majoration de rente A.T. Résolu/Fermé

Question

Bonjour,
quel est le calcul pour "fixé au maximum une majoration de rente A.T. de 68,61% avec un taux utile de 52,92%"?     du à la faute inexcusable de son employeur condamner par le T.A.S.S.,merci d'avance.

gigi62 · Accepted Answer

bonjour j'ai un taux de 15 pour-sent ipp pour le rachat je vais avoir combien vous croller j'ai 31 ans merci de me répondre.

ZAT · Answer

Je suis dans le même cas, j'attend l'AR de la sécu. Quel est le salaire de référenc le brut ou le net?

Je suis aussi en faute inexcusable de l'employeur et bien entendu, je compte bien contrataquer le taux IPP à l'aide de l'expert qui me suit.

Et par la suite, faire jouer mon avocat

master · Answer

jai rente accident de at de 55% CA VEUX DIRE 32.5 ET 600 EURO PAR MOI ET JAI UN RENDVOUS LE 04-02-2010 A LA TASS POUR UNE FAUTE INEXCUSABLLE ESQUE JE PEUT SAVOIRE

master · Answer

JE SUIS TITULAIRE RENTE AT DE 55% CA VEUX DIRE 32.5 JE SUIS QUEL CATEGORIE MA RENTE EST DE 600 EURO PAR MOI  ET MON SALAIRE 1600 EURO PAR MOI

Zatoon21 · Answer

Attention à tout les bla-bla, vous ne toucherez jamais plus que vous n'avez gagné. 

Le calcul est fait ainsi, la sécu compte l'ensemble des salaires que vous avez gagnez sur les 12 mois précèdant le mois de votre accident ( prime incluses et 13 èm mois aussi ) . Vous faites le compte et tout ça NET ( sur votre salaire qui tombe directement à la banque).Vous le divisé par 12

Vous aurez votre salaire de référence. Ensuite avec le taux IPP le calcul se fait de cette manière, en dessous de 50% c'est divisé par 2 et le reste, s'il y a au dessus de 50%, est multiplié par 1.5.

Salaire de référence à 1000 euros
Ex: IPP à 48%= 48/2   = 24% des 1000 euros= 240 E de rente
Ex: IPP à 55%= 50/2 = 25%  + LES 5% qui restent mulptipliés par 1.5 donc 5 fois 1.5= 7.5%
                         25%+ 7.5% = 37.5% des 1000 euros= 370 euros de rente


Maintenant, au passage devant le TASS si votre employeur a été condané pour une faute inexcusable,votre rente peut être doublée . Ceci veut dire, si vous aviez une rente de 370E pour un salaire de référence de 1000 E, vous aurez 740E voir même aller jusqu'à 100%, c'est à dire 1000E

Mais entendant nous, vous n'aurez jamais plus que le salaire de référence Net

zatoon21 · Answer

Au passage, je suis toujours en cours d'indemnisation de ma rente et des préjudices subis pour mon accident qui a eu lieu en sept 2005.
Ma rente a bien été majoré à son taux maximum, c'est à dire: si vous avez aujourd'hui une rente à 60 pourcent,. Votre rente sera de:


                                    VOTRE RENTE
                             --------------------------- x100= RENTE MAJOREE
                                           60


et c'est tout.
Par la suite, vous passez devant un expert juridique qui vous donnera un taux pour vos préjudices subit. ( je viens d'y passer et pas encore de réponse).



Par contre, je voulais revenir sur l'assistance juridique que peut vous laisser entendre votre assurance habitation ( la mienne c'est MAMU).
Depuis 2006, je suis passé devant leur expert également afin d'obtenir un dédommagement de certain jours d'hospitalisation.
Aussi j'avais déjà un avocat à l'époque, quand la MAMU m'a proposé de me défendre par la suite.
Pensez vous c'était un dossier en Or.
 La MAMU a fini par me donner une avance de 24600 euros + 3000 euros auparavant qui d'après mon propre avocat ne correspondait pas au même type de dédommagement que travaillait lui même.

Enfin bref, toujours est il, que la MAMU vient de faire opposition aux indemnités que je dois percevoir par la suite. Pour récupérer ses billes
Alors , bon conseil. A moins de vraiment en avoir besoin, ne demander rien à votre aide à assurance juridique, puisqu'ils m'ont tout réclamé jusqu'aux jours d'hospitalisation que j'ai perçu.
Ca vous fera économiser votre énergie, et éviter des ennuis. J'ai perdu pas mal de demie journée pour aller les consulter et de mon essence, dans l'état que je suis et POUR RIEN.
Maintenant, je suis usé de tous ces trucs. Je ne sais pas si c'est leur but. Un autre conseil faites vous assister d'un membre de votre famille également, qui sera là dans ces moments diffiles.

Zatoon21 · Answer

Bonjour,

Je suis de retour pour faire un petit commentaire sur le passage devant l'expert qui a été nommé par le TASS que j'ai vu fin novembre 2010.

Nous sommes le 16 juin 2011 et je n'ai toujours pas reçu le compte rendu de cette expertise. Comme vous le savez tous cette procédure est très longue. 

J'ai appelé cet expert, la secrétaire m'a demandé mon nom et comme par enchantement mon dossier était le suivant sur la liste.

Voilà, ne laissez pas le temps passé, ne faites pas comme moi. Bousculez un peu tout ces gens.

D'après ce que je sais, la partie adversaire a encore 2 semaines pour faire appel à l'expertise. Si par malheur c'est le cas, je suis reparti pour 6 mois. 

( ce qui me réconforte c'est que la partie adverse était présente lors de cette expertise. Si elle avait eu à le faire, elle l'aurait fait à ce moment là, je pense( sauf si elle cherche à rallonger l'affaire)).

J'approche les 6 ans depuis le début de la procédure. 

Et arrivera seulement un recours devant le Prud'hommes. Puisque j'ai été licencié pour inaptitude à mon poste.

mymy59 · Answer

Bonjour,

Quand on nous dit :

Vous aurez votre salaire de référence. Ensuite avec le taux IPP le calcul se fait de cette manière, en dessous de 50% c'est divisé par 2 et le reste, s'il y a au dessus de 50%, est multiplié par 1.5.

Salaire de référence à 1000 euros
Ex: IPP à 48%= 48/2 = 24% des 1000 euros= 240 E de rente.

Est ce une rente au mois ou au trimestre.

Merci pour la réponse

ZATOON21 · Answer

Salut,

indemnisation de la rente AT

DE 1 à 10% versée en une seule fois

DE 11 à 50% TRIMESTRIELLE

DE 51 à 80 % MENSUELLE

Voilà

PIT0953 · Answer

Salut,

concernant ta rentre entre 60 et 66%,suis le calcul que tu as donné,par contre si c'est une faute inexcusable ta rente peut etre doublé tout dépend de ton avocat.
Moi je sui en attente d'un appel depuis 10 mois,le tass à reconnu la fauyte mais l'employeur a fait appel.
Peut tu m'explquer comment ce passe l'expertise judiciaire,sont il sympa ces expert et surtout impartial.
Mon affaire traine depuis 2008,en plus j'ai été licencié le jour de l'accident que mon employeur n'a pas déclaré,J'ai du tout faire moi meme.
Parcontre je passe le 05 septembre en appel pour le licenciement dans le cadre d'un licenciement lié a un handicap du à l'AT. On verra bien.

PIT0953 · Answer

Salut,

Je ne sais pas ce qui t'est arrivé,si c'est un simple accident de travail ou si il y a une faute inexcusable.
Pour le TASS,c'est un tribunal administratif de la sécurité sociale,il juge tous litige avec la SS de plus notamment la faute inexcusable.
Pour t'en dire plus je te laisse mon mail (pit0953@laposte.net).
Concernant la FNATH,à l'époque j'avais fait un dossier et je n'ais jamais eu de réponse,alors je me suis tourné vers l'ANADAVI une association d'avocat spécialisé dans les dommage corporels.
A+

PIT0953 · Answer

Ne te laisse pas aller,cela n'en vaut pas la peine,soit forte.
Contact moi,j'ai quelque chose à t'envoyer,cela te remettra le moral au top.

PIT0953 · Answer

salut as tu eu mes liens.

mes droits pour la rente en AT · Answer

oui je t'est envoyé un petit message  ; encore merci de bien vouloir me donner des renseignement supplémentaire

PIT0953 · Answer

salut,

Je n'ai rien recus, ecrit moi par mail sur pit0953@laposte.net sans passer par DROITS ET FINANCES, c'est plus simple par mail.(pit en majuscule ou minuscule un des deux)

PIT0953 · Answer

re salut,

Je t'ai répondu ,car j'avais jeté ton mail dans la corbeille vu que je ne connaissait pas ton nom.
Maintenant on pourra discuter par mail.
Par contre j'ai relu ton premier message,tu dis que la faute est déjas reconnue, ce n'est pas comme cela que cela ce passe,d'abord tu dois passer en conciliation.
Le reste on le verra dans les mails d'échange.

A+

Majoration de rente A.T.

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