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Changement de grenier

lou lou - 30 sept. 2008 à 15:11
 lou lou - 1 oct. 2008 à 10:24
Bonjour,
jai changer mon grenie en 2psc il ya 4ans je paye me impot pour ce 2pscjai pas fait douverture jai juste poses les feunettre les ouverture son dorigine aujourdhui je voudrée le vendre an appartement et fair changer mon titre de propriete pour ce bien

1 réponse

Réponse 1 / 1
lbigaret Messages postés 12754 Date d'inscription samedi 20 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 juillet 2014 4 589
30 sept. 2008 à 15:20
Pas de problème, vous avez eu une autorisation de travaux je suppose (pour - de 20m²) ou un permis. L'acte de vente futur comportera la nouvelle désignation complète du bien.
-1
lou lou
1 oct. 2008 à 10:24
bonjour et merci pour votre reponce
(mon grenier fais 50 M2)

me moi jai pas fais de demarche pour les traveau a la mairie il ya 4ans je les fais juste au impot
aujourdhui on me di quil falais aussi le fair a la mairie ,et que je risque de pas avoir les autorisation pour le changement de mon acte pour la ceparation de mon grenier et de mon appartement
merci pour tout escuse moi pour les faute dorphografe
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