Abandon de chantier
Résolu/Fermé
ETEMYA
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Roger F -
Roger F -
Bonjour, après de multiples désaccords avec notre maçon celui-ci à quitté le chantier après avoir effectué la moitié du travail, le litige porte sur un trop long délai d'exécution des travaux et surtout une très mauvaise volonté,( je précise que nous fournisssions tous les matériaux il n'avait que la main d'oeuvre à sa charge) de la part de cet entrepreneur. Titulaire d'une garantie décennale il a effectué les fondations, la dalle du sous sol et l 'élévation des murs de ce dernier. Je suis très embêté car je ne sais pas dans quel mesure un autre artisan peut couler le plancher haut du sous sol et monter les murs du rez de chaussé sur un e construction entâmée par un autre. Veuilez je vous pris m'éclairer et si possible me rassurer sur ce point. Merci
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9 réponses
Bonjour,
Avant toute chose, je suppose qu'il y a un contrat de travail qui vous lie avec l'entrepreneur.
Vous devez donc lui envoyer une mise en demeure de reprendre le chantier. Dans ce courrier que vous enverrez en LR/AR, vous rappellerez l'existence du contrat existant, les conditions qui etaient prevues en ce qui concerne la realisation de l'ouvrage.
Vous le mettez en demeure de reprendre le chantier sous un delai de10 jours et qu'à defaut vous demanderez l'intervention du tribunal et de son assurance (si vous avez les coordonnées et le n° de police).
Vous lui demandez de vous faire une reponse par ecrit.
Faites deja cela et tenez nous au courant de la reponse ou de la reaction.
Avant toute chose, je suppose qu'il y a un contrat de travail qui vous lie avec l'entrepreneur.
Vous devez donc lui envoyer une mise en demeure de reprendre le chantier. Dans ce courrier que vous enverrez en LR/AR, vous rappellerez l'existence du contrat existant, les conditions qui etaient prevues en ce qui concerne la realisation de l'ouvrage.
Vous le mettez en demeure de reprendre le chantier sous un delai de10 jours et qu'à defaut vous demanderez l'intervention du tribunal et de son assurance (si vous avez les coordonnées et le n° de police).
Vous lui demandez de vous faire une reponse par ecrit.
Faites deja cela et tenez nous au courant de la reponse ou de la reaction.
Bonjour,
Il faut surtout faire ce que vous dit foyer avant toute chose...
Maintenant le problème va être de trouver un nouveau maçon. Parce si il reprend votre chantier il accepte le travail de l'autre maçon avec toutes les conséquences juridiques (malfaçons, etc....)
Je reste à votre disposition pour tous renseignements complémentaires...
Il faut surtout faire ce que vous dit foyer avant toute chose...
Maintenant le problème va être de trouver un nouveau maçon. Parce si il reprend votre chantier il accepte le travail de l'autre maçon avec toutes les conséquences juridiques (malfaçons, etc....)
Je reste à votre disposition pour tous renseignements complémentaires...
COMME INDIQUE PLUS HAUT PAS DE CONTRAT DE TRAVAIL SIGNE ET JE N AI PAS LA MOINDRE ENVIE QUE CET INDIVIDU REVIENNE CAR JE PENSE QU IL ME CAUSERA ENCORE PLUS DE SOUCIS QU AVANT LE "LITIGE FINAL". IL EST VRAI QUE L AUTRE ENTREPRENEUR QUE J AI RENCONTRE HIER M A FAIT PART DE SA CRAINTE QUANT A LA NATURE DES FONDATIONS ET LE FAIT D ASSUMER LA GARANTIE DECENNALE POUR SON COMPTE J AI UN AVANTAGE AYANT FOURNIS LES MATERIAUX JE PEUX LUI PROUVER DE QUOI ELLES SONT FAITES LA QUANTITE DE BETON ET LA QUALITE DE LA FERAILLE. CERTES UN PETIT AVANTAGE MAIS QUE FAIRE D AUTRE MA MAISON ENTAMEE MON PRET ENTAME LE MACON ME DONNAIT DES CAUCHEMARS ET A PRESENT J AI CETTE CRAINTE DE MAISON INACHEVEE ET DU REMBOURSEMENT DU PRET. BREF PAS LE MORAL. MERCI DE M ACCORDER DE L ATTENTION
Bonsoir,
je suis artisan maçon en Provence, sur le chantier oû je viens de faire une maison, la partie toiture a été confié à un charpentier qui ne vient plus finir son travail de toiture alors que des fuites (lors les dernières pluies) sont apparues.
Il y a un architecte qui suit le chantier.
Alors aprés deux mise en demeure de faire ( les réparations et la suite du travail) avec date butoire ( 15 jours chaque fois ) + mise en demeure du propriétaire avec mise en demeure de faire avec date limite d'intervention.
Il vient d'être décidé lors de la dernière réunion de chantier (tous les jeudis) et inscrit sur le pv de réunion:
L'entreprise est absente une nouvelle fois à la réunion sans justification.
Elle n'est toujours pas intervenue pour reprendre ses ouvrages et assurer le hors d'eau.
Aucune précision supplémentaire n'a été apportée à ce jour par l'entreprise au sujet de cette intervention
malgré les différentes relances.
Ainsi, eu égard aux différentes mises en demeure (cf. notre courrier de mise en demeure du 17 septembre
2009 et le courrier de mise en demeure du maître d'ouvrage du 26 septembre 2009),
Il est convenu avec le maître d'ouvrage, la résiliation du marché signé avec l'entreprise
xxxxxxxxxxxxxx, pour les causes suivantes :
– abandon de chantier
– non respect, par l'entreprise, de ses obligations.
L'entreprise sera convoquée sur chantier pour dresser, en présence d'un huissier de justice, un constat des
ouvrages exécutés.
Ce constat permettra la rédaction d'un bordereau mentionnant les paiements effectués à ce jour par le
maître d'ouvrage à l'entreprise et le montant des prestations réellement effectuées sur le chantier par
l'entreprise.
Voici comment l'architecte de notre chantier intervient.
Cordialement
je suis artisan maçon en Provence, sur le chantier oû je viens de faire une maison, la partie toiture a été confié à un charpentier qui ne vient plus finir son travail de toiture alors que des fuites (lors les dernières pluies) sont apparues.
Il y a un architecte qui suit le chantier.
Alors aprés deux mise en demeure de faire ( les réparations et la suite du travail) avec date butoire ( 15 jours chaque fois ) + mise en demeure du propriétaire avec mise en demeure de faire avec date limite d'intervention.
Il vient d'être décidé lors de la dernière réunion de chantier (tous les jeudis) et inscrit sur le pv de réunion:
L'entreprise est absente une nouvelle fois à la réunion sans justification.
Elle n'est toujours pas intervenue pour reprendre ses ouvrages et assurer le hors d'eau.
Aucune précision supplémentaire n'a été apportée à ce jour par l'entreprise au sujet de cette intervention
malgré les différentes relances.
Ainsi, eu égard aux différentes mises en demeure (cf. notre courrier de mise en demeure du 17 septembre
2009 et le courrier de mise en demeure du maître d'ouvrage du 26 septembre 2009),
Il est convenu avec le maître d'ouvrage, la résiliation du marché signé avec l'entreprise
xxxxxxxxxxxxxx, pour les causes suivantes :
– abandon de chantier
– non respect, par l'entreprise, de ses obligations.
L'entreprise sera convoquée sur chantier pour dresser, en présence d'un huissier de justice, un constat des
ouvrages exécutés.
Ce constat permettra la rédaction d'un bordereau mentionnant les paiements effectués à ce jour par le
maître d'ouvrage à l'entreprise et le montant des prestations réellement effectuées sur le chantier par
l'entreprise.
Voici comment l'architecte de notre chantier intervient.
Cordialement
Bonsoir,
Je craints que vous ne vous soyez embarqué dans une grosse galere dont vous pourrez avoir du mal a en sortir.
Pourquoi avoir decidé de prendre en compte la construction ? Vous n'etes pas du metier et risquez de tomber sur des margoulins comme votre maçon.
Je vous confirme la necessité de le relancer par LR/AR comme indiqué dans mon message de ce jour à 16h42. Il existe un devis qu'il vous a fourni pour un travail qu'il a chiffré. Il doit donc s'y tenir et vous donner ses intentions pour la suite.
Faites trés attention car si vous prenez un autre maçon sans avoir un ecrit que le premier abandonne, il pourrait ensuite se retourner contre vous car vous n'aurez aucune preuve de son desistement.
Au fait, l'avez vous deja payé ? si oui, combien ? tout ou une partie seulement ? (Je ne vous demande pas de chiffre en euros)
Il faudrait faire intervenir la garantie decenale du maçon si vous avez les coordonnées de son assurance. Sinon, faites lui un courrier LR/AR pour le mettre en demeure de vous fournir ces renseignements sous 8 jours.
En l'absence de reponse, vous irez voir au tribunal d'instance pour demander que vous soit delivrée une injonction de faire. C'est un imprimé a remplir.
Il est certain que votre chantier va etre a l'arret pendant ce temps là mais il vous faut avancer TRES prudemment.
Une proposition: essayez de prendre contact avec un constructeur de maison individuelle et contez lui vos ennuis. Je suis persuadé que si vous l'invitez a venir voir, et s'il est un minimum sympa, il pourra vous dire si le travail est bien fait ou non. A partir de là, vous saurez a quoi vous en tenir.
Peut-etre ce constructeur pourra t-il vous conseiller un ou des maçons dont il connait la façon de travailler. Et là, ce sera l'avis d'un pro de la construction.
Il va vous falloir du courage car vous rentrez dans une periode difficile. Tenez nous au courant.
Je craints que vous ne vous soyez embarqué dans une grosse galere dont vous pourrez avoir du mal a en sortir.
Pourquoi avoir decidé de prendre en compte la construction ? Vous n'etes pas du metier et risquez de tomber sur des margoulins comme votre maçon.
Je vous confirme la necessité de le relancer par LR/AR comme indiqué dans mon message de ce jour à 16h42. Il existe un devis qu'il vous a fourni pour un travail qu'il a chiffré. Il doit donc s'y tenir et vous donner ses intentions pour la suite.
Faites trés attention car si vous prenez un autre maçon sans avoir un ecrit que le premier abandonne, il pourrait ensuite se retourner contre vous car vous n'aurez aucune preuve de son desistement.
Au fait, l'avez vous deja payé ? si oui, combien ? tout ou une partie seulement ? (Je ne vous demande pas de chiffre en euros)
Il faudrait faire intervenir la garantie decenale du maçon si vous avez les coordonnées de son assurance. Sinon, faites lui un courrier LR/AR pour le mettre en demeure de vous fournir ces renseignements sous 8 jours.
En l'absence de reponse, vous irez voir au tribunal d'instance pour demander que vous soit delivrée une injonction de faire. C'est un imprimé a remplir.
Il est certain que votre chantier va etre a l'arret pendant ce temps là mais il vous faut avancer TRES prudemment.
Une proposition: essayez de prendre contact avec un constructeur de maison individuelle et contez lui vos ennuis. Je suis persuadé que si vous l'invitez a venir voir, et s'il est un minimum sympa, il pourra vous dire si le travail est bien fait ou non. A partir de là, vous saurez a quoi vous en tenir.
Peut-etre ce constructeur pourra t-il vous conseiller un ou des maçons dont il connait la façon de travailler. Et là, ce sera l'avis d'un pro de la construction.
Il va vous falloir du courage car vous rentrez dans une periode difficile. Tenez nous au courant.
Bonsoir gautierseb ,
Il faudrait nous en dire plus sur le maçon en question.
L'aviez vous contacté pour un travail precis ? ou fait-il partie de sous traitant sollicité par votre constructeur de maison ?
Il faudrait nous en dire plus sur le maçon en question.
L'aviez vous contacté pour un travail precis ? ou fait-il partie de sous traitant sollicité par votre constructeur de maison ?
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La législation juridique et financière évolue en permanence...
j'ai également presque le meme souvis avec un macon sur mon chantier depuis juillet 2008 pour un contrat de 20 000 €
il devait rester a lui payer 30% a la fin soit 6000 euros mais dans les faits nous lui avons avances plus que prévue et il doit rester 3000€ à lui donner
plus précisement le reste du chantier a terminer ne correspont pas à la somme restabte a lui payer il reste pour 7 ou 8000 euros de travail mais bon le contrat prévoyait 70% a la moitié du chantier ...
la, ... le macon ne reponds plus aux appels et ne va pas chercher le recommandé de mise en demeure
j ai téléphoné a la chambre des metiers et il apparait qu'il est radié depuis 1996 pour liquidation judiciaire.
je ne suis plus que faire
si je prends avocat + huissier est ce que cela sera a sa charge!?
peut il invoquer d'etre insolvable ? c'est quoi la definition de insolvable .... je suis degouté car en plus je l'ai vu travailllé sur un autre chantier ... merci de votre aide
meme juste des mots
cdt