Sujet Précédent Sujet Suivant

Sos urgent que dois je faire pension alimenta

lolnat - 12 nov. 2008 à 16:04
tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 - 12 nov. 2008 à 19:07
Bonjour,
je n ai jamais eu de demande de PA on vien de saisir mes comptes pur un ariéré de pension alimentaire je ne compren pas pourquoi mon ex ne me l a pas demandé je n oré pa refusé maintenant je dois payé sans savoir combien c est trés flou de plus 1000 km nous sépare et de plus ne respecte pa mé droit de visite cela fé 1 an sans nouvel de ma fille méme l ecole fé la sourde oreille

1 réponse

Réponse 1 / 1
tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 1 078
12 nov. 2008 à 17:06
Bonjour ,

Vous avez forcément été convoqué à des audiences, reçu des jugements, des actes par huissier pour non paiement de pension ? Si vous avez une pension alimentaire à verser et aucun (ou peut-être des ...) droits de visite qui semblent inexistants, cela a obligatoirement fait l'effet d'un jugement qui vous a été communiqué ?

Sinon, il vous faut apporter la preuve que vous n'auriez jamais reçu quoi que ce soit à ce sujet ... ce n'est pas la maman qui organise la transmission et le suivi de votre jugement ! Si elle a reçu son exemplaire, vous devriez l'avoir aussi ?

---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
                               .... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
                             §  même au plus bas, on devrait bien y arriver §
0
Baal
12 nov. 2008 à 17:48
C'est le contraire, c'est à la mère d'apporter la preuve que le jugement a été notifié. C'est tout l'intérêt du formalisme des notifications. Mais de toute façons, par principe, on ne divorce pas sans en être au courant. Quand on ne s'intéresse même pas à une décision de justice qui nous concerne il faut pas s'étonner de se faire saisir.
0
tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 1 078 > Baal
12 nov. 2008 à 19:07
Bonsoir
Baal,

La maman n'a peut-être aucune raison de penser que le jugement qu'elle a reçu n'a pas été reçu par le papa ? Car la signification par huissier, pour en être sûre, il aurait fallu que la maman le fasse ...elle-même ! Ce que nous recevons la plupart du temps, ce sont les minutes du greffe récupérés et envoyés par l'avocat, qui ne prend réelle valeur qu'à date de signification par huissier ...

Mais je suis d'accord avec vous, il est inconcevable de n'être au courant ni de la pension, ni d'un droit de visite, ni de réclamations, enfin de rien du tout ...et de s'étonner après d'être saisi !

---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
                               .... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
                             §  même au plus bas, on devrait bien y arriver §
0

Discussions similaires

Le RSA protège-t-il le père de payer la pension alimentaire?
myawaf -
l -

2 réponses
La caf me pousse à demander pension
laurella13 -
laurella13 -

5 réponses
Au rsa : je ne paie plus de pension alimentaire. Procès?
Niebaf -
Hesna -

12 réponses
un parent au RSA et pension alimentaire
aurore4000 -
sophiag -

5 réponses
pension alimentaire et contrat d apprentissage
mapi -
Gregre -

4 réponses