tva sur la plus value?

Question

Bonjour,
Suite à une séparation, je revend ma maison (reesidence principale), celle fut l'objet d'un permis de travaux déclarés achevés  il y a 4 ans, il me reste environ 78000e à payer dessus et je devrais si tout va bien la laisser partir à 190 000€ il faut savoir qu'il y a pour environ 106 000€ d'acht et de travaux compris  à  la base.
On parle de tva à rembourser , je ne comprends par rapports  à quoi et sur la base de quoi : achat + travaux ? plus value ?
j'avoue avoir peur de ne récupérer que peu d'argent aprés tout cela
quelqu'un peut il m'eclairer r?
merci d'avance


j'en posséde une seconde résidence secondaire acheter achat + travaux 110 000€ prix de la revente prévue 140000€,je sais que je devrais payer une taxe sur la plus value environ 27% est ce tout ?

tevanaa · Answer

tout dépend des travaux que vous avez réalisés sur ce bien
l'administration estime que selon l'ampleur des travaux, vous avez fait de la reconstruction et non une simple rénovation

si gros travaux alors elle assimile la vente à du neuf et donc soumise à tva : prix de vente stipulé TTC à charge pour vous de reverser la tva
si ces travaux ne sont que de simples rénovations : pas de tva; le prix de vente est net et l'acquéreur paie les droits d'enregistrement

la notion de gros travaux est assez floue, mais l'administration a sorti une nouvelle instruction où elle précise cette notion et permet  de faire le distinguo

ce qu'il faut donc voir pour vous c'est : les travaux que j'ai réalisé ont ils pour conséquence de faire de ce bien un immeuble neuf 

pour ce qui est de votre seconde residence, si vous etes proprio depuis moins de quinze ans, vous serez taxé au taux de 27% sur la différence entre prix de vente et prix d'achat, avec des abattements et dédutions en fonction de votre situation
vous parlez là aussi de travaux sur ce bien
le même problème que ci-dessus se pose si les travaux ont été réalisés depuis moins de cinq ans

gets_73 · Answer

en fait j'ai refait le toit refait la plomberie refait l'électricité ajouter des niveaux donc crée de la surface habitable, la tva qui m'est réclamer s'applique sur le prix de vente ?
le prix d'achat et les travaux globale ne viennent pas en déduction?
j'ai fait des travaux moi meme et utiliser des professionnel (toiture, plomberie, et maçonnerie, assainissements), j'ai payer une tva à 5.5% la dessus qu'en est  il?

tevanaa · Answer

les travaux que vous avez effectuez sont de gros travaux, notamment le fait que vous ayez créé de la surface habitable supplémentaire; vous serez donc soumis à la tva

quand vous vendrez ce bien, le prix de vente sera établi toutes taxes comprises
sur ce prix, vous encaisserez le prix hors taxes, et vous reverserez à l'administration la tva sur prix au taux de 19,6% sous déduction de toute la tva par vous supportée depuis l'achat de ce bien jusqu'à sa vente (sur factures)
ces factures peuvent être d'entreprises ou de matériaux, peu importe, pourvu que ces factures soient à votre nom, et fassent ressortir clairement la tva payée (pas de devis) et portent sur ce bien !
sur le prix d'achat de ce bien vous n'avez pas payé de tva, outre sur les frais d'achat; donc seule cette tva sur frais sera déductible
si vous revendez ce bien après cinq ans de la déclaration d'achèvement de ces travaux, alors on ne parlera plus de tva.

Pour ce qui est de la plus value, ce qui n'est pas la même chose
il sera calculé la différence entre le prix de vente du bien et le prix d'achat de ce même bien,
vous pourrez déduire la tva ainsi payée, les travaux sur seules factures d'entreprises ou au forfait de 15% du prix d'achat du bien;
et vous aurez des abattement après cinq ans de détention de ce bien

si vous n'étes pas pressé de vendre, financièrement parlant, attendez les cinq ans de l'achèvement des travaux, vous perdrez moins

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