Resiliation de contrat d'enseignement?
Fermé
bluzzie
-
31 oct. 2008 à 12:32
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 - 22 déc. 2009 à 16:49
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 - 22 déc. 2009 à 16:49
A voir également:
- Studi resiliation
- Studi arreter formation - Meilleures réponses
- Studi changer de formation - Meilleures réponses
- G2e assistance résiliation - Forum Consommation
- Résiliation contrat auto-école remboursement - Guide
- Frais de résiliation abusif ciel telecom - Forum Consommation
- Actudata résiliation - Forum mutuelles
- Forum résiliation orange bleue ✓ - Forum Consommation
59 réponses
Olivierzz
Messages postés
1
Date d'inscription
vendredi 27 mars 2009
Statut
Membre
Dernière intervention
28 mars 2009
28 mars 2009 à 00:00
28 mars 2009 à 00:00
Bonjour, je suis dans une situation assez complexe et très inquiétante avec l'Ecole Chez Soi qui ne me lache pas depuis 2-3ans.
En effet je viens de recevoir une lettre par le huissier de justice qui me convoqué au tribunal et dans la lettre il est indiqué que j'aurai plus de 5000 euros de frais à payer.
Revenons au début de cette histoire assez désolant ou l'ecole chez soi ne cherche qu'à encaisser de l'argent.
En effet en septembre 2006 je m'étais inscris à l'ecole chez soi pour une formation de géometre topographe. Le cout de cette formation revenait à environ 5200 euros sur 3 ans. Cependant, apres avoir envoyé le 1er devoir et reglé la somme de 1200 euros pour l'inscription, lorsque je ne comprenais pas un cours ou j'avais des questions, on ne me répondais jamais, donc loin des promesses des " suivis personnels, encadré par des professionnel" bla bla bla vous connaissez sans doute l'histoire, je me suis rendu compte qu'en fait je m'étais tout simplement fait arnaqué. Je n'avais pas de boulot à coté pour payer les 110 euros par mois, donc j'ai essayer de bosser au black, ça à mal tourné je me suis fait une double antorse avec un ongle arraché de la main gauche sur le majeur...bref je ne pouvais pas bouger la main gauche d'ou inapte à exercer un quelconque boulot.
Par la suite, je les ai contacté pour résilier ils m'ont dis de verser 30% de la somme totale, mais je n'avais pas cette argent pour, et lorsque je l'avais réunis, il était trop tard car il fallait résilier dans les 3 mois suivant le début du contrat, pas dans la merde maintenant...
Je les ai envoyé un courrier en R/AR où j'expliquais mas situation, mais ils ont refusé la résiliation..
Je ne savais plus quoi faire, les debits sur mon compte continué et je n'avais plus de solution. Donc j'etais contraint de faire opposition à ces prélévements.
J'ai été contacté par la suite pour essayer de "retrouver" un plan pour le paiement mensuel, mais en vain...car les moyens n'était pas là.
Au mois de septembre suivant, j'ai repris les cours dans un établissement publics en BTS Travaux Publics, et j'etais boursier, ce qui explique ma situation assez embarrassante...
Et actuellemnt je suis en 2émé année du BTS tp et d'ici 1 mois je vais débuter les épreuves, et cette situation me met vraiment mal à l'aise à l'approche de mes examens, et je n'ai pas envie de loupe rmon bts à cause de cette affaire!!!
En clair, j'aimerai savoir quels sont mes recours pour résilier ce contrat une fois pour toute car je sens que si je ne fais rien les dettes vont se cumulés, quels sont mes droits et comment je peux faire pour m'en sortir car aujourd'hui 27 mars, j'etais censé etre au tribunal mais je ne l'ai appris qu'aujourd'hui...
S'il y a des experts en la matiére ou des avocats, je serais reconnaissant que l'on puisse m'aider afin que je puisse m'en sortir.
Merci d'avance, cordialement.
L'espoir fait vivre...
En effet je viens de recevoir une lettre par le huissier de justice qui me convoqué au tribunal et dans la lettre il est indiqué que j'aurai plus de 5000 euros de frais à payer.
Revenons au début de cette histoire assez désolant ou l'ecole chez soi ne cherche qu'à encaisser de l'argent.
En effet en septembre 2006 je m'étais inscris à l'ecole chez soi pour une formation de géometre topographe. Le cout de cette formation revenait à environ 5200 euros sur 3 ans. Cependant, apres avoir envoyé le 1er devoir et reglé la somme de 1200 euros pour l'inscription, lorsque je ne comprenais pas un cours ou j'avais des questions, on ne me répondais jamais, donc loin des promesses des " suivis personnels, encadré par des professionnel" bla bla bla vous connaissez sans doute l'histoire, je me suis rendu compte qu'en fait je m'étais tout simplement fait arnaqué. Je n'avais pas de boulot à coté pour payer les 110 euros par mois, donc j'ai essayer de bosser au black, ça à mal tourné je me suis fait une double antorse avec un ongle arraché de la main gauche sur le majeur...bref je ne pouvais pas bouger la main gauche d'ou inapte à exercer un quelconque boulot.
Par la suite, je les ai contacté pour résilier ils m'ont dis de verser 30% de la somme totale, mais je n'avais pas cette argent pour, et lorsque je l'avais réunis, il était trop tard car il fallait résilier dans les 3 mois suivant le début du contrat, pas dans la merde maintenant...
Je les ai envoyé un courrier en R/AR où j'expliquais mas situation, mais ils ont refusé la résiliation..
Je ne savais plus quoi faire, les debits sur mon compte continué et je n'avais plus de solution. Donc j'etais contraint de faire opposition à ces prélévements.
J'ai été contacté par la suite pour essayer de "retrouver" un plan pour le paiement mensuel, mais en vain...car les moyens n'était pas là.
Au mois de septembre suivant, j'ai repris les cours dans un établissement publics en BTS Travaux Publics, et j'etais boursier, ce qui explique ma situation assez embarrassante...
Et actuellemnt je suis en 2émé année du BTS tp et d'ici 1 mois je vais débuter les épreuves, et cette situation me met vraiment mal à l'aise à l'approche de mes examens, et je n'ai pas envie de loupe rmon bts à cause de cette affaire!!!
En clair, j'aimerai savoir quels sont mes recours pour résilier ce contrat une fois pour toute car je sens que si je ne fais rien les dettes vont se cumulés, quels sont mes droits et comment je peux faire pour m'en sortir car aujourd'hui 27 mars, j'etais censé etre au tribunal mais je ne l'ai appris qu'aujourd'hui...
S'il y a des experts en la matiére ou des avocats, je serais reconnaissant que l'on puisse m'aider afin que je puisse m'en sortir.
Merci d'avance, cordialement.
L'espoir fait vivre...
Foyer
Messages postés
18721
Date d'inscription
lundi 1 septembre 2008
Statut
Contributeur
Dernière intervention
13 octobre 2016
7 526
1 avril 2009 à 18:30
1 avril 2009 à 18:30
Bonjour Olivierzz ,
Dans votre interet, je vous invite a ouvrir un nouveau message pour votre cas.
Si vous regardez bien, votre intervention porte le n°70 ce qui signifie qu'il peut y avoir 7 ou 8 sujets semblables au votre sur le même fil.
Dans ce cas, pour eviter de commettre des erreurs, je ne reponds pas et demande l'ouverture d'un fil particulier. Vous n'avez qu'a faire un copier coller et les reponses que vous lirez seront adaptées a votre probleme.
A plus tard.
Dans votre interet, je vous invite a ouvrir un nouveau message pour votre cas.
Si vous regardez bien, votre intervention porte le n°70 ce qui signifie qu'il peut y avoir 7 ou 8 sujets semblables au votre sur le même fil.
Dans ce cas, pour eviter de commettre des erreurs, je ne reponds pas et demande l'ouverture d'un fil particulier. Vous n'avez qu'a faire un copier coller et les reponses que vous lirez seront adaptées a votre probleme.
A plus tard.
Foyer
Messages postés
18721
Date d'inscription
lundi 1 septembre 2008
Statut
Contributeur
Dernière intervention
13 octobre 2016
7 526
3 mai 2009 à 21:14
3 mai 2009 à 21:14
On remonte pour cedric.
adelyne84
Messages postés
3
Date d'inscription
mercredi 31 décembre 2008
Statut
Membre
Dernière intervention
9 mai 2009
9 mai 2009 à 15:34
9 mai 2009 à 15:34
Bonjour a tous!!
Il y a quelque temps, j'avais poster des messages car j'etais dans la meme situation que tous ceux qui postent ici...Je rappelle: en formation avec ligne et formation, j'etais arriver au point ou je n'arrivais plus a payer alors j'ai envoyer une 1ere lettre ar,refuser,une 2eme,refuser...alors j'ai tout de meme insister et a la 3eme ils ont accepter...a mon plus grand soulagement...87 euros par mois...
Ne pas se decourager et bon courage!!!!
Il y a quelque temps, j'avais poster des messages car j'etais dans la meme situation que tous ceux qui postent ici...Je rappelle: en formation avec ligne et formation, j'etais arriver au point ou je n'arrivais plus a payer alors j'ai envoyer une 1ere lettre ar,refuser,une 2eme,refuser...alors j'ai tout de meme insister et a la 3eme ils ont accepter...a mon plus grand soulagement...87 euros par mois...
Ne pas se decourager et bon courage!!!!
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
Foyer
Messages postés
18721
Date d'inscription
lundi 1 septembre 2008
Statut
Contributeur
Dernière intervention
13 octobre 2016
7 526
9 mai 2009 à 15:43
9 mai 2009 à 15:43
Bonjour Adelyne ,
Vous voyez, avec un peu/beaucoup de perseverance, vous avez obtenu ce que vous vouliez. Bravo, felicitations. Trés heureux si j'ai pu vous aider un tant soit peu.
Vous voyez, avec un peu/beaucoup de perseverance, vous avez obtenu ce que vous vouliez. Bravo, felicitations. Trés heureux si j'ai pu vous aider un tant soit peu.
Foyer
Messages postés
18721
Date d'inscription
lundi 1 septembre 2008
Statut
Contributeur
Dernière intervention
13 octobre 2016
7 526
16 mai 2009 à 15:06
16 mai 2009 à 15:06
Vous ouvrez tout simplement un nouveau message et les premieres reponses seront pour vous ...
Foyer
Messages postés
18721
Date d'inscription
lundi 1 septembre 2008
Statut
Contributeur
Dernière intervention
13 octobre 2016
7 526
16 juin 2009 à 09:32
16 juin 2009 à 09:32
Bonjour Odilou ,
Deux choses:
La 1°, ouvrez un nouveau fil car vous avez la reponse 102 et toutes les chances sont reunies pour provoquer des confusions de reponse;
La 2°, relisez bien votre contrat et ne vous laissez pas faire.
Deux choses:
La 1°, ouvrez un nouveau fil car vous avez la reponse 102 et toutes les chances sont reunies pour provoquer des confusions de reponse;
La 2°, relisez bien votre contrat et ne vous laissez pas faire.
j'ai moi-meme commencer depuis plus d'un an les cours de l'ifsa et depuis fevrier je leur ai fait un courrier de résiliation qu'il n'ont pas accepter j'ai donc fait opposition au prélèvement evidemment ils n'était pas content et j'ai recu des mises en demeure sauf que j'ai meme pas eu peur et en me renseignant sur les textes de loi et notamment celle n°71-556 du 12 juillet 1971 art 9 je me suis rendu compte que j'avais signée le contrat avant le terme des 7 jours franc apres reception de celui-ci et dans ce cas le contrat est considéré comme nul je leur es donc demander le remboursement de la modique somme de 893 euros dans les plus bref delai et aujourd'hui ils vienne de me répondre que je serai rembourser dans les 15 jours ben ouais là c'est eu qui flippe parce que je les ai menacer d'en référer au procureur de la république et au ministère de l'éducation nationale si ca peut aider quelqu'un j'ai tout les documents en ma possession et surtout ne lacher pas prise courage
Foyer
Messages postés
18721
Date d'inscription
lundi 1 septembre 2008
Statut
Contributeur
Dernière intervention
13 octobre 2016
7 526
6 oct. 2009 à 21:37
6 oct. 2009 à 21:37
up
Foyer
Messages postés
18721
Date d'inscription
lundi 1 septembre 2008
Statut
Contributeur
Dernière intervention
13 octobre 2016
7 526
14 oct. 2009 à 20:28
14 oct. 2009 à 20:28
Serena bonsoir ,
Je vous demande d'ouvrir un nouveau message pour votre probleme. Votre intervention porte le numero 137 et il y a de tres fortes chances pour qu'il y airt confusion dans les reponses.
En ouvrant un nouveau "fil", vous etes certaine que les reponses seront en relation avec votre probleme.
Allez, ouvrez et faites un copier coller directement.
Je vous demande d'ouvrir un nouveau message pour votre probleme. Votre intervention porte le numero 137 et il y a de tres fortes chances pour qu'il y airt confusion dans les reponses.
En ouvrant un nouveau "fil", vous etes certaine que les reponses seront en relation avec votre probleme.
Allez, ouvrez et faites un copier coller directement.
bonjour foyer moi aussi jai voulu resilier mon contrat donc jai envoiyer un courrier en disan que je ne pouvai pas me permetre de continuer a payer ma formation pour des probleme financier il on refuser la resiliation par telephone en suite jai envoiyer un courrier en disan que mon nouvelle emploie etai tro charger donc je navai pas le temps d'etudier il on refuser une deusieme foi par telephone et la je me retrouve avec un proce que faire aider moi jai 1500 euro a payer et plus des interet.. sev
Foyer
Messages postés
18721
Date d'inscription
lundi 1 septembre 2008
Statut
Contributeur
Dernière intervention
13 octobre 2016
7 526
20 oct. 2009 à 20:43
20 oct. 2009 à 20:43
Bonsoir sev ,
Sio vous vous donniez un peu la peine de lire ce qui a été ecrit et conseillé sur ce sujet, sur ces messages, vous auriez trouvé la solution.
A tout hasard, remontez jusqu'a la reponse n°76 et ceprobleme, même procés, n'aura plus de secret pour vous.
Bonne lecture.
Sio vous vous donniez un peu la peine de lire ce qui a été ecrit et conseillé sur ce sujet, sur ces messages, vous auriez trouvé la solution.
A tout hasard, remontez jusqu'a la reponse n°76 et ceprobleme, même procés, n'aura plus de secret pour vous.
Bonne lecture.
réponse a didie,il faut que tu envois un recommandé a la répression des fraudes de ton département et au prefet,tu envois une copie de tes courriers a l'école dans laquelle tu es inscrite pour leur montrer tes démarches,dans mon cas ça a sufi a obtenir la résiliation alors qu'ils refusaient depui plus d'un an.voila bonne chance
merci pour la reponse mais peut tu me dire ce que je dois marquer sur la lettre en recommander vu que je n ai aucun soucis financier ce que je souhaite c de résilié et surtout me faire rembourser de la totalité de ce que je leur ai verser car je ne vois pas l'interet de continuer cette formation en sachant que ce n'est pas un diplome reconnu par l'Etat mais une attestation et eux m ont dit que c etait bien un diplome reconnu si il m aurais avouée depuis le debut que c etait juste une attestation j'aurais jamais accepter il m'ont bien menti et si je me fait pas rembourser sa serait injuste vu qu'ils ont été malhonnete envers moi depuis le debut merci de bien vouloir me repondre
bonjour didie
je suis inscrite dans le meme etablissement que toi, et justement j essaie de resilier mais il n y a rien a faire. dis moi, comment as tu su qu il s agissait d une attestation et non d un diplome d etat?
parce que moi sur tous mes docs il est inscrit diplome d etat
merci de me renseigner ca va m etre tres utile
je suis inscrite dans le meme etablissement que toi, et justement j essaie de resilier mais il n y a rien a faire. dis moi, comment as tu su qu il s agissait d une attestation et non d un diplome d etat?
parce que moi sur tous mes docs il est inscrit diplome d etat
merci de me renseigner ca va m etre tres utile
bonjour bino-kebra ben je suis tomber sur le forum et j 'ai apercus pas mal de personne qui disait que ce n etait pas un diplome reconnu par l'etat mais seulement une attestation non reconnu alors quand j'ai vu sa je me suis précipiter sur mon telephone pour contacter l'ifsa car a mon entretien telephonique il m ont bien dit qu'il s' agissait d'un diplome reconnue et comme par hazare quand je les ai appeler il m'ont dit non ce n'est pas un diplome reconnu par l'etat mais une attestation je leur ai dit vous vous foutez de moi c pas ce qu'on ma dit et elle ma demander qu'elle l'est la personne qui vous a raconter sa et je lui ai dit que je me rappelais plus de son nom mais qu'on m'avais dit sa alors je lui ai dit je vous previens je veus etre totalement rembourser de tout ce que j'ai verser ainsi me résilier de tout sa que c'etais pas une ecole serieuse mais une grosse arnaque et je lui ai dit que j'etais tomber sur le forum et que c'etais affolant de voir toute les critiques elle ma dit d'envoyer une lettre en recommander et a niée tout ce que je lui disait je c tres bien quand envoyant une lettre recommander sa m apportera rien donc je vais appeler la représsion des fraudes pour avoir plus de renseignement je me battrai jusqu'au bout pour me faire rembourser car si ce n'est pas le cas sa serait injuste car c'est eux qui nous ont menti depuis le debut il pense qu'a une chose l'argent mon projet tombe a l'eau trop degouter j'ai economiser pour rien ca me rend malade mais je compte pas baisser les bras car mon mari a prit aussi la formation ce qui nous a couter 4180 euro pour les deux voila kissss
bonjour didie
ok je suis bien "contente" de ne pas etre la seule dans ce cas.
si cela ne te derange pas, j aimerai me joindre a toi dans cette demarche, a 2 c mieux. j ai deja envoye une lettre recommandee pour resiliation et comme tu le pensais ca ne sert a rien. la semaine prochaine je m occupe de faire bloquer les virements et je ferai egalement un courier a la repression des fraudes. a laquelle comptais tu t adresser?
ok je suis bien "contente" de ne pas etre la seule dans ce cas.
si cela ne te derange pas, j aimerai me joindre a toi dans cette demarche, a 2 c mieux. j ai deja envoye une lettre recommandee pour resiliation et comme tu le pensais ca ne sert a rien. la semaine prochaine je m occupe de faire bloquer les virements et je ferai egalement un courier a la repression des fraudes. a laquelle comptais tu t adresser?
bonjour tout le monde .... Voila maintenant 1 an que je me bats avec l'ifsa (voir diverses discussions sur le forum), je recois tout le temps des lettres de mises en demeure la derniere date d'hier !!!!
Je suis aussi decouragée, je leur ai envoyé je ne sais combien de courriers recommandés et j'ai fais opposition depuis un an sur mes prélèvements soit: 682 euros a leur devoir....Je leur ai meme envoyé le texte des clauses abusives et ca n'a pas marché !!!! Je pense qu'il faut se regrouper et les attaquer eux memes !!!! Je vous suis entierement on est 3 !!!!
Je suis aussi decouragée, je leur ai envoyé je ne sais combien de courriers recommandés et j'ai fais opposition depuis un an sur mes prélèvements soit: 682 euros a leur devoir....Je leur ai meme envoyé le texte des clauses abusives et ca n'a pas marché !!!! Je pense qu'il faut se regrouper et les attaquer eux memes !!!! Je vous suis entierement on est 3 !!!!
merci titi-30620 si on arrive tous a se regrouper pour temoigner que l'ifsa sont des voleurs on peut réussir face a cette grosse arnaque vu le negatif qu'on lis sur ce forum lundi j'appel les repressions des fraudes pour me renseigner de ce qu'on doit faire face a cette grosse arnaque a mon avis par la suite j'aurai besoin de vous tous pour temoigner il faut qu'on se batte face a cette ecole et arreter tout ces mensonges arnaques recus de cette ecole car si sa s'arrete pas il continueront a arnaquer d'autre personne faut maintenant qu'on agisse tous merci d'avance pour tout ceux qui veulent agir
kikou bino-kebra contente de savoir que tu me suit dans ma demarche on est trois maintenant y a titi qui nous suit aussi, plus on est mieux c est .Lundi j'appel les repression des fraudes du doubs dans mon departement ,il faut surtout qu'on reste en contact tout les trois toi moi et titi pour l'instant et si y a d autre personne qui ont le meme probleme ne pas hesiter a nous suivre ,il faudras des temoignages pour prouver que ifsa sont des gros arnaqueur et surtout des voleurs ,il abuse gravement de notre argent et nous ont menti en nous disant que c'etait un diplome reconnue par l'etat, c est eux les malhonnete pas nous donc il faut stopper tous ca car ils arnaque beaucoup personne et ce n'est pas normal de leur part ,ce n'est pas une ecole serieuse tout ce qui leur interresse c notre argent se fiche totalement que cette formmation nous emmenera nul part ,je vous retiens au courant lundi bon week end a tous
C PARTI!!!!! 3mousquetaires contre l IFSA!!! sans rire, je tel moi aussi lundi a la repression des fraudes des yvelines, on recoupera ce qu ils nous ont dis
bon week end a tous et reprenons des forces pour ce nouveau combat. a plusieurs je pense que nous serons plus credible face a la repression des fraudes
bon week end a tous et reprenons des forces pour ce nouveau combat. a plusieurs je pense que nous serons plus credible face a la repression des fraudes
Foyer
Messages postés
18721
Date d'inscription
lundi 1 septembre 2008
Statut
Contributeur
Dernière intervention
13 octobre 2016
7 526
27 nov. 2009 à 21:12
27 nov. 2009 à 21:12
Bonsoir ,
Vu le nombre de messages sur le sujet et la nouvelle direction que vous prenez, je pense que vous devriez ouvrir une nouvelle discussion avec un titre du genre "Pour lutter contre l'IFSA" et en invitant a ne poster que si c'est pour une participation a votre "action".
Ce n'est qu'une suggestion...
Vu le nombre de messages sur le sujet et la nouvelle direction que vous prenez, je pense que vous devriez ouvrir une nouvelle discussion avec un titre du genre "Pour lutter contre l'IFSA" et en invitant a ne poster que si c'est pour une participation a votre "action".
Ce n'est qu'une suggestion...
didie25640
Messages postés
2
Date d'inscription
vendredi 27 novembre 2009
Statut
Membre
Dernière intervention
27 novembre 2009
27 nov. 2009 à 22:15
27 nov. 2009 à 22:15
VENEZ ME REJOINDRE SUR MA NOUVELLE DISCUSSION LUTTER CONTRE L IFSA
titi30620
Messages postés
19
Date d'inscription
mardi 10 mars 2009
Statut
Membre
Dernière intervention
29 janvier 2010
1
3 déc. 2009 à 18:40
3 déc. 2009 à 18:40
salut didie je ne trouve pas ta nouvelle discussion ....... tu l'as deja créee car sinon j'ai la mienne que j'ai créee en septembre nommée resiliation chez l'ifsa...
Tiens moi au courant mousquetaire !!!!!
Tiens moi au courant mousquetaire !!!!!
Bonjour,
Je vois que je ne suis pas le seul à être mécontent de la réponse humaine que ces pseudo centres de formation à distance nous propose. En effet, j'ai moi même demandé une formation et lorsque j'ai voulu résilier suite à l'arriver de mon enfant, des coûts engendrés par cette naissance, ainsi que du temps qui fait défaut lorsque l'on a un enfant en bas age, ces derniers ont refusé.
Hors, pour ceux qui ont passé un contrat avec "école chez soi" il est précisé que le contrat pourra être annulé en cas de force majeur ou cas fortuit.
Oubliez le cas de force majeur qui est une situation quasi irréalisable; néanmoins le cas fortuit est une argumentation permettant de se défaire de ces obligations puisqu'il précise que: un cas fortuit est une situation qui arrive au hasard, qui n'est pas prévu. Contrairement à la force majeur qui nécessite de prouver que la cause de l'inexécution du contrat (le remboursement), doit être imprévisible, irresistible (insurmontable) et extèrieur.
En l'espèce vous pouvez argumenter en précisant qu'il est fait mention dans votre contrat que le cas fortuit était un facteur d'annulation du contrat.
J'ai moi même fait un premier courrier recommandé en expliquant ma situation et en précisant que le cas fortuit de la situation, l'imprévu des couts, du temps résultant de la naissance m'empéchait de rembourser et de ce fait que j'était dans mon droit, l'école s'est borné à me répondre que ma situtation ne constituait pas un cas de force majeur... allez savoir pourquoi ils m'ont parlé de force majeur... Tout simplement parce que la définition du cas fortuit est trop large et quelle que soit votre situation du moment que vous expliquez l'imprévu qui vous met dans une situation particulièrement délicate, vous pourrez l'invoquez.
Je vois que je ne suis pas le seul à être mécontent de la réponse humaine que ces pseudo centres de formation à distance nous propose. En effet, j'ai moi même demandé une formation et lorsque j'ai voulu résilier suite à l'arriver de mon enfant, des coûts engendrés par cette naissance, ainsi que du temps qui fait défaut lorsque l'on a un enfant en bas age, ces derniers ont refusé.
Hors, pour ceux qui ont passé un contrat avec "école chez soi" il est précisé que le contrat pourra être annulé en cas de force majeur ou cas fortuit.
Oubliez le cas de force majeur qui est une situation quasi irréalisable; néanmoins le cas fortuit est une argumentation permettant de se défaire de ces obligations puisqu'il précise que: un cas fortuit est une situation qui arrive au hasard, qui n'est pas prévu. Contrairement à la force majeur qui nécessite de prouver que la cause de l'inexécution du contrat (le remboursement), doit être imprévisible, irresistible (insurmontable) et extèrieur.
En l'espèce vous pouvez argumenter en précisant qu'il est fait mention dans votre contrat que le cas fortuit était un facteur d'annulation du contrat.
J'ai moi même fait un premier courrier recommandé en expliquant ma situation et en précisant que le cas fortuit de la situation, l'imprévu des couts, du temps résultant de la naissance m'empéchait de rembourser et de ce fait que j'était dans mon droit, l'école s'est borné à me répondre que ma situtation ne constituait pas un cas de force majeur... allez savoir pourquoi ils m'ont parlé de force majeur... Tout simplement parce que la définition du cas fortuit est trop large et quelle que soit votre situation du moment que vous expliquez l'imprévu qui vous met dans une situation particulièrement délicate, vous pourrez l'invoquez.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
16 avril 2009 à 14:36
J'ai le meme probleme que vous , je vais passer au tribunal contre ecole chez soi, j'ai pris un avocat et j'aurais besoin de temoignages qui pourront servir. Merci de me contacter sur mon email.
Cordialement
24 juin 2009 à 12:30
je suis dans le même cas que la plupart d'entre vous, je compte lancer une procédure contre l'école chez soi pour mensonges et aucun sérieux et vol,
comment faire pour vous laisser mon email ?