Annuler une construction [Résolu/Fermé]

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 fafa76 -
Bonjour, en fevrier 2008 j'ai signé un contrat de construction d'une maison individuelle chez france confort j'ai aussi signer les plans de la maison et la promesse de vente du terrain mais je ne suis pas encore passer chez le notaire pour ce terrain.
je vien de recevoir mon offre de prêt et apré calcul j'ai l'impression de dépasser largement le taux d'endettement des 33% mon salaire avec les allocation familliale et allocation logement est de 1363€ et la mensualité du pêt serait de 607€
je crain vraiment de ne pas pouvoir m'en sortir et ne souhaite donc plus faire cette construction.
mais le promoteur immobillier me dit que je ne peu plus faire marche arrière que si je ne signe pas le pêrt c'est moi qui le reffuse et non pas le prêt qui m'est reffusé. il me dit aussi que si je fais pas la construction je vais leur devoir 5% du montant de la maison.
suis je vraiment obligé de construire ?
quelle démarche puis je faire pour m'en sortir ?
je vous remercie.
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9 réponses

Bonjour,

Vous n'avez qu'un revenu dans votre foyer ? Ensuite sachez tout de même que pour les allocations logement ils ne sont pas les même lorsque vous louer que lorsque vous êtes propriétaire, en général elles sont beaucoup moins élevés vois nulle quand vous devenez propriétaire et puis comme c'est revaloriser chaque années, il serait mieux de ne pas les prendre en compte dans vos revenus pour le prêt.
De plus, allez voir votre banque en demandant des justification quand au fait que le prêt est accordé alors que vous dépassez les 33 %. Voyez avec eu pour qu'il fasse en sorte que le prêt soit refuser. Je connais quelqu'un pour qui le prêt avait été accepté et qui a changer d'avis pour de bonnes raisons, est aller voir la banque et à réussit à faire annuler l'acceptation donc aucun frais à payer pour l'annulation de l'achat.
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Merci

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droit-finances 17328 internautes nous ont dit merci ce mois-ci

Bonjour, mon affaire c'est très bien reglée, j'ai étudié mon contrat de près, de très près, et j'y ai trouvé des failles. je n'ai pas pris d'avocats mais j'ai reussi à faire annuler ma construction et le constructeur m'a même présenté des excuses. Depuis j'attends de reconstruire une autre maison mais cette fois ci je ne signe rien sans avoir tout vérifier. Il y a toujours un moyen de tout annuler faut seulement savoir comment.
> chouchou
Bonjour

En fait aprés plusieurs proposition de terrain sans aboutissement de notre constructeur , au bout de un an et demi il nous ont trouver un terrain , donc on n a fait les plans signés le contrat de construction et par la suite le premis de construire
mais tout ca sans avoir le fiancement simplement des simulations de crédit car il nosu on dit que le financement pouvez se voir aprés !!!!!!!!!

Hors avec le temps qui a passé nous n' avons pas de simulation adaptée a notre budget , mesualités trop elevées par rapport a nos salaire pour les organisme financiers ainsi que la banque il n ya aucun problème , hors quand on fait les calcul en étant propriétaire on se rend compte qu 'il y a plein de charges a coté en presque deux ans nous avons eu le temps de reflechir!!!!!!!!!!

Avec les mensualités qu il nous propose si il nous arrive une tuile (changement de voiture ect......) et ben nosu sommes dans la galère donc c 'est pour cela que nous voudrions annuler la construction et pour cela il ya maintenant il nous semble qu'un refus de crédit qui puisse nous faire annuler et cela n 'est pas evident car forcément il nous font pas un refus de complaisance !!!!!!!!!!!!


ensuite il ya aussi sur le contrat de construction le terrain il ya juste le numéro de la pacelle de notifier mais pas qd on n ' asigner le compromis de vante puisque celui ci n ' a pas eu lieu

donc a ce jour nous n avons même pas le terrain puisque nous n avons pas signer chez le notaire

voilà merci pour votre repons e
> cloclo
bonjour, vous pouvez faire jouer le fait que vous avez signer votre contrat de construction sur un terrain qui ne vous appartient pas encore car vous n'avez pas signer de compromis sur le terrain. Donc si pas de terrain pas de construction surtout que dans votre ccmi il y a bien le terrain de notifié même s'il n'y a que la surface du terrain de noté. Si pas de construction pas de pret et vous êtes tranquille. Croyez moi vous pouvez tout faire annuler...
Bye
> chouchou
ok c 'est gentil de m ' avoir répondu aussi vite car c 'et vrai que c 'est que du stress je vais voir un avocta lundi et je lui soumettrez cette hypothese encore merci beaucoup pour ces renseignements

bonne journée
> cloclo
bonsoir cloclo
comme je vous ai expliqué plus haut je n'ai rien fait c'est mon avocat qui c'est occupé de tout .
je pense que pour ma part il a joué sur le taux d'endettement car mon salaire seul ne dépasse pas 900€ et eux avait prix en compte la pension allimentaire les alloc familliales et alloc logement ce qui n'est pas a prendre en compte dans le calcul d'un prêt étant donner que ce n'est pas un revenu fixe.
désolé je ne peut vous aidé plus .
courrage je vous souhaite vivement de vous en sortir.
cordialement véronique

Bonsoir !!!
Je souhaiterais moi aussi mettre fin a mon projet de construction sauf que moi le permis de construire est deja accordé. Pouvez vous me dire si cela peut gener pour une annulations et pouvez vous me dire quel vices de formes avez vous trouver dans votre contrat car cela me semble peut ètre la seule solution pour annuler mon contrat. Merci pour vos réponses !!!
Non, j'ai forcé mon constructeur à prendre en charge la plus valu.
Un petit rappel du CCMI, avec les clauses abusive, et chantage de tout résilier.

Par contre,, je n'avais pas encore signé chez le notaire.

Je vous invite à poster votre message sur : Forumconstruire.com
Bonjour à tous

Je detere un peu ce topic, car je suis dans un cas similaire.

J'ai signé pour un pass foncier.
J'ai signé mon offre de pret, le CCMI, etc...
tout est pret, il ne manque plus que la signature chez le notaire.

Entre temps, mon constructeur me demande un avenant de 3000 pour les fondations. Bien evidement, sur le contrat il est stipulé que le prix est ferme et définitif.
Je ne verserais pas un centime...

Si jamais cela tourne mal, y a t il possibilité d'annuler tout mon projet, et surtout, savez vous si je devrais payer des frais ??

Peut on jouer sur le taux d'endettement ?

Car j'ai bien peur d'être enterré pour toujours dans cette histoire...

Merci pour vos réponses.
Bonsoir,

moi je suis dans le meme cas que vous à part que le constructeur nous a fait
un avenant de 7000 € que nous ne voulons pas signer. Je viens de contacter un avocat car je suis decidé à ne rien lacher.Le probleme c'est le contrat de pret , est-il modifiable? car le nom du constructeur y figure ( peut on faire un avenant pour changer de constructeur?)
et vous avez vous trouvé une solution pour la banque et le constructeur?
Merci.
Messages postés
1
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mercredi 17 septembre 2008
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Dernière intervention
17 septembre 2008
1
Merci pour votre réponse rapide.
J’ai contacté le crédit foncier qui me fait l'offre de prêt je l'ai informé de mes craintes à emprunter que je n'aurais plus l'apport que je devais donner suite à un accident de voiture.il ma dit " vous refusez donc l'offre de prêt! «je lui ai donc répondu oui et je lui ai parlé du taux d’endettement, il me maintient que je ne dépasse pas le taux d'endettement je ne sais pas comment il calcule ce taux car toutes les personne qui me l'on calculer ainsi que les simulateur du net me trouvent un endettement de 45%. je lui ai demander si c'était possible qu'il me face un courrier en disant que le prêt n'était pas accepter, ce qui réglerait tout problème envers la société de construction, il m'a répondu " je ne peut pas faire ce courrier car c'est vous qui refusé l'offre de prêt et non le prêt qui vous est refusé!" il m'a quand même demander de faire une lettre en disant que je ne possédais plus l'apport mentionner sur l'offre.
je ne sais plus trop quoi faire et si cette situation va s'arranger. je vie seule avec mes deux enfants 10 ans 2 ans 1/2 et j'avoue que j'ai très peur de la suite.
bonjour
je voulais savoir si vous aviez reussi a annuler votre contrat de construction car je suis dans le meme cas que vous.
le pret est accepté mais j'ai trouvé une autre maison beaucoup plus grande et beaucoup moins cher que mon constructeur et je ne sais plus quoi faire!!!
si vous pouviez m'aider
> chouchou
Bonjour,
Pour le moment la situation est bloqué j'avais contacté par courrier recommander le crédit foncier au mois de septembre pour qu'ils rééditent une offre de prêt sen prendre en compte les allocations familiales et la pension alimentaire qui ne sont pas des revenus. Ils auraient du me renvoyer un courrier en me disant que mon prêt ne passait pas vue mon faible revenus. ils ont retiré ce recommander le 07/10/2008 et depuis plus de nouvelle de leur part mis à part les relances du constructeur qui me demande de faire un courrier en disant que j'annule le projet chose que mon avocat m'a déconseillé car si c'est moi qui annule je vais leur devoir 10% de la maison. Mon avocat ma demandé de ne répondre à aucun appel de la part du constructeur il m'a aussi dit qu'il me faudrait avoir une lettre du crédit foncier qui stipule que mon prêt est refuser et avec ca mon projet peu être annulé sen soucie.
Voilà ou j'en suis actuellement, dans l'attente !
> vivero
bonjour

j ai pris connaissance de votre situation et nous sommes dans le même cas de figure que vous et nous ne savons pas comment regler le probleme pouvez vous nous dire si vous avez regler votre probleme si oui comment ????


je vous remercie de votre réponse urgent !!!!!!!!! merci
> cloclo
Bonjour,
Juste après avoir envoyé une lettre à la banque qui m'avais fait l'offre de prêt en leur demandent de me reformuler une offre qui ne dépasse pas le taux des 33% et en leur disant de ne plus tenir conte de l'apport,
J'ai été obligé de prendre un avocat car je ne savais plus se que je pouvais faire étant donner que cette banque ne me répondait pas.
mon avocat a fait le nécessaire ; je ne sais pas trop se qui l’a fait il ma seulement dit le jour de notre rendez-vous que la banque n’aurait jamais dû me faire une offre vue mes faibles revenus il a pris mes documents mes coordonnées ma demander de ne plus répondre au courrier et au téléphone de la banque ou du promoteur et ma seulement dit en partant (ne vous inquiéter pas Mme je m’occupe de tous !) depuis maintenant 10 mois plus de nouvelles plus de harcèlement du promoteur plus rien.
Voila pour mon cas ; je pense que vous devriez aussi faire la même chose que moi prenez un avocat il vous guidera. Pour commencer ne répondez pas au cou de fil du promoteur la seule chose que lui veut c’est vous vendre il se fiche de vous mettre dans la m…. !
Je vous souhaite que ca s’arrange, Bonne chance a vous
Cordialement Véronique.
Bojour,

Pour le motif que c'est dans un lotissement et il y a certaines exigences à respecter, et qui n'ont pas étés prises en compte alors qu'ils avaient le cahier des charge du lotisseur. Ils s'en apercoivent 1 an apres la signature du contrat de construction quand nous avons eu le pret.

Merci.
7000€ pour quel motif ?
Ca va etre difficile.
Quelles exigences ?
pente de toit , souche brique..et vous avez vous annuler votre projet?
Bonsoir,

Nous non plus nous n'avons pas encore signé avec le notaire, et le probleme c'est que le constructeur veut absolument que se soit en plus value quitte à aller en procedure ( il nous à conseillé si on etait pas d'accord, d'envoyer une lettre au siege pour dire que nous n'etions pas ok sur le prix , chose que nous ne voulons pas faire car ce n'est pas de notre faute).
Par contre nous signons chez le notaire la semaine prochaine.