Donner son usufruit

ZOZO - 17 sept. 2008 à 10:28
 ZOZO - 19 sept. 2008 à 12:52
Bonjour,je voudrais ssavoir si vous pouvez me repondre voila j'etait moi meme et mon mari usufruitier d'un appartement et ma fille en nu proprieter mon mari un jour a decider d'aller donner son usufruit a notre fille car je t'ient a vous dire qui l'avait des dettes il a fait sa donc il c'est rendu insolvable car non etions separer je voudrais savoir si je peut avoir un recour car moi meme maintenant lui etant decede je doit regler c'est dette et ma fille non pourtant elle etait au courant des dette on ma dit que normalement on paye c'est dette et on donne apret je voudrais savoir si ma fille doit m'aider a regler les dette du pere puisque elle a pris son usufruit ou si je peut faire marcher la justice mercide me repondre

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Eric Roig Messages postés 4119 Date d'inscription vendredi 3 août 2007 Statut Webmaster Dernière intervention 13 juin 2023 14 530
18 sept. 2008 à 14:20
Je suis désolé, mais la question ne paraît pas très claire. Pourriez-vous la reformuler différemment ? Cordialement
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vous avez raison meme pour moi c'est pas evident voila j'ai eut un heritage ma fille en nu propriete et mon ex epoux et moi meme en usufruit voila que mon ex epoux a donner son usufruit a notre fille c'est a dire sa part d'usufruit pourtant un usufruit cetain a la mort de la personne mais lui vu qu'on avait des credit a la consommation il c'est debarasser de suite de l'usufruit mais la loi dit quand on a un bien meme un usufruit on paye les dettes d'abord avant de donner donc pour la loi il c'est rendu insolvable donc les creancier ce retourne sur moi et pourtant on dit bien sur l'acte que le notaire a donner a ma fille et a moi meme egalement il y a noter que si on a des credit a rembourser ou un dossier de surendettement o a pas le droit de faire c'est chose comme sa donc je voudrais savoir si vous pouvez me repondre et me dire si je peut faire quelque chose le seul probleme c'est que lui est deceder mais ma fille doit t'elle m'aider car moi je ne percoit d'une invalidite et ma fille a accepter la donation et elle savait qui avait des credit j'espere avoir ete plus claire mais c'est pas evident
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