Calcul du prix de revient de la construction

dany2008 - 3 oct. 2008 à 15:57
tevanaa Messages postés 1340 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 12 septembre 2012 - 3 oct. 2008 à 19:44
Bonjour,
j'ai construit une maison il y a 4 ans et je souhaites la revendre dès son 5 ème anniversaire pour arrêter moi si je me trompe ne pas être soumis à la tva immobilière.
J'aurai donc à m'acquitter de l'impôt sur la plus value: ma ? est double
1/ quel est le taux exact de l'impôt 5 ans après la construction?
2/ j'ai pratiquement tout fait dans cette maison et j'ai donc peu de factures d'artisans pour estimer le prix de construction, je risque donc de me faire voler le fruit de mon travail, si on ne présente pas de factures après 5 ans y a t'il une méthode autre utilisée par le fisc pour estimer le prix de revient de la maison et donc de calculer la plus value? J'ai entendu parler d'une méthode par des stats et aussi d'un forfait. Lumière s'il vous plait.
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2 réponses

tevanaa Messages postés 1340 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 12 septembre 2012 1 713
3 oct. 2008 à 19:44
vous avez raison sur le fait que la vente ne sera pas en tva si vous vendez après les cinq ans de la déclaration d'achèvement des travaux

pour ce qui est de la plus value, et si ce bien ne constitue pas au jour de la vente votre résidence principale vous serez donc taxé !
il est certain que seules les factures d'entreprises sont déductibles; plus aucune factures de matériaux ni même une main d'oeuvre quelconque n'est pris en compte aujourd'hui par l'administration
il n'y a aucun tuyau ou astuce pour échapper au fait que vous avez fait cette construction sauf à attendre d'être propriétaire depuis plus de cinq ans ; dans ce cas, vous pouvez appliquer un forfait de 15% de la valeur achat du bien concernant les travaux à déduire

mais votre plus value vous est double en fait :
1- plus value terrain
2- plus value construction

exemple
terrain acquis en 2003 : 40000 €
maison édifiée en 2004 : cout construction 70000€
vente en 2008 : 170000€ TTC ventilé en 110000€ TTC maison (dont 18030€ de TVA) et 60OOO€ TTC terrain (dont 9830€ de tva)

1- plus value terrain :
prix de vente...................................60000€
- tva sur prix vente terrain................. 9830€
prix vente net.................................50170€

Prix achat...........40000€
Frais achat...........3000€
Prix achat net.....43000€

Plus value brute..............................50170€
.................................................-.43000€
plus value brute..............................7170€
Abattement détention......................0€
Plus value nette..............................7170€

2- Plus value construction
Prix vente.....................................110000€
- TVA sur vente maison................- 18030€
prix vente maison...........................103440€

- Cout de construction......................70000€
Plus value nette.............................33440 €

Plus value totale :
TERRAIN......................................7170€
MAISON.....................................33440€
Total.........................................40610€
- abattement général.....................1000€
TAXABLE....................................39610€
x 27%.......................................10695 € à payer

Ce cout des travaux est soit réel sur factures d'entreprises dans les cinq ans de l'acquition soit au forfait de 15% de la valeur maison si après cinq

bien compliqué désolée !

bonne soirée
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