Velux et declaration préalable
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Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 - 12 oct. 2008 à 10:40
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 - 12 oct. 2008 à 10:40
Bonjour,
Bonjour,
Je dois faire poser un vélux dans mes combles, comment remplir la déclarations de travaux , ce n'est pas dans la partie aménagement (chapitre 4), je pense que je dois le noter dans chapitre 5 (projet de construction), cependant je ne vois aucune zone ou case précisant la pose d'une fenetre de toit. Dois je simplement l'indiquer dans la description des travaux ?
De plus je ne crée pas de SHOB ET SHON suppléméntaire dois je remplir les zones concernant ce sujet ?
Merci de vos réponses
Bonjour,
Je dois faire poser un vélux dans mes combles, comment remplir la déclarations de travaux , ce n'est pas dans la partie aménagement (chapitre 4), je pense que je dois le noter dans chapitre 5 (projet de construction), cependant je ne vois aucune zone ou case précisant la pose d'une fenetre de toit. Dois je simplement l'indiquer dans la description des travaux ?
De plus je ne crée pas de SHOB ET SHON suppléméntaire dois je remplir les zones concernant ce sujet ?
Merci de vos réponses
A voir également:
- Comment remplir une déclaration préalable de travaux pour une toiture
- Déclaration préalable de travaux pdf - Guide
- Délai de réponse déclaration préalable de travaux - Guide
- Oubli déclaration achèvement travaux ✓ - Forum Immobilier
- Attestation de fin de travaux pdf - Guide
- Déclaration circonstanciée modèle - Guide
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12 oct. 2008 à 10:40
12 oct. 2008 à 10:40
Bonjour
la pose d'un velux est un amenagement de l'existant.
Rien ne vous empeche de demander la confirmation a votre mairie puisque c'est elle qui "instruit" la demande/declaration en premier lieu.
la pose d'un velux est un amenagement de l'existant.
Rien ne vous empeche de demander la confirmation a votre mairie puisque c'est elle qui "instruit" la demande/declaration en premier lieu.