élément, si ce n'est que le véhicule est en parfait état, que le kilométrage au compteur est du même ordre que celui que nous avions déclaré, et que surtout il lui a été amené fermé, qu'il ne porte aucune trace d'effraction, qu'il l'a ouvert et mis en route avec les clés d'origine, et que le moteur tourne comme un moulin.

Il nous prévient que dès qu'il aura remis son rapport, l'assurance exigera la restitution de l'indemnité et nous forcera à reprendre le véhicule, sans trace d'effraction, conformément au code des assurances (?)

Nous lui demandons officiellement de nous indiquer la liste des objets qui se trouvent dans le coffre et l'habitacle. Il y avait dans le coffre des objets d'une certaine valeur et leur disparition aurait pu permettre de lever le doute sur le vol. Pas de réponse.

2 mois ont passé depuis. Nous n'avons pas exercé notre droit à reprendre le véhicule car celui ci porte maintenant 13 mois de plus et sans informations sur l'historique cela ne nous intéresse vraiment pas, la valeur du véhicule n'est plus celle correspondant à l'indemnisation que nous avons perçue à l'époque du vol, et le risque quant à l'état réel du véhicule est élevé.

Il y a quelques jours nous recevons de l'expert une convocation en RECOM avec AR pour une expertise contradictoire le 8 décembre, devant huissier et dans ses locaux qui se trouvent à 250 km de chez nous. Je suppose qu'il s'agit de nous faire constater qu'il n'y a aucune effraction, en vue que l'assurance soit mieux armée pour nous imposer la reprise du véhicule et la restitution de l'indemnité.

Notre objectif est d'éviter de perdre 1 journée et de l'argent pour ce déplacement de 500 km A/R, pour constater ce que je me refuse d'accepter. Car même si pour l'assurance il ne s'agirait pas d'un vol, alors de quoi s'agit-il ? D'un "emprunt", à notre insu, contre notre gré, sans notre autorisation et sans information ? N'est-ce pas la définition d'un vol ? Et n'est-ce pas une situation que j'ai subie, un sinistre pour lequel je suis assuré

Nous sommes à la MACIF depuis bientôt 30 ans, bon conducteurs avec 60% de bonus.

Notre objectif est aussi de ne pas reprendre ce véhicule.

Si notre position est difficile à tenir (je ne sais pas) nous pourrions envisager une reprise basée sur un montant négocié de l'indemnisation à restituer, tenant compte de la dévalorisation du véhicule depuis 13 mois, du risque relatif à l'absence d'historique, et de la perte d'agrément

Dans tous les cas après une telle perte de temps dans le gestion de cette affaire, l'attitude très bureaucratique de la MACIF et le peu de coopération de son expert, nous changerons d'assurance.

Quels avis ou conseils pouvez-vous SVP me donner sur les chances d'aboutir dans les circonstances décrites, et la conduite à tenir ?

Merci d'avance