Chèque périmé.

Résolu
guignol66 Messages postés 2 Date d'inscription mardi 25 novembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 26 novembre 2008 - 25 nov. 2008 à 14:32
christ&valine Messages postés 49 Date d'inscription lundi 24 novembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 14 octobre 2010 - 26 nov. 2008 à 14:32
Bonjour,

J'ai récemment trouvé un chèque de remboursement de trop perçu émis par mon ancienne assurance. Le chèque date de 2 ans.
J'ai tenté de l'encaisser, et ma banque ma débité du montant du chèque. 2 semaines plus tard, je reçois un courrier de ma banque m'indiquant qu'elle n'a pu être payée par la banque de l'assurance (chèque rejeté car trop vieux) et me conseille de régler ça directement avec l'émetteur du chèque.

3 questions :

1. Est il normal que je sois débité du montant du chèque, et non d'un forfait "chèque refusé" ?
2. Ma banque n'aurait - elle pas du refuser de l'encaisser dès la remise plutôt que de me mettre devant le fait accompli ?
2. Croyez vous qu'il soit possible que je récupère cette somme auprès de mon ancienne assurance ? Si oui, comment ?

D'avance merci de vos conseils.

Guignol.

3 réponses

christ&valine Messages postés 49 Date d'inscription lundi 24 novembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 14 octobre 2010 5
26 nov. 2008 à 11:02
Bonjour,

Je pense que la banque n'a pas à débiter votre compte de cette somme alors que c'était un remboursement!! C'est incroyable de voir ca!!

Biensûr il faut s'arranger avec votre assurance pour qu'elle vous refasse le chèque. Si votre relation est bonne, cela est possible car le chèque n'a jamais été encaissé donc jamais débité chez l'assureur.

J'ai eu cette situation un jour. Par contre il s'agissait d'un particulier qui devait créditer mon compte. Ma banque ma renvoyée le chèque avec une lettre dans laquelle elle me disait que ce n'était pas possible de l'encaisser (trop vieux) mais elle n'a jamais débiter mon compte du montant du chèque! Elle n'a pas le droit.
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guignol66 Messages postés 2 Date d'inscription mardi 25 novembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 26 novembre 2008
26 nov. 2008 à 11:30
Bonjour, et merci christ&valine pour votre réponse.

Après vérification, le chèque a bien été d'abord crédité sur mon compte. Je ne l'ai pas vu car il a été encaissé en même temps que d'autres chèques, et tout ceci n'apparaît que comme 1 seul versement sur mon compte. Du coup, le montant débité n'était pas équivalent au montant crédité. Excusez moi pour cette erreur d'inattention.

Tout est donc normal !

Reste à tenter de récupérer le chèque initial auprès de l'assurance. Étant donné que j'ai quitté cette assurance il y a 2 ans (date du chèque), sont ils toujours obligés de me verser cette somme ? Quelle démarche entreprendre ?

Merci d'avance de vos conseils dans ce domaine bien obscur pour moi.

Guignol.
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christ&valine Messages postés 49 Date d'inscription lundi 24 novembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 14 octobre 2010 5
26 nov. 2008 à 14:32
Alors là, tout dépend de l'assurance si, bien aimable, elle vous remboursera.

Malheureusement, je ne sais pas du tout. Ce qui vous reste à faire, est d'aller directement voir votre ancienne assurance et le lui demander.
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