A voir également:
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2 réponses
droopy75
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vendredi 13 juin 2008
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16 mars 2016
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13 nov. 2008 à 19:19
13 nov. 2008 à 19:19
Bonjour,
Personnellement je n'autoriserais pas une modification de ce type.
Vous allez subir tous les désagréments pendant la construction et après ...
Personnellement je n'autoriserais pas une modification de ce type.
Vous allez subir tous les désagréments pendant la construction et après ...
Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Pouvez- vous me dire ce qu'il risque de se passer si nous n'acceptons pas cette modificiation, et me cofnirmer en cas d'acceptation quelles sont les clauses à notifier sur l'acte.
Pour information dans le cas ou nous acceptons ce projet notre droit de passage ne sera plus privé mais appartiendra à la commune. Cette modification implique également pour nous un changement d'adresse.
Merci pour votre aide et pour les conseils que vous pourrez m'apporter.
Dans cette attente.
Meilleures salutations.
Merci pour votre réponse.
Pouvez- vous me dire ce qu'il risque de se passer si nous n'acceptons pas cette modificiation, et me cofnirmer en cas d'acceptation quelles sont les clauses à notifier sur l'acte.
Pour information dans le cas ou nous acceptons ce projet notre droit de passage ne sera plus privé mais appartiendra à la commune. Cette modification implique également pour nous un changement d'adresse.
Merci pour votre aide et pour les conseils que vous pourrez m'apporter.
Dans cette attente.
Meilleures salutations.