Heritage tante

Bonjour

Votre tante a-t-elle des enfants et/ou un mari ?
quel age a-t-elle ?
votre mère est-elle encore en vie ?

Quelle est la valeur de la maison ? (environ)

Bonjour,

En supposant que votre tante et votre mère n'ont pas d'autres frères et soeurs (et que leurs parents sont décédés) :

actuellement, si votre tante décède avant votre mère, votre mère hérite. Elle a 0 droits de succession à payer jusqu'à 15 195 euros, puis 35 % jusqu'à 23 299 euros, puis 45 % au-dessus. (soit 73 351 euros)

si votre mère décède avant votre tante, c'est vous qui hériterez de votre tante. Vous aurez 0 droits jusqu'à 15 195 euros, puis 55 % au-dela (soit 90 642 euros)

Une solution pourrait être pour votre tante de faire une donation partielle de la nue-propriété de sa maison à sa soeur et à vous (ce n'est pas efficace pour votre fils, car il n'a vis à vis de sa grande tante qu'un abattement de 1 520 euros et 60 % de droits au-dela...)

La nue propriété de la maison vaut (compte tenu de l'age de votre tante) 70 % soit 126 000 euros.
Votre tante pourrait garder 100 % de son usufruit, et faire une donation à votre mère par exemple de 20 % (soit 25 200 euros) et à vous de 5 % (soit 6 300 euros) de la nue-propriété. Droits de donation = 3 691 euros
Plus les honoraires d'actes du notaire...

Aprés 6 ans, elle pourra encore faire une donation de 25 % de la nue-propriété, etc... En théorie, elle peut donc en 4 fois faire la donation de 100 % de la nue propriété (soit 14 764 euros de droits)...... Mais si elle décède entretemps, on calculera les droits de succession en prenant en compte les donations intervenues dans les 6 années avant le décès....

Une autre solution, est qu'elle vende la nue-propriété de la maison, en gardant l'usufruit. Elle peut ensuite placer le fruit de la vente sur un contrat d'assurance-vie, dont elle gardera d'ailleurs la disponibilité jusqu'à son décès. En nommant bénéficiaire du contrat votre mère (puis vous en cas de pré-décès), il y aura un abattement (sans impots) sur les 30 500 premiers euros versés par votre tante, puis application des droits de succession normaux comme ci-dessus (abattements compris) sur le solde. Mais cela signifie que vous n'aurez pas la maison...