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1 réponse
bonjour : Si ce passage est constitué de deux parcelles de surface égale faisant partie du terrain de votre frère et du votre, il faudra vous donner une autorisation réciproque de passer sur les bandes égales de terrain qui forment le passage. Mais il faudrait faire cela devant notaire.
En attendant, vous pouvez faire un papier sous seing privé, mais juste provisoirement, car ce n'est pas conseillé de la laisser ainsi. Et prévoir que l'entretien est à la charge des riverains, dont le nombre peut augmenter s'il y a vente de l'arrière. Prévoir aussi que ce n'est que pour usage d'habitation à l'exclusion de toute activité notamment de celles nécessitant le passage de véhicules lourds. Vous pouvez prévoir des restrictions qui vous paraissent utiles.
Pour être règlementaire, ce passage doit faire 4 m au minimum.
Mais il vaudrait mieux en parler avec votre notaire, qui pourrait vous conseiller.
En attendant, vous pouvez faire un papier sous seing privé, mais juste provisoirement, car ce n'est pas conseillé de la laisser ainsi. Et prévoir que l'entretien est à la charge des riverains, dont le nombre peut augmenter s'il y a vente de l'arrière. Prévoir aussi que ce n'est que pour usage d'habitation à l'exclusion de toute activité notamment de celles nécessitant le passage de véhicules lourds. Vous pouvez prévoir des restrictions qui vous paraissent utiles.
Pour être règlementaire, ce passage doit faire 4 m au minimum.
Mais il vaudrait mieux en parler avec votre notaire, qui pourrait vous conseiller.
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