Construction modifiée aprés démolition hangar
BG
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8 nov. 2008 à 16:33
lbigaret Messages postés 12754 Date d'inscription samedi 20 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 juillet 2014 - 8 nov. 2008 à 17:06
lbigaret Messages postés 12754 Date d'inscription samedi 20 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 juillet 2014 - 8 nov. 2008 à 17:06
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lbigaret
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8 nov. 2008 à 17:06
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Bonjour,
Si le PC a été accepté c'est que le droit est respecté à priori. Vérifiez ce qui est dit sur le PLU de votre zone communale.
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