Combien de temps peu durer la procédure d'app
serrena150@aol.com
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serena -
serena -
Bonjour,
j ai était assinée au tribunal pour propos diffamatoires et dénociations calomieuses, j'ai était ralaxée de fait de propos diffamatoires et dénonciations calomieuses. Bien sur la partie civile a fait appel de la déscisin qui lui a était refusé, mon avocat a alors fait appel pour des dommages inter et peu etre une condanation envers la partie cicile ce que je voulais savoir c'est combien de temps dure la prcédure quand on fait appel merc de votre réponse
j ai était assinée au tribunal pour propos diffamatoires et dénociations calomieuses, j'ai était ralaxée de fait de propos diffamatoires et dénonciations calomieuses. Bien sur la partie civile a fait appel de la déscisin qui lui a était refusé, mon avocat a alors fait appel pour des dommages inter et peu etre une condanation envers la partie cicile ce que je voulais savoir c'est combien de temps dure la prcédure quand on fait appel merc de votre réponse
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Je trouve que 1 an çela fait bcp!!!! Et ben moi j'éatais assigné pour propos diffamatoire et au tribunal la partie civile réclamé 1500€ de dommages interet et 1€ symbolique. Mais j'ai étais relaxé par le tribunal pénal donc la j'attend le résultat de l'appel mais mon aocat est confiant et en plus comme la partie c ivile a fait appel mon avocat aussi pour des dommages interet j'attend. A biento