ACCORD FAIT AVEC LES ANCIENS PROPRIETAIRE
MAG
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Dansemacabre -
Dansemacabre -
Bonjour,
Nous venons mon mari et moi de signer un compromis de vente, lors de la signature mon mari s'est rendu compte que le cadastre ne correspondait pas avec ce que nous avions vu lors de la visite de la maison. Je m'explique : lorsque nous avons visite la maison, il y avait un passge sur le coté de la maison qui nous permettez de faire le tour de la maison afin de rejoindre notre jardin, le probleme c'est que ce passage sur le cadastre n'apparait pas. MOn mari vient d'appeler l'ancien propriétaire ( qui a revendu à notre vendeur), et ce dernier vient d'annoncer à mon mari qu'à cet endroit il y avait une cabane à lapin qui a été detruit et en accord avec la propriétaire du terrain acoller, le propriétaire lui a céder 50 cm de son terrain sur toute la longueur pour recuperer de son côté un terrain plus droit et aussi le fameux chemin ? Que devons nous faire ????
Merci de votre réponse.
magalie
Nous venons mon mari et moi de signer un compromis de vente, lors de la signature mon mari s'est rendu compte que le cadastre ne correspondait pas avec ce que nous avions vu lors de la visite de la maison. Je m'explique : lorsque nous avons visite la maison, il y avait un passge sur le coté de la maison qui nous permettez de faire le tour de la maison afin de rejoindre notre jardin, le probleme c'est que ce passage sur le cadastre n'apparait pas. MOn mari vient d'appeler l'ancien propriétaire ( qui a revendu à notre vendeur), et ce dernier vient d'annoncer à mon mari qu'à cet endroit il y avait une cabane à lapin qui a été detruit et en accord avec la propriétaire du terrain acoller, le propriétaire lui a céder 50 cm de son terrain sur toute la longueur pour recuperer de son côté un terrain plus droit et aussi le fameux chemin ? Que devons nous faire ????
Merci de votre réponse.
magalie
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4 réponses
Déjà, il faut chercher un trace de cette transaction : un accord verbal n'est pas suffisant pour valider la cession du chemin et des 50 cm de terrain par un précédent propriétaire. Vous pouvez en parler au notaire pour qu'il fasse ces vérifications.
Ensuite, vérifiez bien ce qui est mentionné sur le compromis de vente, et que cela correspond bien à la réalité. Si ce n'est pas le cas, je pense que c'est une raison suffisante pour rendre caduc le compromis de vente.
Ensuite, vérifiez bien ce qui est mentionné sur le compromis de vente, et que cela correspond bien à la réalité. Si ce n'est pas le cas, je pense que c'est une raison suffisante pour rendre caduc le compromis de vente.
Bonjour,
Tout d'abord merci de vos reponses.
Nous avons fait mettre une clause suspensive dans le compromis en demandant à la propriétaire actuelle ( qui a acheté avec le meme probleme de cadastre, mais sans le voir)de s'entendre avec le propriétaire actuel du terrain acoller ( descendant de la dame qui a fait l'accord avec l'ancien propriétaire). L'ancien propriétaire dit qu'il doit encore avoir cet accord en ecrit... Est ce suffisant ? Ce papier peut il nous servir à faire venir un géometre et faire changer le cadastre ?.
Merci
Tout d'abord merci de vos reponses.
Nous avons fait mettre une clause suspensive dans le compromis en demandant à la propriétaire actuelle ( qui a acheté avec le meme probleme de cadastre, mais sans le voir)de s'entendre avec le propriétaire actuel du terrain acoller ( descendant de la dame qui a fait l'accord avec l'ancien propriétaire). L'ancien propriétaire dit qu'il doit encore avoir cet accord en ecrit... Est ce suffisant ? Ce papier peut il nous servir à faire venir un géometre et faire changer le cadastre ?.
Merci
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