Frais de succession de cousinage
chagui
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steph77phane Messages postés 2547 Statut Membre -
steph77phane Messages postés 2547 Statut Membre -
Bonjour,
j'ai hérité d'une petite somme par cousinage via un généalogiste.
Étant donné que tous les cousins au même degré n'ont pas reçu la même somme ,je suppose que les frais d'imposition
sont différents selon le nombre d'enfants des héritiers (car avec mes freres nous n'avons pas reçu la même somme )et nous avons chacun ,soit 0,1 ,2 ou 3 enfants.
Suis- je claire ?
et pouvez vous me répondre.
merci
j'ai hérité d'une petite somme par cousinage via un généalogiste.
Étant donné que tous les cousins au même degré n'ont pas reçu la même somme ,je suppose que les frais d'imposition
sont différents selon le nombre d'enfants des héritiers (car avec mes freres nous n'avons pas reçu la même somme )et nous avons chacun ,soit 0,1 ,2 ou 3 enfants.
Suis- je claire ?
et pouvez vous me répondre.
merci
1 réponse
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bonjour,
Les frais d'imposition varies selon le degré des héritiers et de la somme perçu.
voici des liens qui vous parlerons mieux que moi sur lesquels vous pouvez naviguer :
http://droit finances.commentcamarche.net/contents/impot donation succession/imp1000 principes generaux.php3
https://www.service-public.fr
https://www.service-public.fr
n'oubliez pas de prendre contact avec le notaire
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