Le code de la route
Fermé
farid
-
farid -
farid -
Bonjour,
je voudrais savoir suite a un stop soidisant que j orer griller.le policier de mon village a deposer une plainte contre moi alor k il naver une movaise visibiliter de la situation.maintenan je sui convoquer au tribunal pr cette afaire .ke peu til mariver alor ke je ner jamer u de probleme avc la justice ke se soit en voiture(jamer d amende ni perte de point depui 3ans)et jamer de casier judiciere.ke peut t il dc mariver.merci de me donner une idée de cette afairre .merci bien
je voudrais savoir suite a un stop soidisant que j orer griller.le policier de mon village a deposer une plainte contre moi alor k il naver une movaise visibiliter de la situation.maintenan je sui convoquer au tribunal pr cette afaire .ke peu til mariver alor ke je ner jamer u de probleme avc la justice ke se soit en voiture(jamer d amende ni perte de point depui 3ans)et jamer de casier judiciere.ke peut t il dc mariver.merci de me donner une idée de cette afairre .merci bien
A voir également:
- Huicier de justice
- Livre code de la route pdf gratuit - Guide
- Prix code de la route - Guide
- Frais de route 2025 - Guide
- Code du travail pdf - Guide
- Article 673 du code civil haie - Guide
2 réponses
Bonsoir Farid,
Du droit pénal voilà qui m'intéresse.
Je résume: vous avez grillé un stop et vous avez écopé d'une amende et d'un retrait de point.
Mais je ne comprend pas pourquoi vous êtes convoqué au commissariat. S'agit-il de la police nationale ou municipale ou de la gendarmerie ? Pouvez vous me dire ce qui est écrit sur la convocation et me dire comment cette convocation vous a été remise (par qui, par la poste, en recommandé ?). Merci.
Andréas.
Du droit pénal voilà qui m'intéresse.
Je résume: vous avez grillé un stop et vous avez écopé d'une amende et d'un retrait de point.
Mais je ne comprend pas pourquoi vous êtes convoqué au commissariat. S'agit-il de la police nationale ou municipale ou de la gendarmerie ? Pouvez vous me dire ce qui est écrit sur la convocation et me dire comment cette convocation vous a été remise (par qui, par la poste, en recommandé ?). Merci.
Andréas.
Ok merci Farid j'y vois plus clair maintenant.
Les gardes champêtres ont des compétences limités voilà pourquoi je demandais.
Effectivement si c'est un huissier ça devient très ennuyeux car impossible de dire qu'elle n'a pas été réceptionnée.
Première chose à faire: vérifier ENTIÈREMENT l'assignation donc votre état civil est-il correct ? Le nom, prénom, adresse, date de naissance...
La juridiction de proximité pour faire simple c'est la plus "basse" du pénale. C'est un juge unique qui n'est d'ailleurs pas magistrat professionnel. Beaucoup d'erreurs de procédures sont commises par ces juges dans leurs jugements.
Ensuite ce qu'il faudrait tenter de voir c'est quelle infraction (les textes de loi) sont énumérées sur la citation.
Avec cela je vais pouvoir vous filer un coup de main.
Les gardes champêtres ont des compétences limités voilà pourquoi je demandais.
Effectivement si c'est un huissier ça devient très ennuyeux car impossible de dire qu'elle n'a pas été réceptionnée.
Première chose à faire: vérifier ENTIÈREMENT l'assignation donc votre état civil est-il correct ? Le nom, prénom, adresse, date de naissance...
La juridiction de proximité pour faire simple c'est la plus "basse" du pénale. C'est un juge unique qui n'est d'ailleurs pas magistrat professionnel. Beaucoup d'erreurs de procédures sont commises par ces juges dans leurs jugements.
Ensuite ce qu'il faudrait tenter de voir c'est quelle infraction (les textes de loi) sont énumérées sur la citation.
Avec cela je vais pouvoir vous filer un coup de main.
mon etat civil et bon il ni a pas derreur.voila ce kil y a marker 1fois 000203 inobservation.par conducteur de l arret absolu imposer par le panneau stop a une intersection de routes art.r.415-6 al.1 art.r.411-25 al.1,al.3 c.route.art.r.415-6 al.2,al.3 c.route.dc voila moi j conner pa tout sa .et encore merci pr votre aide
Pour andréas 3131
Cà ne solutionne pas les compétences du Garde champêtre . est il A.P.J. 20 ou 21 ou 22 .
Un garde Champêtre n'est pas un policier municipal,il n'a pas les mêmes prérogatives .
Même s'il agit sous l'autorité du Maire qui est O.P.J. 16 dans commune .
Je ne vois pas pourquoi un garde champetre fait convoquer un contrevenant à la Police.Si il est habilité à relever des Contraventions ,il pouvait très bien faire le P.V. Alors maintenant un simple quidam voit une infraction au C.R. il releve le nr du véhicule et le signale aux service de Police ou Gendarmerie .Une infraction au C.R. est un délit routier.
Donc c'est pas un crime,ou chaque citoyen a le devoir de le signaler ou d'intervenir.
Un agent de police judiciaire 20 ou 21 doit constater l'infraction pour en établir un Procès verbal .
Cà ne solutionne pas les compétences du Garde champêtre . est il A.P.J. 20 ou 21 ou 22 .
Un garde Champêtre n'est pas un policier municipal,il n'a pas les mêmes prérogatives .
Même s'il agit sous l'autorité du Maire qui est O.P.J. 16 dans commune .
Je ne vois pas pourquoi un garde champetre fait convoquer un contrevenant à la Police.Si il est habilité à relever des Contraventions ,il pouvait très bien faire le P.V. Alors maintenant un simple quidam voit une infraction au C.R. il releve le nr du véhicule et le signale aux service de Police ou Gendarmerie .Une infraction au C.R. est un délit routier.
Donc c'est pas un crime,ou chaque citoyen a le devoir de le signaler ou d'intervenir.
Un agent de police judiciaire 20 ou 21 doit constater l'infraction pour en établir un Procès verbal .
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Mais c'est jugé d'avance, la constatation de l'agent fait foi jusqu'à preuve du contraire, et preuve d'une valeur au moins équivalente à celle d'un agent assermenté. Bref à moins de vous promener avec un huissier ou de démontrer que matériellement les faits qui vous sont reprochés sont impossibles, la contravention sera confirmée.
Je vous conseille d'y aller, de tenter votre chance (certains juges sont plus cool que d'autres), et si vous êtes condamné, de payer l'amende rapidement (il y a une réduction en cas de paiement rapide).
Andréas.
Merci.
Andréas.
dc c pr sa same trakasser.et il mon di ke javer le choi de venir seul ou de prendre un avocat et je trouve sa bidon d en ariver la.dc voila merci