Resiliation de contrat d'enseignement?

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bluzzie - 31 oct. 2008 à 12:32
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13 octobre 2016
- 22 déc. 2009 à 16:49
Bonjour,

Au mois de juin l'année dernière, je me suis inscrite pour prendre des cours par correspondance.J'ai donc signé un contrat et je dois réglé 100 euros par mois durant 3 ans.
Le soucis, c'est que je viens de me séparer de mon ami, je suis à mi temps avec un salaire de 700 euros. Mon loyer actuel est de 370 euros sans l'electricité. Les fin de mois sont très difficile, je n'arrive pas à retrouver un autre travail pour le moment. J'arrive pour le moment à régler cette école mais plus pour longtemps, sachant qu'à la moindre difficulté je ne pourrais plus. Sachant, en plus, que si je trouve un travail à plein temps, je n'aurai jamais le temps de suivre ces cours.
Sur le contrat, il est stipulé " le contrat peut être résilié par l'élève si, par la suite d'un cas fortuit ou d'une force majeure, il est empéché de suivre l'enseignement correspondant."
Est ce que quelqu'un serait ce que represente exactement " un cas fortuit ou une force majeure", et est ce que mon cas peut correcpondre?
J'ai envoyé un premier courrier en recommandé en leur expliquant ma situation et ils ont refussé la résiliation. Vont ils attendre de me metrre dans la galère jusqu'au moment ou ma banque fera opposition et alors ils seront contents car ils me demandront des indemnités???

Je vous remercie beaucoup pour vos réponses.

59 réponses

tres bien je vais faire sa je te remercie de m'avoir repondu.
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Bonsoir,
Je suis dans le même cas que Bluzzie, sauf que j'ai était embauchée 4 mois après ma demande de formation.
Donc je n'ai plus de raison de la poursuivre, et comme Bluzzie ils me menacent d'envoyé mon dossier au contentieux.
J'ai déjà demandé a ma banque de cesser les virements. Mais ne pas résiler mon contrat, vu que ma demande de résiliation était daté de 4 mois après l'acceptation de la formation, au lieu d'un "préavis" de 3 mois.
Je ne sais pas quoi faire, merci de me répondre rapidement
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Foyer
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13 octobre 2016
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10 déc. 2008 à 21:52
Claire, vous avez de la chance. Vous mettez votre probleme sur 2 messages et je vous fais 2 reponses qui se completent.

A vous de jouer avec tout ce qui a été marque sur les posts avant.
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Foyer
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13 octobre 2016
7 479
23 déc. 2008 à 15:43
Bonjour Claire;

Oui, vous allez leur refaire un courrier en LR/AR pour les mettre en demeure de cesser de vous appeler par le telephone. Avertissez les que la poursuite de leurs appels par telephone provoquera, de votre part, une plainte pour harcellement puisque c'est de ce la qu'il s'agit.

Précisez leurs que le seul contact devra etre par ecrit.
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Bonjour,

Et bien moi en tout cas, malgré mes lettres en recommandé, ils m'ignorent totalement.... je ne sais plus quoi faire.
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bino-kebra
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15 mai 2009
> Bluzzie
15 mai 2009 à 21:33
bonjour bluzzie,
je t ai ecris mais mon texte s est colle en plein 2008.
bref j ai le meme soucis que toi avec l'IFSA, j en suis aux mises en demeure evidemment et plus que 5jours pour regler une facture que je ne peux pas payer.
tes demarches ont elles fonctionner? Ou en es tu?
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Foyer
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13 octobre 2016
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23 déc. 2008 à 16:48
Bonjour bluzzie,

Vous leur faites un courrier pour leur demander la suite reservée a votre dernier courrier en date du ...

C'est tout, pas la peine de leur faire un roman. Pensez seulement a rappeler les references de votre dossier. Envoi en LR/AR (pour prouver que vous n'avez pas attendu).

Bonnes fetes.
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bonjour foyer, est ce que tu pourras me rép stp sur le msg du 16 janvier, c le numéro 36, mais milles excuses, j'ai répondu en plein millieu des réponse de novembre, je suis désolée. nunulle la fifille.

merci d'avance, a très vite
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Foyer
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13 octobre 2016
7 479 > engy
17 janv. 2009 à 16:18
Voila, c'est fait, reponse n°40.
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sev > Foyer
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13 octobre 2016

11 févr. 2009 à 23:20
bonjour foyer pouvez vous m' aider vous aussi s'il vous plait.
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Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

Posez votre question
Bonjour Foyer
Je fait la lettre, et te tiens au courant de la suite des événements.
a bientôt
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bonjour claire
j'ai le même problème que toi pourrait tu me dire comment a tu résilier ton abonnement stp avec cette crise je ne peut plus payer cette formation et mon mari travaille que 4h part jour et moi je n'est rien, après le décès de mon petit je n'arrive toujours pas a me remettre .
j'ai dejas envoyer un courrier en disant que je n'arriver plus a suivre car j'avais eu un décès et que jais des problème psychologique mais il mon répondu que j'avais 3 ans pour terminer cette formation .répond moi stp
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Nmarc81 > sev
24 févr. 2009 à 09:04
Bonjour à vous tous.
Je suis dans le cas un peu spécial peut être mais je demande aussi.
Je suis inscrit depuis Octobre 2008 (signé et confirmé) et au chômage depuis Avril 2008 (Oui dur dur) Or depuis Décembre, nos salaires réunis (mon ARE et son emploi non CDI en CESU) sont de 1000 - 1100 € avec une apl de 196 €, un loyer de 470 + nourriture + essence + électricité .... On ne s'en sort plus j'ai même eu 2 rejet de paiement de la part de ma banque.
Je ne peux plus payer leur 90 € par mois sinon je ne m'en sors plus et de dire qu'il faut déménager c'est bien facile mais dur à trouver puis ca revient plus cher due aux frais de déménagements.
j'aimerais savoir, pour ma part, comment stopper avec eux ? J'ai déjà demandé mais ils me refusent car j'ai pas demandé avant la date limite des 3 mois.
J'ai même rendez vous chez une assistante sociale pour une facture d'électricité et un loyer impayé (420 + 470) c'est pour vous dire l'embarras de notre situation.

Merci
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13 octobre 2016
7 479 > Nmarc81
24 févr. 2009 à 10:19
Bonjour nmarc ,

Ce fil commence a saturer et les reponses peuvent se melanger en raison de la non continuité des informations.

Il vous faudrait ouvrir un fil specialement pour votre probleme. Donc ouvrez ce nouveau fil, faites un copier coller de votre reponse ci-avant. Les reponses seront alors plus adaptées a votre probleme.

Allez, on recommence et tout ira mieux.
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bino-kebra
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15 mai 2009
> Foyer
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13 octobre 2016

15 mai 2009 à 21:37
bonsoir, j ai le meme probleme que bluzzie avec le meme etablissement. le fait que j 'ai change de travail, avant trois jours de congés par semaine contre deux maintenant et 3h30 de trajet par jour, donc moins de temps, plus de gros soucis financiers, peuvent etre, pour eux de bonnes raisons de stopper la formation?
j en suis aux mises en demeure et plus que 5 jours pour regler le pb et la je commence vraiment a saturer. je ne sais pas par ou "re"commencer, refaire une lettre AR? bloquer les paiements? et j angoisse de les avoirs lundi au tel pour explications, j ai peur de me faire avoir et qu'ils aient de supers arguments juridiques et ne rien comprendre. le mieux c'est qu'un de leur professionnel-correcteur m'a tel pour me dire de stopper ma formation car mon metier actuel (opticienne)est bien plus interressant que cette formation! le personnel n'est, lui meme, pas convaincu?!
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Foyer
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7 479 > bino-kebra
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vendredi 15 mai 2009
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15 mai 2009

16 mai 2009 à 11:13
Bonjour ,

Ce fil commence serieusement a saturer et les reponses ne peuvent que se melanger, voire ne pas etre adaptées aux questions posées.

Comme je l'ai souvent repeté, il faut que vous ouvriez un fil, pour votre probleme, (faites un copier-coller) et vous aurez une (des) reponse adaptée a votre situation.

Vous avez tout a y gagner.
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Bonjour à tous!!!
Je suis dans la même situation que vous, l'établissement c'est Lignes et Formation et pour des raisons financières je souhaite arrêter car j'arrive plus à assumer....
J'ai d'abord envoyer un courrier recommandé qui expliquait ma situation et la réponse était que je ne pouvais pas résilier parce que ca fesait plus de 3 mois et que j'avais 3 ans pour finir la formation (rien à voir avec mon problème).
Alors j'ai écrit un nouveau recommandé qui décrit ma situation financière en détail en mentionnant la clause abusive citée plus haut...Je le poste aujourd'hui.Merci à foyer pour ces explications.
Aussi j'ai bloqué les prélevements...Alors suite au prochain épisode!!!!!!!

Bon réveillon quand même!!!!
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adelyne84
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9 mai 2009

31 déc. 2008 à 08:03
Bonjour à tous!!!
Je suis dans la même situation avec Ligne et Formation.Je n'arrive plus à payer et en plus ca ne me convient plus.Alors j'ai envoyer un recommandé qui décrit brievement ma situation et la réponse fut négative évidamment alors aujourd'hui je vais poster un nouveau recommandé qui cite la clause abusive de Foyer (merci!!) et qui décrit ma situation en détail...J'ai aussi bloqué les prélevements.Alors on verra la suite...

en attendant BON REVEILLON!!!!!!!
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Bonjour Foyers
J'ai bien renvoyé une lettre AR/LR disant bien ce que tu m'avait dit : c'est-a-dire que je porterais plainte
si vous continuez a m'appelé, et en même temps que je n'autorisais plus mes prélèvèments ( car entre deux j'avais reçu une autre lettre disant qu'il fallait absolument que je pai mes réglements)
Mais ils ont refuser ma lettre AR/LR.
Et m'ont renvoyé encore cette même lettre comme quoi je devais payer, et m'ont préciser mes coordonnées bancaire !
Que faire a cette situation ?? Je m'inquiète sérieusement....
Merci, et Bonne fête de fin d'année ! Tous mes voeux pour 2009
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Foyer
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13 octobre 2016
7 479
31 déc. 2008 à 16:45
Bonsoir claire,

La lettre recommandée qu'ils ont refusée, vous la gardez precieusement, sans l'ouvrir puisque vous savez ce qu'elle contient.

Ils savent que les 2 parties sont en phase de litige. Donc, vous ne devrez ouvrir que les courriers recommandés avec AR qu'ils pourraient vous envoyer. En fonction du contenu vous agirez ou reviendrez nous raconter.

Il est certain que les relances telephone vont revenir tout comme eventuellement courrier de recouvrement accompagné ou non d'une lettre d'un cabinet d'huissier. Pas de panique. revenez alors raconter.

Retenez bien que vous vous appuyez sur le motif legitime et serieux de la recommandation 91-01 (laquelle ne doit plus avoir de secrets pour vous ..)

Je vous souhaite de passer de bonnes fetes de fin d'année et mes voeux pour 2009.
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bonjour,
quel est l'article don vous parlez?
je suis inscrite chez karis formation,depui 2 ans,et me retrouve comme toutes dans l'impossibilité de continuer a payer,j'ai eu 2 recomandés avec AR,que dois-je faire?
merci pour vos conseils
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Foyer
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13 octobre 2016
7 479 > ln
4 août 2009 à 15:52
Bonjour ,

Je vous invite a lire les reponses deja faites et vous aurez toutes les indications pour retrouver cette fameuse recommandation n°91-01

Il faut un minimum d'effort de votre part quand même...
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bjr, moi ossi je sui inscrite chez karis formation et je n'arrive pas à résilier mon contrat j'ai envoyer une lettre en AR et je les ai eu pendant au moin une bonne demi_heure au téléphone la semaine derniére mais ils veulent rien savoir donc je suis allée voir un avocat gratuit qui est entrain d'étudier mon dossier (tous les documents envoyer par l'organisme de formation)et je pense que d'ici 1semaine j'aurai une réponse pour voir sil ya qq chose à faire.Pask même le cas de force majeur n'a pa réussi.je vous laisse mon adresse si jamais vous avez des questions
lie_67@hotmail.fr
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bonjour foyer

je voudrais savoir, si à votre connaissance, la loi chatel peut s'appliquer pour rompre les contrats de formation à distance?
merci de bien vouloir me répondre
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Foyer
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13 octobre 2016
7 479 > valthib
10 déc. 2009 à 18:02
Bonsoir ,

La meilleure façon de "contrer" est de lire en detail et attentivement le contenu de votre contrat et de comparer avec ce qui se passe réellement.

Apres une lecture relativement rapide de la loi Chatel, je n'ai pas relevé de possibilité d'utilisation dans le sens que vous attendez. Rien ne vous empeche d'en faire une lecture plus appliquée et, si besoin, demander precisions sur tel ou tel article.

Bonne soirée.
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13 octobre 2016
7 479
16 janv. 2009 à 20:42
Bravo Bluzzie, tres heureux pour vous.
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aide moi a resilier mon contrat de formaion avec l'ecole chez soi
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13 octobre 2016
7 479 > kam2009
22 févr. 2009 à 10:18
Bonjour Kam2009 ,

Je veux bien mais vous ne nous avez donné aucune information sur votre probleme.
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kam2009
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22 février 2009
> Foyer
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13 octobre 2016

22 févr. 2009 à 15:17
voila,il ya 4ou 5 mos je suis incrit chez ecole chez soi en formation d'ingenieur de batiment pour un montant de 9900euros avec un prelevement de 200euros par mois .je me suis rendu compte que tout ce qu'il disait au debit :formation personalisee suivie est faux.en effet ils m'envoie des cours et je me demerde.quant jai commencé a avoir des soucis de comprehansion dans certains courts:resistance des materiaux topographie electricité, j'ai allerté le service pedagogique ils n'ont fait pour moi .Alors je ne sais dans ces conditions comment devenir ingerieur sans comprendre les cours.alors j'ai decide de resisilier pour aller suivre les cours en classe.ils ont refuser ma demande de resiliaion motif j'ai depasse trois alors si j'abandonne je leur regle tout de meme le montant de 9900euros.il me propose le changement de formation a un niveau bas mais toujour a distance ce qui me convient plus car ils vont rien seulement envoyer des cours.il ne cherche qu'a me tirer de l'azrgent le reste c'est pas leur probleme.Aider moi svp
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mader > kam2009
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22 février 2009

22 avril 2009 à 18:40
Bonjour,

Pourriez vous me contacter pour des temoignages contre ECOLE CHEZ SOI

Merci

Cordialement
0
bastilla
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mercredi 24 juin 2009
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24 juin 2009
> mader
24 juin 2009 à 12:35
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13 octobre 2016
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17 janv. 2009 à 16:16
Bonjour engy ,

l etait vraiment remonté bien haut ce message.

Comme reponse , je ne peux que t'inviter a relire les differents conseils que j'ai pu donner a bluzzie. Cela permettra de gagner du temps. ce qui est valable pour l'un l'est egalement pour l'autre.

Donc les suggestions seraient les mêmes.

Si malgré tout cela l'affaire ne se regle pas, il faudra revenir nous le dire sur ce même message pour essayer de trouver une autre solution.

Il sera peut-etre utile de t'enregistrer sur le forum ce qui permettra de communiquer beaucoup plus en detail et de façon plus directe et personnalisée. Mais attend d'avoir (ou pas) une reponse de leur part.

A bientôt et bon dimanche.
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Bonjour foyer,
j'ai eu le meme problème ke toutes les personnes ici, cest à dire ke jai comencé un bts muc avec scoradis mais après plusieurs mois je ne pouvais plus payer j'ai aussi changer de formation et jai eu dautres problèmes familiaux ki font ke je nai pas pu continer mes cours et bien sur jai envoyé plusieurs lettres recomandées avec la clause dont vou parlez dans tous vos messages mais bien sur ils ont refusé et me demandent de payer. jai déménagé entre temps et je navais plus de nouvelles et là je recois un courrier dune société de recouvrement amiable et judiciaire ki sont envoyé par scoradis et ki me demandt de payer 3000e et kelk euros ou sinon ils envoit mon dossier au tribunal et ke c a moi de payer tous les frais !!!! ke faire?? je ne sais plus!!! ils sont vraiment malades ces gens de nous arnaquer kom ca !! aidez moi svp !! jai vu kon pouvait se renseigner auprès des maisons de justice. est ce utile?? vont ils maporter de l'aide???!!!
Merci pour vos réponses.
0
Foyer
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13 octobre 2016
7 479 > morgana44
3 nov. 2009 à 21:07
Bonsoir morgana ,

Si dans vos courriers vous avez fait mention de vos difficultés financières et fait reference a la recommandation 91-01, laissez les faire.

Tous les courriers que vous recevrez seront tres certainement en "ordinaire". L'expediteur n'aura aucune preuve que vous les aurez bien reçu. Donc, lisez les mais n'en tenez pas compte, même si ce sont, comme vous devez vous y attendre des promesses de tous les ennuis du monde, y compris visite d'huissier.

Vous pourrez toujours venir nous raconter ce qui se passe. Si vous recevez du recommandé avec AR, venez nous le dire tout de suite ce que contient ce courrier. Nous vous donnerons des indications.

Tant que vous n'aurez pas ete entendue et condamné par un tribunal, rien ne pourra etre fait contre votre volonté.
0
adelyne84
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9 mai 2009

21 janv. 2009 à 11:05
re bonjour a tous!!
Alors moi ils m'ont envoyé une lettre recommandé me disant qu'ils avaient essayés de me joindre plein de fois pour un entretien telephonique (aucun appel) et 3 jours après ce courrier je recois enfin leur appel que j'ai manqué mais avec un message qui me demande de rappeler pour un entretien...Je n'ai toujours pas rappeler et me demande aussi ce qu'ils vont me dire pour m'embobiner...De toute facon les prelevements été arreter,et ca ils m'en ont toujours pas parler alors que en janvier j'aurai du etre prelever le 5!!!Bref suite au prochain episode quand j'aurai decider de les rappeler, ca m'angoisse un peu.

BIS
0
Bonjour adelyne84,

Pourriez vous me contacter sur mon email, je vais passer au tribunal et hier ils m'ont fait une saisie sur compte bancaire. Je pense que nous pouvons tous nous entraider.

Merci

Cordialement
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Bonjour,

Je vais passer au tribunal contre ECOLE CHEZ SOI en septembre, ils me demande 5000€ de plus que les 3400 que je leur ais deja donné.

Mon avocat est spécialisé dans le droit à la consommation, si je recolte des temoignage, ils lui seront transmis et au terme du procès ils pourra peu être vous aider .

Contacter moi sur : alertecs@yahoo.fr


Merci à tous

Mader
0
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21 janv. 2009 à 13:12
Bonjour adelyne84 ,

Pour savoir ce qu'ils veulent, il vous suffit de les rappeler et vous saurez.

Auparavent, prenez la precaution de bien relire ce que vous leur avez ecrit de façon a rester coherenre dans vos explications.

Vous nous direz ce qu'il en est ?
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engy85
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mardi 27 janvier 2009
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27 janvier 2009

27 janv. 2009 à 11:37
bonjour foyer, comme tu me l'as dit, je me suis inscrite sur le forum, donc c n'est plus engy mais engy 85. je te tiens au courant des suites pour mon dossier quand j'aurais des nouvelles, y'a juste une tite question. j vais me baser sur les réponses que tu as formé pour bluzzie seulement voilà, eux (scoradis) ne refuse pas ma résiliation mais me demande de respecter la réglementation sur l'enseignement a distance (loi de 1971 celle ou tu dis qu'elle est vielle comme tout cette povre loi et qui est devenu l'article L444-8 du Cde l'educ).et donc q je leur dois 504e pour multiple frais et fourniture. dois-je quand alors me basé sur l'article n°91-01??? et comment je fais pour te joindre le jour ou ce sujet de conversation sera bloqué car au bout de 50msg dans une conversation, elle devient bloquée?? merci et a très vite
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Foyer
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27 janv. 2009 à 13:03
Bonjour engy85 ,

Tout d'abord, pour me joindre "directement", tu peux le faire par la messagerie du forum.

Pour la recommandation n° 91-01 elle est en vigueur et ultérieure a la reference qu'ils annoncent.

Pour les differents frais de fournitures et autre, si la "marchandise" n'a pas ete fournie, il n'y a pas a la payer. Cela fait aussi partie de la même recommandation:" ... de contraindre le consommateur a accepter des ventes ou des services liés ou subordonnés; "
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bonjour, je suis dans une position similaire sauf que l'organisme c'est le CNED. je me suis inscrite en décembre dernier, j'étais en CDD qui devait aboutir à un CDI (je travaillais uniquement le matin) mais ça ne s'est pas passé comme ça, je me suis retrouvée au chômage... je viens de décrocher une formation d'assistante dentaire et je ne pourrais donc pas suivre en même temps les cours du cned, ni effectuer le stage obligatoire. pensez vous que c'est un motif légitime pour résilier mon contrat d'enseignement ??
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bonjour.

je me suis inscrite a Culture et Formation.
J'ai renvoyer la demande d'inscription mardi dernier avec le cheque d'acompte et le Rib.
Vendredi j'ai recu le premier module de cours et une offre prealable de vente a credit!
Mais comme c'est pas reconnu d'Etat j'ai pas envie de me faire arnaquer.
Du coup je veux arreter et faire la formation au CNED!
Est-ce que la resiliation avant les 3 mois est valable dans mon cas?
Faut-il donner une justification?
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Foyer
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9 févr. 2009 à 12:13
Bonjour ramses ,

N'aynat pas votre contrat sous les yeux, je ne puis deviner quelles sont les conditions prevues.

A vous de les relire et de voir si vous entrez dans le "cadre" .
0
oups la nouille !! j'ai pas posté où je devais, question 47, si vous pouviez m'éclairer se serait gentil. merci
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Foyer
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9 févr. 2009 à 13:31
Bonjour Aliia57 ,

Il faut relire votre contrat pour confirmer.

A mes yeux, il me semble que votre nouvelle formation va vous placer dans une situation où vous ne pourrez pas assurer les deux (formation dentaire et cours) . Ceci me parait etre un motif legitime et serieux.
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J'ai pas eu de contrat avec les conditions, juste une feuille comme quoi je suis bien inscrite.....
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viruskail
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22 févr. 2009 à 15:12
Bonjour, je me suis inscrite a la formation culture et formation est j'aimerais résilier, je n'arrive pas a payer...aidez moi
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viruskail
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23 févr. 2009 à 18:43
il me demande 400€ d'indemnités....
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Foyer
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Bonsoir viruskail ,

Ce fil commence a saturer, il serait bon que vous en ouvriez un en nous exposant des elements qui puissent nous permettre de vous aider, si possible.
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Foyer
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Bonjour Kam ,

Votre histoire me parait difficile a resoudre.

Ce qui m'etonne c'est que vous ne vous soyez pas rendu compte que vos connaissances ne vous permettraient pas de suivre correctement cette formation.

Ingenieur en batiment, c'est un beau titre et je crains que ce ne soit cela qui vous ait "attiré", sans que vous ne sachiez où vous mettiez les pieds.

Vous avez dû vous absenter, je suppose, durant les 3 mois de preavis. essayez voir de jouer sur cela pour faire resilier votre contrat et utilisez egalement les conseils que j'ai pu indiquer dans les autres messages, en particulier la recommandation 91-01 a laquelle je fais reefrence dans la reponse n°25 de ce fil.


Je pense qu'il serait preferable que vous ouvriez un fil, specialement pour vous car sur celui-ci, il y a plusieurs cas exposés et le risque de se "planter" dans les reponses est grand, ce qui serait dommage pour vous.
Donc, ouvrez un nouveau fil, faites un copier coller de votre texte, ajoutez nous quelques dates (signature du contrat, depart et retour de voyage, lettres envoyées pour la formation et autres). Nous aurons ainsi un exposé oplus precis de votre situation.

A bientot, sur le nouveau fil.
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